DORIE-906 70_02 - Organismes liés aux institutions européennes - Ecoles européennes

Documents from 20 January 1972 to 22 April 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-906
Complete Reference Code
DORIE-36-906
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 22/04/2004 - E-0906/2004 - Question écrite n° E-0906/04 posée par M WATSON sur STATUT DES ECOLES EUROPEENNES ; INFRACTION DU ROYAUME-UNI ; ELIGIBILITE DES PROFESSEURS PAR SEUIL (SUITE E-2583/03 ET E-3295/03) - Hyperlien
- Intégral - 17/05/2002 - E-0980/2002 - Question écrite n° E-0980/02 posée par Mr XARCHAKOS sur FONCTIONNEMENT DES ECOLES EUROPEENNES - Hyperlien
- Intégral - 21/02/2002 - P-0094/2002 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION ÉCRITE P-0094/02 posée par Glenys KINNOCK, en date du 25/01/2002 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres "Écoles européennes" - Hyperlien
- Extrait - 15/11/1999 - SI(1999)934 - Ecoles européennes - in 1852ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 10/11/1999 - Préparation du Conseil "EDUCATION" du 26/11/1999 - Hyperlien
- Intégral - 21/04/1999 - 6509/1/99REV1 - Ecoles européennes - Hyperlien
- Intégral - 23/05/1996 - 7521/96 - Copie de lettre de J.-J. Kasel, Ambassadeur Représentant Permanent du Luxembourg au Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne - Convention portant statut des Ecoles européennes, signée à Luxembourg, le 21/06/1994 - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1995 - 9331/95 - Convention portant statut des Ecoles européennes - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1994 - 8028/94 - Conférence de signature de la Convention portant statut des écoles européennes (Luxembourg, 21/06/1994) - Hyperlien
- Intégral - 17/06/1994 - 94/557/CE,Euratom - DÉCISION DU CONSEIL du 17/06/1994 autorisant la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique à signer et à conclure la convention portant statut des écoles européennes - Décision de la Commission du 17/06/1994 concernant la conclusion de la convention portant statut des écoles européennes - Hyperlien
- Intégral - 17/05/1994 - 17/94 - AVIS CONFORME N° 17/94 donné par le Conseil, statuant à l'unanimité, au titre des dispositions de l'article 95 1er alinéa du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier, pour permettre à la Commission de prendre une décision relative à la conclusion de la convention portant statut des Écoles européennes - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1994 - 6719/94 - Questions relatives aux Ecoles européennes en cours d'examen par le Conseil - Hyperlien
- Intégral - 20/04/1994 - A3-0160/94 - Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion par la Communauté économique européenne et par la Communauté européenne de l'énergie atomique de la convention portant statut des écoles européennes (COM(93)0061 - C3-0142/93) - Hyperlien
- Intégral - 22/03/1994 - PE205.672/déf. - RAPPORT de la commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation et des médias sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion par la Communauté économique européenne et par la Communauté européenne de l'énergie atomique de la convention portant statut des écoles européennes (COM(93) 0061- C3-0142/93) - Rapporteur: Arie M. Oostlander - Hyperlien
- Extrait - 03/06/1993 - SI(93)438 - Arrangement à long terme concernant les éecoles européennes (doc. 6337/93) - in 1567ème et 1568ème réunions du Comité des Représentants Permanents adjoints, Bruxelles, les 26/05/1993 et 02/06/1993 - Préparation de la session du Conseil "EDUCATION" du 11/06/1993 à Luxembourg - Hyperlien
- Intégral - 01/06/1993 - 6862/93 - Arrangements à long terme concernant les Ecoles européennes - 1er rapport du Sous-comité "Ecoles européennes" - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1993 - 93/C93/01 - Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion par la Communauté économique européenne et par la Communauté européenne de l'énergie atomique de la convention portant statut des écoles européennes - Hyperlien
- Extrait - 01/12/1992 - SI(92)973 - Ecoles européennes - in COMPTE RENDU de la 1624ème session du CONSEIL ET DES MINISTRES DE L'"EDUCATION" Bruxelles, le 27/11/1992 - Hyperlien
- Extrait - 27/11/1992 - 10366/92(Presse224) - Ecoles européennes - in 1624ème session du Conseil et des Ministres de l'Education réunis au sein du Conseil - Bruxelles, le 27/11/1992 - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1992 - SI(92)892 - 1542ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints - Bruxelles, le 11/11/1992* Préparation de la session du Conseil "Education" du 27/11/1992 - Projet de Convention portant Statut des Ecoles européennes - Ecoles européennes - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1992 - 9226/92 - Note de la Présidence au Comité des Représentants permanents - Problèmes relatifs à la Convention portant statut des Ecoles européennes - Hyperlien
- Extrait - 03/06/1992 - SI(92)422 - Convention portant statut des Ecoles européennes - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1583ème session du CONSEIL ET DES MINISTRES DE L'"EDUCATION" - Luxembourg, le 01/06/1992 - Hyperlien
- Intégral - 25/05/1992 - SI(92)396 - 1521ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 20/05/1992 * Préparation de la session du Conseil "Education", Luxembourg, le 01/06/1992 - Hyperlien
- Intégral - 17/01/1991 - 4185/91 - Note de la délégation italienne en date du 04/01/1991 au Comité de l'éducation (en tant que représentant des gouvernements des Etats membres Projet de convention portant statut des écoles européennes - Observations du gouvernement italien - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1990 - SEC(90)2121 - PROJET DE CONVENTION PORTANT STATUT DES ECOLES EUROPEENNES - Hyperlien
- Extrait - 06/06/1990 - SI(90)440 - Elaboration d'une nouvelle convention concernant les éecoles européennes - in Compte rendu - 1409ème session du Conseil "Education" Bruxelles, le 31/05/1990 - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1990 - BIO(90)161 - CONSEIL EDUCATION DU 31/05/1990 - Ecoles européennes - Hyperlien
- Intégral - 28/03/1990 - SEC(90)638 - Raisons pour lesquelles la Commission demande à participer à la nouvelle convention sur le statut des écoles européennes - Hyperlien
- Intégral - 23/02/1990 - 4725&90 - Ecoles européennes - modification du Statut - utilisation de leur expérience pédagogique - Hyperlien
- Extrait - 14/12/1989 - 10729/89(Presse243) - Ecoles européennes 1377ème session du Conseil et des Ministres de l'Education Bruxelles, le 14/12/1989 - Hyperlien
- Intégral - 04/10/1989 - SEC(89)1585final - LES ECOLES EUROPEENNES DANS LE CONTEXTE D'EDUCATION INTERCULTURELLE ET EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 20/07/1989 - SEC(89)1085final - MODIFICATION DU STATUT DES ECOLES EUROPEENNES - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1989 - SEC(89)1283 - ENSEIGNEMENT : Les écoles européennes (doc. SEC(89) 1085) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 14/07/1989 - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1989 - SEC(89)1085 - LES ECOLES EUROPEENNES - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1987 - A2-244/86 - RAPPORT fait au nom de la commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, de l'information et des sports - sur les écoles européennes - Rapporteur: Gabriele Peus - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1972 - - STATUT DE L'ECOLE EUROPEENNE - REGLEMENT DU BACCALAUREAT EUROPEEN - PROTOCOLE CONCERNANT LA CREATION D'ECOLES EUROPEENNES - Hyperlien

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