DORIE-870 66_08 - Agences - Autorité européenne de sécurité des aliments

Documents from 09 November 1999 to 31 March 2006

Identity Statement

Reference Code
DORIE-870
Complete Reference Code
DORIE-36-870
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 31/03/2006 - C(2006)1327 - Autorité européenne de sécurité des aliments - création d'un nouveau groupe scientifique permanent sur la santé des plantes - Hyperlien
- Integral - 21/06/2005 - IP/05/765 - Inauguration officielle de l'Autorité européenne de sécurité des aliments - Hyperlien
- Integral - 10/06/2003 - SP(2003)2040 - Question écrite n° E-1400/03 posée par Mme ANGELILLI sur SIEGE DE L'AUTORITE ALIMENTAIRE EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 14/02/2003 - SP(2003)587 - Question écrite n° E-0063/03 posée par M MAATEN sur SECURITE ALIMENTAIRE - Hyperlien
- Integral - 13/12/2002 - SP(2002)4102 - Question écrite n° E-3266/02 posée par M IMBENI, M PODESTÀ sur SIEGE DE L'AESA ; AUTORITE EUROPEENNE DE SECURITE DES ALIMENTS - Hyperlien
- Integral - 28/10/2002 - SP52002)3467 - Question écrite n° E-2815/02 posée par M MAYOL I RAYNAL sur SIEGE DE L'AESA ; AUTORITE EUROPEENNE DE SECURITE DES ALIMENTS - Hyperlien
- Integral - 12/09/2002 - IP(02)1292 - 1ère réunion du conseil d'administration de la nouvelle Autorité européenne de sécurité des aliments (Bruxelles, les 18/09/2002 et 19/09/2002) - Hyperlien
- Integral - 18/01/2002 - SEC(2002)66 - ETABLISSEMENT DE L'AGENCE EUROPEENNE DE LA SECURITE ALIMENTAIRE - Hyperlien
- Integral - 01/10/2001 - COM(2000)716 - Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité alimentaire européenne et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires - Hyperlien
- Excerpt - 25/07/2001 - PV(2001)1533 - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/07/2001 - Hyperlien
- Integral - 20/07/2001 - SEC(2001)1289 - PREPARATION DE LA MISE EN PLACE DE L'AUTORITE ALIMENTAIRE EUROPEENNE - Hyperlien
- Excerpt - 20/06/2001 - PV(2001)1528 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/06/2001 - Hyperlien
- Excerpt - 12/01/2000 - PV(2000)1461 - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 12/01/2000 - Hyperlien
- Integral - 22/04/2004 - SI(2004)315 - 2049ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) Bruxelles, le 21/04/2004 Préparation du Conseil "Agriculture" des 26/04/2004 & (évent.) 27/04/2004 à Luxembourg - Hyperlien
- Integral - 26/03/2004 - 7831/04 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-0587/04 posée par Joan VALLVÉ en date du 04/03/2004 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres "Siège de l'Agence européenne de sécurité des aliments" - Hyperlien
- Integral - 03/07/2002 - 10498/1/02 - Décision du Conseil portant nomination de 14 membres du conseil d'administration de l'Autorité européenne de sécurité des aliments - Hyperlien
- Integral - 12/09/2001 - 11745/01 - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité alimentaire européenne et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires - Hyperlien
- Integral - 05/09/2001 - 10880/01 - Position commune en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité alimentaire européenne et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires - Hyperlien
- Excerpt - 30/11/2000 - 13663/00(Presse446-G) - (Extrait) 2315ème session du Conseil - MARCHE INTERIEUR - CONSOMMATEURS - TOURISME Bruxelles, le 30/11/2000 - Hyperlien
- Excerpt - 09/03/2001 - 6851/01 - (Extrait) 1910ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, les 07/03/2001 et 09/03/2001 - Hyperlien
- Excerpt - 12/03/2001 - 6926/01(Presse103-G) - (Extrait) 2316ème session du Conseil - MARCHE INTERIEUR - CONSOMMATEURS - TOURISME Bruxelles, le 12/03/2001 - Hyperlien
- Integral - 21/12/2000 - 14561/00 - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité alimentaire européenne et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires - Hyperlien
- Integral - 20/11/2000 - 13483/00 - Règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité alimentaire européenne et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires - Hyperlien
- Integral - 09/11/1999 - SI(1999)814 - 1851ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 05/11/1999 - Divers : Demande de la délégation française : Sécurité sanitaire des aliments/organisations internationales - Hyperlien
- Excerpt - 17/06/2005 - SP(2005)2599 - European Parliament. Meeting of the Committee on the Environment, Public Health and Food Safety - Brussels, 13/06/2005 - 14/06/2005 - Hyperlien
- Excerpt - 04/12/2002 - - (EU) UE/SECURITE ALIMENTAIRE : Geoffrey Podger dirigera l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) - Hyperlien
- Excerpt - 24/10/2002 - - UE/PE/SECURITE ALIMENTAIRE : feu vert de la commission de l’environnement à la nomination de Geoffrey Podger comme directeur exécutif de l’Autorité européenne de sécurité des aliments - Hyperlien
- Excerpt - 08/04/2002 - - (EU) UE/SECURITE ALIMENTAIRE : publication de la liste des candidats aux postes du conseil d'administration de l'Autorité européenne de sécurité des aliments - Hyperlien
- Excerpt - 21/01/2002 - - (EU) UE/ALIMENTATION : le règlement instituant l'autorité européenne pour la sécurité alimentaire est formellement adopté - La Commission lance les procédures de recrutement du personnel dirigeant - Hyperlien
- Excerpt - 25/10/2000 - - (EU) PE/SECURITE ALIMENTAIRE : le Parlement apporte son soutien au Livre blanc de la Commission sur la sécurité alimentaire et insiste sur l'indépendance de la future Autorité européenne - Hyperlien
- Excerpt - 12/01/2000 - - (EU) UE/SANTE/CONSOMMATEURS : le Livre blanc de la Commission européenne sur la sûreté alimentaire propose 80 mesures législatives et la création d'une autorité alimentaire européenne pour restaurer la confiance des consommateurs - Hyperlien
- Integral - 23/12/2004 - SérieL - RÈGLEMENT (CE) N° 2230/2004 DE LA COMMISSION du 23/12/2004 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 178/2002 en ce qui concerne le réseau d'organismes opérant dans les domaines qui relèvent de la mission de l'Autorité européenne de sécurité des aliments - Hyperlien
- Integral - 15/07/2002 - - DÉCISION DU CONSEIL du 15/07/2002 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Autorité européenne de sécurité des aliments - Hyperlien
- Integral - 27/03/2001 - SérieC - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité alimentaire européenne et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires - Hyperlien

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