Travaux de la commission
Documents from 15 November 2001 to 18 January 2002Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la communication de la Commission concernant de nouveaux marchés européens du travail ouverts et accessibles à tous [A5-0375/01, Mauro Nobilia, 15/11/2001].
Proposition de résolution sur la qualité de l’emploi [B5-0739/01, présentée par la Commission, 15/11/2001].
Rapport sur l’initiative en faveur de la croissance et de l’emploi – Mesures d’assistance financière aux petites et moyennes entreprises (PME) innovantes et créatrices d’emploi – Situation au 31 décembre 2001 [A5-0422/01, présenté par Philip Bushill-Matthews, 11/12/2001].
Rapport sur l’organisation d’une enquête par sondage sur les forces de travail dans la Communauté [A5-0413/01, présenté par Michel Rocard, 19/12/2001].
Rapport sur l’aménagement du temps de travail des personnes exécutant à titre professionnel des activités mobiles de transport routier [A5-0013/02, présenté par Stephen Hughes, 23/01/2002].
Rapport sur le rapport de la Commission « État d’avancement de la transposition de la directive 93/104/CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l’aménagement du temps de travail (Directive sur le temps de travail)» [A5-0010/02, présenté par Ioannis Koukiadis, 18/01/2002].
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Textual