DORIE-867 66_05 - Agences - Agence européenne pour l'environnement - (2)

Documents from 05 January 1989 to 25 January 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-867
Complete Reference Code
DORIE-36-867
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 25/01/2005 - 5667/05 - Recommandation du Conseil sur la décharge à donner au directeur exécutif de l'Agence européenne pour l'environnement sur l'exécution du budget de l'exercice 2003 - Hyperlien
- Integral - 14/04/1999 - 6918/99 - Adoption d'un règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du 17/05/1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 14/04/1999 - 6918/99 - ADDENDUM A LA NOTE POINT "I/A" Adoption d'un règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil du 07/05/1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 13/04/1999 - 6787/98 - REGLEMENT (CE) N° /99 DU CONSEIL MODIFIANT LE REGLEMENT (CEE) n° 1210/90 RELATIF A LA CREATION DE L'AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT ET DU RESEAU EUROPEEN D'INFORMATION ET D'OBSERVATION POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 27/11/1998 - 13455/98 - Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption du règlement (CE) no. /98 du Conseil modifiant le règlement (CEE) no. 1210/90 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - rectificatif - Hyperlien
- Integral - 21/09/1998 - 8987/98 - POSITION COMMUNE (CE) n° /98 ARRETEE PAR LE CONSEIL LE 16/06/1998 EN VUE DE L'ADOPTION DU REGLEMENT (CE) N° /98 MODIFIANT LE REGLEMENT (CEE) n° 1210/90 RELATIF A LA CREATION DE L'AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT ET DU RESEAU EUROPEEN D'INFORMATION ET D'OBSERVATION POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - ** - 9120/98 - (Extrait) Proposition modifiée de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil, du 07/05/1990, relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 08/07/1998 - 8987/2/98 - POSITION COMMUNE (CE) N° /98 ARRETEE PAR LE CONSEIL EN VUE DE L'ADOPTION DU REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL MODIFIANT LE REGLEMENT (CEE) n° 1210/90 RELATIF A LA CREATION DE L'AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT ET DU RESEAU EUROPEEN D'INFORMATION ET D'OBSERVATION POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 01/07/1998 - 9993/98 - Adoption dans les langues officielles de la Communauté de la position commune du Conseil en vue de l'adoption d'un règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil, du 07/05/1990, relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 09/06/1998 - 8987/98 - POSITION COMMUNE (CE) N° /98 ARRETEE PAR LE CONSEIL EN VUE DE L'ADOPTION DU REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL MODIFIANT LE REGLEMENT (CEE) n° 1210/90 RELATIF A LA CREATION DE L'AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT ET DU RESEAU EUROPEEN D'INFORMATION ET D'OBSERVATION POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 16/03/1998 - 6793/98 - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du 07/05/1990 relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Position commune - Hyperlien
- Integral - 27/02/1998 - 6365/98 - PREPARATION DU CONSEIL "ENVIRONNEMENT" DU 23/03/1998 Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du 07/05/1990, relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - position commune - Hyperlien
- Integral - 08/11/1995 - 11257/95 - LISTE DES POINTS A de la 1881ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (Consommateurs) Bruxelles, 09/11/1995 - Hyperlien
- Integral - 30/10/1995 - 11147/95 - Développement et mise en oeuvre de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 20/10/1995 - 10943/95 - Agence européenne pour l'environnement - projet de réponse au Président du Parlement européen concernant la consultation du Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 10/10/1995 - 10495/95 - Développement et mise en oeuvre de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 25/09/1995 - 10086/95 - Développement et mise en oeuvre de l'Agence européenne pour l'environnement - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Integral - 14/09/1995 - 9750/95 - PREPARATION DU CONSEIL "ENVIRONNEMENT" DU 06/10/1995 Développement et mise en oeuvre de l'Agence européenne pour l'environnement - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Integral - 27/07/1995 - 9324/95 - Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen relative à l'examen de la mise en oeuvre du règlement n° 1210/90 du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Projet de résolution du Conseil sur le développement et la mise en oeuvre de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 24/07/1995 - 9217/95 - Exécution du Budget général pour 1995 Section III - Commission - Partie B Proposition de virement de crédits n° 11/95 (SEC(95) 0917 final) - Hyperlien
- Integral - 18/07/1994 - 8527/94 - Projet de décision du Comité mixte de l'EEE portant modification du Protocole 31 de l'Accord EEE concernant la coopération dans des secteurs particuliers en dehors des 4 libertés - Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 27/05/1994 - 6805/94 - POSITION COMMUNE (CE) N° /94 ARRETEE PAR LE CONSEIL EN VUE DE L'ADOPTION DE LA DECISION 94 / / CE PORTANT ADOPTION D'UN PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT QUADRIENNAL (1994-1997) RELATIF A LA COMPOSANTE ENVIRONNEMENTALE DES STATISTIQUES COMMUNAUTAIRES - Hyperlien
- Integral - 31/03/1994 - 6076/94 - Proposition modifiée de décision du Conseil portant adoption d'un programme quadriennal (1994-1997) visant à développer des statistiques officielles régulières sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 11/11/1993 - 10044/93TRA - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ORALE, avec débat, n° O-218/93 de la Commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs et de la Commission juridique et des droits des citoyens du Secrétariat général au Groupe "Affaires générales" Décision quant au lieu d'implantation de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1992 - 1115/92 - EXTRAIT du PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1633ème session du Conseil (Environnement) tenue à Bruxelles le 15/12/1992 et le 16/12/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 22/12/1992 - SI(92)1060 - (Extrait) COMPTE RENDU de la 1633ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES "ENVIRONNEMENT" Bruxelles, les 15/12/1992 et 16/12/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 16/12/1992 - 10796/92(Presse248-G) - (Extrait) 1633ème session du Conseil - ENVIRONNEMENT - Bruxelles, les 15/12/1992 et 16/12/1992 POSSESSION ET COMMERCE DE SPECIMENS D'ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES - Hyperlien
- Excerpt - 20/10/1992 - 9042/92(Presse179-G) - (Extrait) 1609ème session du Conseil - ENVIRONNEMENT - Luxembourg, le 20/10/1992 5ème PROGRAMME D'ACTION - Hyperlien
- Excerpt - 29/04/1992 - 5990/90 - (Extrait) COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1428ème réunion tenue à Bruxelles, les 24/04/1990, 26/04/1990 et 27/04/1990 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'Environnement et du Réseau européen de surveillance et information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 06/04/1992 - 5414/92 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 203/92 de M. VERTEMATI du Groupe des Affaires Générales en date du 03/04/1992 au Comité des Représentants Permanents Agence européenne de l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 30/03/1992 - SP(92)803 - (extrait) EUROPEAN PARLIAMENT Committee on the Environment, Public Health and Consumer Protection Brussels, 26/03/1992 and 27/03/1992 Summary Record - Hyperlien
- Excerpt - 09/01/1992 - 9805/89 - (Extrait) COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1407ème réunion tenue à Bruxelles, les 08/11/1989 et 10/11/1989 Préparation de la session du Conseil (Environnement) du 28/11/1989 - Hyperlien
- Excerpt - 03/01/1992 - SI(91)935/3 - (extrait) 1543ème session du Conseil des Communautés européennes, "Environnement" - Bruxelles, le 12/12/1991 - Complément à la note SI(91)935 et SI(91) 935/2 - Hyperlien
- Integral - 25/04/1991 - 5900/91 - Siège de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 11/07/1990 - 6261/90 - (Extrait) PROJET de PROCES-VERBAL de la 1400ème session du Conseil tenue à Bruxelles, le 07/05/1990 - Hyperlien
- Integral - 28/05/1990 - 6756/90 - Réunions de la commission politique, de la sous-commission "droits de l'homme" et de la sous-commission "sécurité et désarmement" (Dublin -21/05/1990 au 23/05/1990) - Hyperlien
- Integral - 30/04/1990 - 6017/90 - CORRIGENDUM Adoption, dans les langues officielles des Communautés, du règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 26/04/1990 - 6042/90 - REGLEMENT (CEE) N° /90 DU CONSEIL relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 26/04/1990 - - (extrait) EFFECTIFS DES AGENCES ET AUTRES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DEJA PROPOSES OU SIMPLEMENT ENVISAGES Organismes proposés - Hyperlien
- Integral - 26/04/1990 - SI(90)285 - 1428ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 24/04/1990 - Suite du Conseil "Environnement" des 22/03/1990 et 23/03/1990 : finalisation du texte du règlement instituant l'Agence européenne de l'Environnement - Hyperlien
- Integral - 25/04/1990 - 6017/90 - Adoption dans les langues officielles des Communautés du règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 10/04/1990 - - Agence européenne pour l'environnement: accord - Hyperlien
- Integral - 19/04/1990 - 5958/90 - Procédure de concertation - Demande du Parlement européen d'application de la procédure de concertation - Hyperlien
- Integral - 10/04/1990 - 5869/90 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 28/03/1990 - SI(90)213/2 - (Extrait) COMPTE RENDU DETAILLE de la 1393ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES "ENVIRONNEMENT" Bruxelles, les 22/03/1990 et 23/03/1990 AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 16/03/1990 - 5343/90 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 06/03/1990 - 5105/90 - Adoption dans les langues des Communautés européennes de la décision du Conseil concernant la modification de la décision 85/338/CEE du Conseil en vue de la prorogation du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté (CORINE) - Hyperlien
- Integral - 12/03/1990 - 4663/90 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 487/90 de M. de la CAMARA MARTINEZ, en date du 06/03/1990 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales Siège de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 02/03/1990 - 4973/90 - Note de la Présidence au Conseil Siège de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 23/02/1990 - SI(90)128 - 1420ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 22/02/1990 - Site de l'Agence Européenne pour l'Environnement. Com(89)305 F - Hyperlien
- Excerpt - 22/02/1990 - SI(90)124 - (extrait) 1420ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 20/02/1990 - Préparation du Conseil "Environnement" du 22/03/1990 - Hyperlien
- Integral - 16/02/1990 - SI(90)114 - 1419ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 16/02/1990 - Site de l'Agence Européenne pour l'Environnement. COM(89)303 F Base juridique (détermination du siège) : article 216 CEE - Hyperlien
- Integral - 13/02/1990 - 4568/90 - Siège de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 22/12/1989 - SI(89)1014 - 1413ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 21/12/1989 = Siège de l'Agence européenne de l'Environnement (en cadre restreint) - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1989 - 10289/89 - (extrait) PROJET de PROCES-VERBAL de la 1371ème session du Conseil tenue à Bruxelles, le 28/11/1989 - Hyperlien
- Integral - 15/12/1989 - 10926/89 - Proposition de décision du Conseil concernant la modification de la décision 85/338/CEE du Conseil en vue de la prorogation du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté (CORINE) - Hyperlien
- Integral - 13/12/1989 - 10401/1/89 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 13/12/1989 - 10401/1/89 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 09/12/1989 - SN/441/2/89 - (extrait) CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE CONSEIL EUROPEEN STRASBOURG, LES 08/12/1989 ET 09/12/1989 - Hyperlien
- Integral - 04/12/1989 - 10401/89 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 02/12/1989 - SI(89)907/2 - (Extrait) COMPTE RENDU DETAILLE de la 1371ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES "ENVIRONNEMENT" Bruxelles, les 28/11/1989 et 29/11/1989 LIBERTE D'INFORMATION EN MATIERE D'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 30/11/1989 - - Déjeuner Conseil "Environnement" du 28/11/1989 - Agence européenne de l'environnement - Hyperlien
- Integral - 29/11/1989 - 10182/89(Presse224-G) - 1371ème session du Conseil - Environnement - Bruxelles, les 28/11/1989 et 29/11/1989 - Hyperlien
- Integral - 29/11/1989 - SI(89)709 - 1371ème session du Conseil "Environnement", Bruxelles les 28/11/1989 et 29/11/1989 - Hyperlien
- Integral - 21/11/1989 - 10033/89 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 20/11/1989 - SI(89)859 - (extrait) 1408ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, 15/11/1989 - Préparation du Conseil "Environnement" du 28/11/1989 - Hyperlien
- Excerpt - 17/11/1989 - SC(89)42 - Agence Européenne pour l'environnement - in COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 11/11/1989 - SI(89)829 - 1407ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, 08/11/1989 - Préparation du Conseil "Environnement" du 28/11/1989 - Hyperlien
- Excerpt - 06/11/1989 - 9628/89 - (extrait) ORDRE DU JOUR PROVISOIRE de la 1407ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS (1ère partie) Bruxelles, 08/11/1989 (10h.00) et 10/11/1989 (10h.00) - Hyperlien
- Integral - 06/11/1989 - 9600/89 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL "ENVIRONNEMENT" DU 28/11/1989 Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 12/10/1989 - 9105/89 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 12/10/1989 - 9176/89 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 10/10/1989 - 8984/89 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 29/09/1989 - 8787/89 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 20/09/1989 - SI(89)654 - 1345ème session du Conseil "Environnement", Bruxelles, le 19/09/1989 - Hyperlien
- Integral - 19/09/1989 - BIO(89)261 - CONSEIL ENVIRONNEMENT DU 19/09/1989 - Hyperlien
- Excerpt - 19/09/1989 - 8501/89(Presse156-G) - (extrait) 1345ème session du Conseil - Environnement - Bruxelles, le 19/09/1989 AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 01/08/1989 - 8214/89 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence Européenne pour l'environnement et du réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 14/04/1989 - 4539/89 - Renouvellement des membres du Comité consultatif de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom (désignation du 5ème membre espagnol) - Hyperlien
- Integral - 05/01/1989 - - Nouvelle composition du Comité Consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom - Hyperlien
- Integral - 28/01/1998 - CES100/98Es-PMF/ca - AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil, modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil, du 07/05/1990, relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement" (doc. COM(97)489 final - 97/0256 CNS) - Hyperlien
- Integral - 11/12/1997 - CES1400/97- - AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement CEE n° 1210/90 du 07/05/1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement" (doc. COM(97)282 final - 97/0168 SYN) - Hyperlien
- Integral - 12/11/1997 - CES930/97finEs-NR/cf/ct - AVIS de la section de l'environnement, de la santé publique et de la consommation sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement CEE n° 1210/90 du 07/05/1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement" (doc. COM(97) 282 final - 97/0168 SYN) - Hyperlien
- Integral - 15/10/1997 - CES930/97Es-NR/cf - PROJET D'AVIS de la section de l'environnement, de la santé publique et de la consommation sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement CEE n° 1210/90 du 07/05/1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement" (doc. COM(97) 282 final - 97/0168 SYN) - Hyperlien
- Integral - 27/03/1995 - CES251/95annexeF-E/VN/cf - ANNEXE au PROCES-VERBAL de la 176ème réunion de la section de l'environnement, de la santé publique et de la consommation tenue à Bruxelles, au siège du Comité, le 03/03/1995 - Hyperlien
- Integral - 07/11/1989 - CES912/89finI-SL/sl - AVIS de la section de l'environnement, de la santé publique et de la consommation sur la "Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement" (doc. COM(89) 303 final) - Hyperlien
- Integral - 01/08/2001 - - (EU) UE/ENVIRONNEMENT/ELARGISSEMENT : 6 pays candidats sont devenus membres de l'Agence européenne pour l'environnement ce mercredi - Hyperlien
- Integral - 17/09/2001 - - (EU) UE/TRANSPORTS/ENVIRONNEMENT : contrairement à l'objectif de l'Union, les pressions du transport sur l'environnement vont croissant, souligne l'Agence européenne de l'environnement à la veille du Conseil conjoint - Hyperlien
- Excerpt - 13/07/2004 - - Agence européenne environnement Bilan positif après 10 ans d'existence (Agence Europe, 13/07/2004) - Hyperlien
- Excerpt - 15/02/1999 - - (EU) PE/ENVIRONNEMENT : "OUI" AU REGLEMENT REVISE DE L'AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONEMENT - Hyperlien
- Integral - 16/06/1997 - IP/97/520 - La Commission examine le règlement régissant l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) - Hyperlien
- Excerpt - 03/04/1996 - - (EU) UE/ENVIRONNEMENT : BILAN POSITIF DE L'ANNEE 1995 POUR L'AEE - L'ANNEE 1996 SERA CONSACREE A LA CONSOLIDATION DES ACTIVITES DE L'AGENCE - Hyperlien
- Excerpt - 15/09/1995 - - UE/ENVIRONNEMENT : publication du rapport Dobris, première "réalisation majeure" de l'Agence européenne de l'Environnement - Hyperlien
- Excerpt - 23/09/1993 - - Environnement : siège de l'Agence européenne de l'environnement - Hyperlien
- Integral - 09/03/1994 - - La laborieuse naissance de l'Agence de l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 07/01/1993 - - CE/AELE/EEE : l'autorité de surveillance AELE sera installée à Bruxelles, la Cour de l'AELE à Genève - les pays de l'AELE estiment que l'accord EEE devrait entrer en vigueur pendant ce semestre - Hyperlien
- Excerpt - 20/05/1992 - - (EU) CE/ENVIRONNEMENT : M. RIPA DI MEANA A FAIT LE POINT SUR LA PREPARATION DU SOMMET DE LA TERRE - LE ROLE DE LA CE ET CE QU'ELLE DOIT ENCORE DECIDER - VERS UNE DECISION EN 06/1992 SUR L'AGENCE EUROPEENNE ? - Hyperlien
- Integral - 23/03/1992 - - Note du 20/03/1992 du Bureau de la Commission au DANEMARK - Environmental Agency : DK wants decision on 23/03/1992 - Hyperlien
- Integral - 23/01/1992 - - Agence européenne de l'environnement - Hyperlien
- Integral - 04/10/1991 - - Le Danemark veut régler rapidement la question de l'emplacement de l'Agence européenne de l'Environnement - Hyperlien
- Excerpt - 14/10/1991 - - CE/ENVIRONNEMENT : à l'issue du Conseil informel, conclusions de la présidence sur l'application de la législation CE par les Etats membres, la CNUED et le changement climatique, appui à la taxe CO2 - Hyperlien
- Integral - 18/03/1991 - - EC to decide on agency - Hyperlien
- Integral - 07/05/1991 - - CE/ENVIRONNEMENT : selon le BEE, l'Agence européenne de l'Environnement (AEE) doit être mise rapidement en place si la cocneption appelle des critiques et des réserves - démarche auprès des chefs de gouvernement des "Douze" - Hyperlien
- Integral - 23/03/1990 - - Les 12 d'accord Prochaine création d'une agence européenne de l'environnement - Hyperlien
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- Integral - 01/12/1989 - - La Lettre européenne - Conseil Environnement : l'Agence européenne à l'honneur - Hyperlien
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- Integral - 07/05/1990 - SérieL - RÈGLEMENT (CEE) N° 1210/90 DU CONSEIL du 07/05/1990 relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 21/06/1989 - P33 - LA COMMISSION PROPOSE LA CREATION D'UNE AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien

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Original Reference Code: COM(1989)303
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Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1989)0305
Original Reference Code: COM(1989)305
Description Level: Dossier
Dates: 1989 to 1989
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