68_01 - Organismes lies aux institutions européennes - Euro-centre guichets
68_01 - Organismes lies aux institutions européennes - Euro-centre guichets
Documents from 10 March 1989 to 16 April 1998
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 16/04/1998 - P-1006/1998 - QUESTION ÉCRITE P-1006/98 posée par Corrado Augias (PSE) à la Commission - Euroguichets - Hyperlien
- Extrait - 25/11/1997 - COM(97)610final - Le réseau des Euro info Centre - in RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ET AU COMITE DES REGIONS SUR LA COORDINATION DES ACTIVITES EN FAVEUR DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (PME) ET DE L'ARTISANAT 1997 - Hyperlien
- Intégral - 22/09/1997 - E-2756/1997 - Question écrite n° E-2756/97 posée par SCHMID sur EURO INFO CENTRES ; REGENSBURG - Hyperlien
- Intégral - ** - 02 - 1997 - - Une mission élargie pour les EURO INFO CENTRES - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1996 - E-3250/1995 - QUESTION ÉCRITE E-3250/95 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission - Euro-guichets - Hyperlien
- Intégral - 10/01/1996 - E-3119/1995 - QUESTION ÉCRITE E-3119/95 posée par Gastone Parigi (NI) et Cristiana Muscardini (NI) à la Commission - (20/11/1995) (96/C 66/103) - Role des Euroguichets Entreprises - Hyperlien
- Intégral - 10/01/1996 - E-3119/1995 - QUESTION ÉCRITE E-3119/95 posée par Gastone Parigi (NI) et Cristiana Muscardini (NI) à la Commission - Rôle des Euroguichets Entreprises - Hyperlien
- Intégral - ** - 10 - 1995 - - LES EURO-INFO-CENTRES : UN RÉSEAU EUROPÉEN AU SERVICE DES ENTREPRISES - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1995 - E-0088/1995 - QUESTION ÉCRITE E-0088/95 posée par Cristiana Muscardini (NI) à la Commission - Activité des euroguichets de Milan - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1994 - IP(94)975 - Euro Info Centres : information, conseil et assistance pratiques aux Petites et Moyennes Entreprises - Hyperlien
- Intégral - 01/06/1993 - IP(93)415 - 4ème CONFERENCE ANNUELLE DES EURO INFO-CENTRES - ELSENEUR 03/06/1993-05/06/1993 - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1992 - IP(92)479 - EURO INFO CENTRES - 3ème Conférence Annuelle - Funchal, 12/06/1992 et 13/06/1992 - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1992 - E-2636/1991 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2636/91 posée par M. Pierros sur la rémunération des euro-info-centres pour les services rendus aux entreprises - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1992 - - EUROGUICHETS SOCIAUX - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1991 - SCE(91)2415 - Euroguichets sociaux - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1991 - IP(91)700 - EURO INFO CENTRES - Le Rapport Annuel 1990 des activités du réseau - Hyperlien
- Extrait - 28/01/1991 - SEC(91)180 - Euro-Info Centres - in PME - Amélioration de l'environnement et promotion du développement - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1991 - - Réseau des Euro info Centre - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1990 - SEC(90)2458 - Financement des Euros Info Centres - Proposition de M. CARDOSO E CUNHA - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1990 - IP(90)948 - La Commission établit des EURO INFO CENTRES dans les nouveaux Länder de la RFA - Hyperlien
- Intégral - 15/11/1990 - SEC(90)2233 - EURO INFO CENTRES (EIC) - développement du réseau - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1989 - - Question écrite n° 2049/88 de M. José Valverde Lopez (ED - E) à la Commission des Communautés européennes - Financement et fonctionnement des euroguichets - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly