DORIE-866 66_05 - Agences - Agence européenne pour l'environnement - (1)

Documents from 05 May 1989 to 16 November 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-866
Complete Reference Code
DORIE-36-866
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 16/11/2004 - C(2004)4451 - Agence européenne pour l'environnement - Programme de travail annuel 2005 - Hyperlien
- Integral - 12/11/2004 - C(2004)4429 - Agence européenne pour l'environnement - Nomination - Hyperlien
- Integral - 21/11/2000 - C(2000)3589 - Agence européenne pour l'environnement - Programme de travail (2001) - Hyperlien
- Integral - 29/03/1999 - COM(99)122final - Proposition réexaminée de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du 07/05/1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 23/11/1998 - C(1998)3720 - Agence européenne pour l'environnement - Programme de travail (1999) - Hyperlien
- Integral - 17/11/1998 - SP(1998)4113 - Question écrite n° E-3254/98 posée par KAKLAMANIS sur ENCADREMENT DE L'AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 04/05/1998 - SP(1998)1697 - Question écrite n° E-1007/98 posée par KAKLAMANIS sur AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 20/02/1998 - SP(98)630 - Question écrite n° E-0028/98 posée par KAKLAMANIS sur RECRUTEMENT A L'AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 27/11/1997 - SP(97)4245/2 - Question écrite n° E-3236/97 posée par KAKLAMANIS sur L'AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 10/09/1997 - SP(97)3319 - Question écrite n° E-2575/97 posée par KAKLAMANIS sur FONCTIONNEMENT DE L'AEE - AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 23/06/1997 - SP(97)2555 - Question écrite n° E-1767/97 posée par KAKLAMANIS sur PERSONNEL DE L'AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 02/06/1997 - COM(97)282 - Agence européenne de l'environnement - Hyperlien
- Integral - 22/02/1996 - E-383/1996 - QUESTION ÉCRITE E-383/96 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission (22/02/1996) - Encadrement de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 26/10/1995 - E-2898/1995 - QUESTION ÉCRITE E-2898/95 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission (26/10/1995) - Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 11/05/1990 - PE187.449 - QUESTION ÉCRITE E-0272/95 posée par Noël Mamère (ARE) à la Commission - Agence européenne pour l'environnement - participation de pays tiers - Hyperlien
- Integral - 07/07/1995 - COM(95)325final - Examen de la mise en oeuvre du règlement n° 1210/90 du Conseil relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement Projet de RESOLUTION DU CONSEIL sur le développement et la mise en oeuvre de l'agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 07/12/1994 - C(94)3119/3 - Agence européenne pour l'environnement - Cession de matériel et archives - Hyperlien
- Integral - 07/09/1994 - SP(94)2122 - Question écrite n° E-1656/94 posée par DIEZ DE RIVERA ICAZA sur AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - QUESTION PRIORITAIRE - Hyperlien
- Integral - 25/03/1994 - SP(94)1112 - Question écrite n° E-0232/94 posée par DIEZ DE RIVERA sur CORINE ET L'AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 16/11/1993 - - AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT ET CONTROLE DE L'APPLICATION DE LA LEGISLATION COMMUNAUTAIRE - Hyperlien
- Integral - 22/11/1993 - C(93)3361 - Agence européenne pour l'environnement - Représentants de la Commission - Hyperlien
- Integral - 16/11/1993 - - AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT ET CONTROLE DE L'APPLICATION DE LA LEGISLATION COMMUNAUTAIRE - Hyperlien
- Integral - 01/07/1992 - 0058/92 - AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Excerpt - 03/02/1992 - SEC(92)160 - (Extrait) Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 03/02/1992 - Hyperlien
- Integral - 06/05/1992 - SP(92)1386 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 814/92 posée par M. LLEWELLYN SMITH sur l'Agence européenne de l'environnement - Hyperlien
- Integral - ** - 05 - 1992 - E-0814/1992 - WRITTEN QUESTION No. 0814/92 by Mr Llewellyn SMITH (S) to the Commission - European Environment Agency - Hyperlien
- Integral - 02/06/1992 - - AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1992 - PE160.253 - QUESTION ORALE (0-0068/92) avec débat posée conformément à l'article 58 du règlement par les députés VALVERDE LOPEZ, ALBER, OOMEN-RUIJTEN, SCHLEICHER au nom du groupe PPE à la Commission Création de l'Agence pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 23/03/1992 - - RETARDS DANS L'OUVERTURE DE L'AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Excerpt - 19/02/1992 - COM(92)PV1094 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/02/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 06/01/1992 - SEC(91)2508 - (Extrait) Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 06/01/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 28/07/1991 - SEC(91)1507 - (Extrait) Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 29/07/1991 - Hyperlien
- Integral - 24/07/1991 - COM(91)315 - PROPOSITION DE REGLEMENT DU CONSEIL AMENDANT LE REGLEMENT DU CONSEIL 1210/90/CEE RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE L'AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU RESEAU EUROPEEN D'INFORMATION ET D'OBSERVATION POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Excerpt - 11/06/1991 - COM(91)PV1064 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/06/1991 - Hyperlien
- Integral - 06/06/1991 - SEC(91)1132 - AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 31/05/1991 - - THE EFFECTS OF THE ABSENCE OF A DECISION ON THE SEAT OF THE EUROPEAN ENVIRONMENT AGENCY - Statement by Commissioner RIPA di MEANA for the Press Conference on 31/05/1991 - Hyperlien
- Integral - 01/03/1991 - SP(91)571 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 128/91 posée par M. VERTEMATI sur le siège de l'Agence européenne de l'environnement - Hyperlien
- Integral - 27/02/1991 - SP(91)550 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 163/91 posée par M. CONTU sur l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 21/03/1991 - PE148.516 - QUESTION ECRITE n° 163/91 de M. Felice CONTU (PPE) à la Commission - Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 26/11/1990 - SEC(90)2309 - (Extrait) Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 26/11/1990 - Hyperlien
- Integral - 15/09/1989 - COM(89)542 - CORINE - Modification du programme - Hyperlien
- Excerpt - 13/09/1989 - - (Extrait) COMPTE RENDU IN EXTENSO DES SEANCES, 13/02/1989 - Hyperlien
- Integral - 12/07/1989 - COM(89)303final - Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 22/06/1989 - COM(PV)970 - PROJET DE PROCES-VERBAL de la 970ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles 200 rue de la Loi (Berlaymont) le 20/06/1989 et 21/06/1989 - Hyperlien
- Integral - 20/06/1989 - COM(89)303/6 - Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 19/06/1989 - COM(89)303/5 - Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 18/06/1989 - COM(89)303/3 - ENVIRONNEMENT : Agence européenne pour l'environnement (doc. COM(89) 303 et /2) Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 16/06/1989 - Hyperlien
- Integral - 15/06/1989 - COM(89)303/2 - Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 13/06/1989 - COM(89)303 - Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 17/06/1993 - - AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 20/10/1992 - - Résultats succincts de la 1609ème session du Conseil "Environnement" du 20/10/1992 à Luxembourg - Hyperlien
- Integral - 09/01/1992 - SP(92)37 - Rules revision reports on the agenda of the 01/1992 session of Parliament - Hyperlien
- Integral - 19/06/1991 - - Lettre à SANTER J. - Les conséquences du retard dans la mise en fonction de l'Agence européenne de l'environnement, retard dû à l'absence d'une décision du Conseil européen sur le siège de ladite Agence - Hyperlien
- Integral - 25/10/1990 - - AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 19/10/1990 - SG(90)D/7197 - Siège de l'Agence de l'Environnement - Hyperlien
- Integral - 03/05/1990 - 2493 - Statut du personnel de l'Agence européenne pour l'Environnement - Hyperlien
- Integral - 23/04/1990 - - Statut du personnel de l'Agence européenne pour l'Environnement suite aux travaux du Conseil "Environnement" des 22/03/1990 et 23/03/1990 - Hyperlien
- Integral - 20/04/1990 - - Agence européenne de l'environnement - COREPER du 24/04/1990 - Hyperlien
- Integral - 09/04/1990 - - SIEGES DES AGENCES ET AUTRES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES A CREER - Hyperlien
- Integral - 26/03/1990 - - Conseil "Environnement" des 22/03/1990 et 23/03/1990 * Points traités lors du déjeuner des Ministres - Hyperlien
- Integral - 22/03/1990 - BIO(90)77 - PREPARATION DU CONSEIL ENVIRONNEMENT DU 22/03/1990 - Hyperlien
- Excerpt - 14/02/1990 - - Réunion du Groupe ANTICI du 14/02/1990 - Préparation de la 1419ème réunion du Comité des Représentants permanents, 15/02/1990 - Hyperlien
- Integral - 05/02/1990 - - EVALUATION DU 19ème RAPPORT D'INFORMATION DE LA DELEGATION DE SENAT FRANCAIS POUR LES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Hyperlien
- Integral - 17/01/1990 - - Fiche préparée pour le débat au PE suite au discours professionnel 1990 L'Agence européenne de l'environnement (AEE) - Hyperlien
- Integral - 24/07/1989 - - Agence européenne de l'Environnement - Candidature de Berlin - Hyperlien
- Integral - 23/06/1989 - TelexN°326 - Télex hebdomadaire n° 386 du 23/06/1989 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans le pays tiers AFFAIRES INTERIEURES AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Excerpt - 05/05/2006 - SP(2006)2075 - (extrait) European Parliament. Meeting of the Committee on the Environment, Public Health and Food Safety Brussels, 03/05/2006-04/05/2006 - Hyperlien
- Excerpt - 18/10/1999 - SP(1999)2229 - Rencontre avec M. JIMÉNEZ BELTRAN, Directeur exécutif de ľAEE, l'Agence européenne pour l'environnement - Echange de vues - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, Bruxelles, les 12/10/1999 et 13/10/1999 Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 21/01/1999 - PE229.243/déf. - RECOMMANDATION POUR LA 2ème LECTURE concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption du règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (8987/98 - C4-0565/98 - 97/0168(SYN)) Commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs - Hyperlien
- Integral - 23/01/1998 - PE224/736/déf. - RAPPORT sur la proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1210/90 du 07/05/1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 03/10/1995 - - RAPPORT sur une communication de la Commission comportant un projet de résolution du Conseil sur le développement et la mise en oeuvre de l'Agence européenne pour l'environnement - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs - Hyperlien
- Excerpt - 09/11/1993 - SP(93)3628 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission des pétitions - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Excerpt - 03/07/1992 - SP(92)1967 - Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 02/07/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 27/03/1992 - SP(92)936 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission des budgets - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Excerpt - 20/12/1991 - SP(91)3240 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on the Environment, Public Health and Consumer Protection, Brussels, 18/12/1991, 19/12/1991 and 20/12/1991 - Summary Record - Hyperlien
- Excerpt - 04/11/1991 - SP(91)2742 - European Environment Agency - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on the Environment, Public Health and Consumer Protection, Brussels, 29/10/1991-31/10/1991 - Summary Record - Hyperlien
- Integral - 14/06/1991 - PE152.805 - RESOLUTION B3-0900/1 sur l'absence d'une décision quant au siège de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Integral - 24/06/1991 - BIO(91)217 - CONFERENCE SUR "L'ENVIRONNEMENT POUR L'EUROPE" - PHAGUE, 21/06/1991-23/06/1991 - Hyperlien
- Excerpt - 07/06/1991 - SP(91)1520 - Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 06/06/1991 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - ** - PE149.525 - (Extrait) AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 30/05/1991 - - EUROPEAN PARLIAMENT COMMITTEE ON THE ENVIRONMENT, PUBLIC HEALTH AND CONSUMER PROTECTION EUROPEAN ENVIRONMENT AGENCY - COMMITTEE DEMANDS ACTION - THREAT TO BLOCK BUDGET - Hyperlien
- Integral - 30/05/1990 - SP(90)1513 - PARLEMENT EUROPEEN COMMISSION POLITIQUE Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - ** - PE141.584/déf. - (Extrait) AGENCE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 23/05/1990 - PE141.016/déf. - RAPPORT fait au nom de la commission politique sur le siège de l'Agence européenne de l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 02/05/1990 - PE141.016/A - (Extrait) PROJET DE RAPPORT sur le siège de l'Agence européenne de l'environnement PROPOSITION DE RESOLUTION - Hyperlien
- Excerpt - 27/04/1990 - SP(90)1165 - Résultats de la réunion du Groupe des Affaires parlementaires du 26/04/1990 - Hyperlien
- Excerpt - 27/04/1990 - SP(90)1163 - Siège de l'Agence d'environnement - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 04/04/1990 - SP(90)947 - PARLEMENT EUROPEEN Commission de l'Environnement, de la Santé Publique et de la Protection des Consommateurs Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Excerpt - 28/03/1990 - SP(90)897 - European Environment Agency - in COMMITTEE ON THE ENVIRONMENT, PUBLIC HEALTH AND CONSUMER PROTECTION, Brussels, 21/03/1990-23/03/1990 - Summary Record - Hyperlien
- Integral - 15/03/1990 - BIO(90)68(suite5) - MARCH SESSION OF THE EUROPEAN PARLIAMENT THE EUROPEAN ENVIRONMENT AGENCY - Hyperlien
- Excerpt - 16/03/1990 - SP(90)742 - Rapport WEBER concernant l'Agence d'environnement - in PARLEMENT EUROPEEN - 03/1990 - LA SESSION EN BREF - Hyperlien
- Integral - 14/03/1990 - - Pregunta n° 21 formulada por el Sr. Arbeloa Muru Dimensión regional de la Agencia del Medio Ambiente - Hyperlien
- Integral - 14/03/1990 - - Bericht (Dok. A3-27/90/Teil B) von Frau Weber im Namen des Ausschusses für Umweltfragen, Volksgesundheit und Verbraucherschutz über den Vorschlag der Kommission an den Rat (KOM(89) 303 - Dok. C3-111/89) für eine Verordnung zur Errichtung einer Europäischen Umweltüberwachungs- und Informationsnetzes - Hyperlien
- Excerpt - 14/03/1990 - PE214.012/déf. - Agence européenne pour l'environnement - in Procès-verbal de la séance du 14/03/1990 - Hyperlien
- Integral - 13/03/1990 - - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on the Environment, Public Health and Consumer Protection - Strasbourg, 12/03/1990 - Summary Record - Hyperlien
- Excerpt - 06/03/1990 - SP(90)662 - Environmental Protection Agency - in EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE FOR ENVIRONMENT, PUBLIC HEALTH AND CONSUMER PROTECTION - Summary Record - Hyperlien
- Integral - 14/02/1990 - BIO(90)39 - SESSION DU PARLEMENT EUROPEEN LE P.E. N'EMET PAS UN AVIS SUR L'AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Excerpt - 14/02/1990 - - Rapport (doc. A3-27/90) de Mme Weber concernant un règlement relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau de surveillance et d'information sur l'environnement - in Débats du Parlement européen (Numéro 3-386) - Hyperlien
- Excerpt - 14/02/1990 - Numéro3-386 - (extrait) Débats du Parlement européen - Hyperlien
- Excerpt - 07/02/1990 - SP(90)369 - Agence européenne de l'environnement - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission de l'Energie, de la recherche et de la technologie - Compte rendu sommaire - Bruxelles, 31/01/1990 et 01/02/1990 - Hyperlien
- Integral - 06/02/1990 - PE136.126/C/déf. - RAPPORT fait au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement (CEE) relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 05/02/1990 - SP(90)317 - European Environmental Agency - in EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON THE ENVIRONMENT, PUBLIC HEALTH AND CONSUMER PROTECTION, Brussels, 01/02/1990 and 02/02/1990 - Summary Record - Hyperlien
- Integral - 02/02/1990 - PE136.327/déf. - RAPPORT fait au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs sur la proposition de la Commission au conseil concernant une décision portant modification de la décision du Conseil 85/338/CEE en vue de la prorogation du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté - Hyperlien
- Integral - 31/01/1990 - - ENVIRONNEMENT : LES ARGUMENTS DU 1er MINISTRE DANOIS EN FAVEUR DE LA DESIGNATION DE SON PAYS COMME SIEGE DE LA FUTURE AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Excerpt - 31/01/1990 - - (Extrait) EUROPEAN PARLIAMENT Committee on the Environment, Public Health and Consumer Protection Brussels, 23/01/1990-25/01/1990 - Hyperlien
- Excerpt - 27/12/1989 - SP(89)2025 - EUROPEAN ENVIRONMENT AGENCY - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on the Environment, Public Health and Consumer Protection, Brussels, 18/12/1989-20/12/1989 - Summary record - Hyperlien
- Integral - 12/12/1989 - PE134.413/déf./Ann. - ANNEXE au rapport de M. Mauro Chiabrando fait au nom de la commission de l'énergie, de la recherche et de la technologie - AVIS de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs - Hyperlien
- Integral - 30/11/1989 - PE136.126/B - PROJET DE RAPPORT sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement (CEE) relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Integral - 04/10/1989 - SP(89)1433 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON THE ENVIRONMENT, PUBLIC HEALTH AND CONSUMER PROTECTION, Brussels, 25/09/1989-27/09/1989 - Summary Record - Hyperlien
- Excerpt - 12/09/1989 - H-191/1989 - Question de M. Andrews (H-191/89) Agence européenne de l'environnement in Compte rendu in extenso des séances du Parlement européen, 12/09/1989 - Hyperlien

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