DORIE-903 69_04_05 - Organismes liés aux institutions européennes - Observatoire et Office

Documents from 20 February 1975 to 12 January 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-903
Complete Reference Code
DORIE-36-903
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Extrait - 05/01/2004 - SEC(2004)13 - Observatoire européen de l'audiovisuel - rectificatif - Hyperlien
- Intégral - 27/06/2001 - SEC(2001)1103 - RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA CREATION D'UN OFFICE EUROPEEN DE SELECTION - Hyperlien
- Intégral - 18/01/2001 - SEC(2001)93 - LE STATUT A CONFERER A L'OFFICE DU CONTROLE DE SECURITE D'EURATOM - Hyperlien
- Intégral - 18/01/2001 - SEC(2001)93/2 - LE STATUT A CONFERER A L'OFFICE DU CONTROLE DE SECURITE D'EURATOM - Hyperlien
- Intégral - 08/11/2000 - C(2000)3308 - Observatoire européen de l'audiovisuel - participation de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1999 - 1999/784/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 22/11/1999 concernant la participation de la Communauté à l'Observatoire européen de l'audiovisuel - Hyperlien
- Intégral - 08/07/1999 - CES782/99 - DECISION DE L'ASSEMBLEE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL du 08/07/1999 portant modification de la décision de l'Assemblée du 14/10/1998 portant création d'un OBSERVATOIRE DU MARCHE UNIQUE (CES 1371/98) - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1999 - - (EU) UE/AUDIOVISUEL: participation de l'UE (en tant que membre) à l'Observatoire européen de l'audiovisuel - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1999 - 1999/C110/10 - Proposition de décision du Conseil concernant la participation de la Communauté à l'Observatoire européen de l'audiovisuel (1999/C 110/10) - COM(1999) 111 final - 1999/0066(CNS) - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1999 - COM(1999)111final - Proposition de DECISION DU CONSEIL CONCERNANT LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ À L'OBSERVATOIRE EUROPÉEN DE L'AUDIOVISUEL - Hyperlien
- Intégral - 01/02/1999 - 6054/99 - Observatoire européen du textile et de l'habillement : bilan et recommandations sur son avenir - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1998 - SEC(1998)1890 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION - OBSERVATOIRE EUROPEEN DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT : BILAN ET RECOMMANDATIONS SUR SON AVENIR - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1998 - CES1123/98 - AVIS du Comité économique et social sur les "Conséquences de la monnaie unique sur le marché intérieur - Observatoire du marché unique" (Avis d'initiative) - Hyperlien
- Extrait - 18/02/1998 - PV(1998)1374 - Observatoire européen des petites et moyennes entreprises - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/02/1998 - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1997 - 98/C1/04 - CONCLUSIONS DU CONSEIL du 18/12/1997 relatives au rôle de la musique en Europe (98/C 1/04) - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1997 - 12459/97 - Note de la Présidence au Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Préparation du Conseil (Marché intérieur) du 27/11/1997 - Observatoire européen des biotechnologies = Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 12/11/1997 - 12255/97 - Note de la Présidence aux Attachés "propriété Intellectuelle" (Brevet-Biotechnologie) - L'Observatoire européen des biotechnologies - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1997 - 98/C19/26 - Avis du Comité économique et social sur "Le marché unique et la protection de l'environnement : cohérence ou conflit (Observatoire du marché unique) (98/C 19/26) - Hyperlien
- Intégral - 07/07/1997 - A4-0245/97 - RAPPORT sur le 4ème rapport annuel de l'Observatoire européen des petites et moyennes entreprises (1996) (C4-0292/97) Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Rapporteur: José Manuel Torres Couto - Hyperlien
- Intégral - 06/02/1997 - SI(97)72 - Trilogue "Surveillance de la Santé" du 04/02/1997 - Hyperlien
- Intégral - 10/10/1996 - 96/C300/13 - Proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les règles communes pour le développement du marché intérieur des services postaux de la Communauté et l'amélioration de la qualité du service (96/C 300/13) - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1996 - E-1690/1996 - QUESTION ÉCRITE E-1690/96 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission - (24/06/1996) - Observatoire européen de la PME - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1996 - C(96)2314 - Recherche et développement - Office européen des brevets - Hyperlien
- Extrait - 01/03/1996 - E-0150/1996 - QUESTION ÉCRITE E-0150/96 posée par Inigo Méndez de Vigo (PPE) à la Commission - Observatoires pour les PME - Hyperlien
- Intégral - 10/01/1996 - P-3448/1995 - QUESTION ÉCRITE P-3448/95 posée par Joan Colom i Naval (PSE) à la Commission (06/12/1995) (96/C 66/137) - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1995 - P-1901/1995 - QUESTION ÉCRITE P-1901/95 posée par Luisa Todini (UPE) au Conseil (21/06/1995) (96/C 9/19) - Création d'un observatoire européen pour les mineurs - Hyperlien
- Intégral - 10/07/1995 - E-1297/1995 - AVANT-PROJET DE REPONSE REVISE A LA QUESTION ECRITE n° E-1297/95 de M. ROBLES PIQUER du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Observatoire européen sur l'avenir des pensions - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1995 - CES1448/95 - BULLETIN COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Hyperlien
- Intégral - 13/12/1994 - 12100/94 - Copie de lettre de la Commission, signée par René Steichen à Klaus Kinkel - Rapport d'activité sur l'unité chargée d'inspections et de contrôles phytosanitaires au sein de l'Office communautaire d'inspections et de contrôles vétérinaires et phytosanitaires (OCVP) - 1991-1994 (ses missions, ses actions, son expérience dans le cadre de l'application des dispositions de l'article 19 bis de la directive 77/93/CEE du Conseil - ses propositions à la lumière de cette expérience) - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1994 - 7192/94 - Préparation de la 74ème Assemblée générale de l'Office Internationale de la Vigne et du Vin (O.I.V) - Paris, 06/06/1194-10/06/1994 - Hyperlien
- Intégral - 22/04/1994 - E-0493/1994 - Question écrite n° E-0493/94 posée par VERWAERDE sur OBSERVATOIRE DES MARCHES PUBLICS DES SERVICES - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1993 - B3-1217/93 - Résolution sur les relations commerciales et économiques entre la Communauté européenne et le Japon - Hyperlien
- Intégral - 06/09/1993 - COM(93)382/4 - Secteur des radiocommunications - coordination des radiofréquences - Office Européen de radio-communications - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1993 - E-1496/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1496/92 posée par M. ARBELOA MURU sur l'office européen d'aide monétaire d'urgence - Hyperlien
- Intégral - 01/02/1993 - 7571/2/92REV2 - REGLEMENT (CEE) N° /93 DU CONSEIL portant création d'un observatoire européen des drogues et des toxicomanies - Hyperlien
- Intégral - 29/01/1993 - 7571/92ADD1REV2 - Projet de règlement du Conseil portant création d'un Observatoire européen des Drogues et des Toxicomanies (OEDT) - Hyperlien
- Extrait - 01/10/1992 - SP(92)2693 - Observatoire européen du patrimoine - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation et des médias - Compte rendu sommaire des réunons de 28-20/09/1992 - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1992 - SEC(92)1224/2 - REUNION MINISTERIELLE EUREKA - AUDIOVISUEL - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1992 - - OBSERVATOIRE DE L'EUROPE DU SUD - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1992 - - OBSERVATOIRE DES FLUX MIGRATOIRES - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1991 - E-721/1991 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 721/91 posée par M. PIERROS sur la création d'un Observatoire européen de la petite et moyenne entreprise - Hyperlien
- Extrait - 07/11/1990 - COM(90)528 - L'OBSERVATOIRE EUROPEEN DE LA PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE - in LA POLITIQUE DE L'ENTREPRISE : UNE NOUVELLE DIMENSION DEVELOPPEMENT DU PROGRAMME DE SOUTIEN AUX PME 1990 - 1993 - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1985 - E-1623/1985 - QUESTION ÉCRITE № 1623/85 de M. Glyn Ford, Mme Barbara Castle, MM. Michael Hindley, Geoffrey Hoon, Leslie Huckfield, Edward Newman, Kenneth Stewart à la Commission des Communautés européennes (30 septembre 1985) (86/C55/18) Objet: Office communautaire des Brevets - Hyperlien
- Extrait - 01/07/1985 - O-229/2004 - Question n 1 de M. von Wogau : office européen des brevets -in PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11/07/1985 (85/C 229/04) - Hyperlien
- Intégral - 04/01/1985 - E-1252/1984 - QUESTION ÉCRITE N° 1252/84 de M. Andrew Pearce (ED - GB) à la Commission des Communautés européennes (27/11/1984) (85/C 71/59) Office européen des brevets - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1976 - 76/76/CEE - CONVENTION RELATIVE AU BREVET EUROPEEN POUR LE MARCHÉ COMMUN (Convention sur le brevet communautaire) (76/76/CEE) - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1975 - E-435/1975 - QUESTION ECRITE N° 435/75 de M. Cousté à la Commission des Communautés européennes (17/10/1975) - Mise en place de l'Office européen des brevets - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1975 - E-435/1975 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 435/75 posée par COUSTE sur la mise en place de l'Office européen des brevets - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1974 - E-543/1974 - Question écrite n° 543/74 de M. Hougardy à la Commission des Communautés européennes - Retard dans l'installation de l'Office européen des Brevets - Hyperlien
- Extrait - - - - Hyperlien

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