DORIE-905 70_01 - Organismes liés aux institutions européennes - Archives historiques

Documents from 11 December 1980 to 22 January 1998

Identity Statement

Reference Code
DORIE-905
Complete Reference Code
DORIE-36-905
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 22/01/1998 - 98/C20/04 - Ouverture au public des documents/dossiers couverts par le secret professionnel ou d'entreprise et émanant des archives historiques de la Commission (98/C 20/C4) - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1998 - - Rapport d'activité des Archives historiques des Communautés européennes pour l'année 1998 - Hyperlien
- Intégral - 19/04/1994 - 4257/3/94REV3 - Note du Groupe des Affaires générales en date du 18/03/1994 au Comité des Représentants permanents - Accès aux archives historiques relatives à la négociation des traités de Rome - Hyperlien
- Intégral - 21/03/1994 - SEC(94)900 - Résolution du Conseil et des ministres de la Culture du 14/11/1991 - Les archives dans l'Union européenne - Rapport du Groupe d'experts sur les problèmes de coordination en matière d'archives - Hyperlien
- Intégral - 20/10/1993 - 9413/93 - Accès aux archives historiques relatives à la négociation des traités de Rome - Hyperlien
- Intégral - 15/09/1993 - 8589/93 - Demande de publication de documents concernant les négociations des Traités de Rome - Hyperlien
- Intégral - 13/09/1993 - SEC(93)1432 - Institut universitaire européen de Florence - Hyperlien
- Intégral - 07/09/1993 - - Réunion du Groupe des Affaires générales du Conseil du 10/09/1993 - Archives historiques - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1993 - 7474/93 - Demande de consultation d'archives concernant les négociations des Traités de Rome - Hyperlien
- Intégral - 10/06/1993 - SEC(93)919 - RAPPORT DU GROUPE D'EXPERTS SUR LES PROBLEMES DE COORDINATION EN MATIERE D'ARCHIVES - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1992 - - Transfert des dossiers des Membres de la Commission aux Archives historiques - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1992 - SEC(92)2092 - RESOLUTION DU CONSEIL ET DES MINISTRES DE LA CULTURE DU 14/11/1991 - RAPPORT INTERIMAIRE SUR LES TRAVAUX DU GROUPE EN ARCHIVES - Hyperlien
- Intégral - 12/06/1992 - - LES ARCHIVES HISTORIQUES DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES/Hans Hofman - Hyperlien
- Intégral - 09/06/1992 - - Journée d'étude du 12/06/1992 organisée par l'Association de bibliothécaires, archivistes et documentalistes de Belgique et les Archives historiques de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1991 - - Projet de résolution mixte relative à l'organisation des archives dans la Communauté - Hyperlien
- Extrait - 17/12/1990 - COM(90)PV1040 - EXTENSION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE DES ARCHIVES HISTORIQUES (SEC(90) 2502) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 17/12/1990 - Hyperlien
- Intégral - 30/11/1990 - 90/631/Euratom,CECA,CEE - DÉCISION DE LA COMMISSION du 30/11/1990 modifiant la décision 89/196/CEE, Euratom, CECA fixant certaines modalités en ce qui concerne la déclassification de documents couverts par le secret professionnel ou d'entreprise (90/631/Euratom, CECA, CEE) - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1990 - C(90)2462 - Archives historiques - déclassification des documents - Hyperlien
- Intégral - 09/11/1990 - SP(90)3031 - Archives historiques de la Communauté - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation de l'Information et des sports - Compte rendu sommaire des réunions de 6-9/11/1990 - Hyperlien
- Intégral - 15/05/1990 - - Ouverture de la base de données ARCHIS sur les archives historiques de la Communauté - Hyperlien
- Extrait - 02/12/1989 - - ACCÈS AUX ARCHIVES HISTORIQUES RELATIVES A LA NÉGOCIATION DES TRAITES DE ROME - in Réunion du groupe des Affaires générales du 29/11/1989 - Hyperlien
- Intégral - 09/06/1989 - 7209/89 - Demande de consultation d'archives concernant la phase préparatoire des Traités de Rome (de 1955 à 1957) - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1985 - - La relance européenne : de la Conférence de Messine aux Traités de Rome, 1955-1957 - Description de l'exposition - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1984 - 10377/84COR1 - CORRIGENDUM AU RAPPORT du Groupe des affaires générales au Comité des Représentants Permanents - Archives historiques des Communautés européennes - Projet de contrat entre les Communautés européennes et l'Institut universitaire européen de Florence - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1984 - SI(84)801 - 1186ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 28/11/1984 - Archives historiques des Communautés européennes* Contrat entre la Communauté et l'Institut Universitaire européen de Florence - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1984 - - Signature du contrat avec l'Institut de Florence concernant le dépôt des archives historiques - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1984 - 10377/84 - Archives historiques des Communautés européennes - Projet de contrat entre les Communautés européennes et l'Institut universitaire européen de Florence - Hyperlien
- Extrait - 11/02/1983 - COM(83)PV680 - ARCHIVES HISTORIQUES (doc C(83) 154) - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 680ème réunion de la Commission tenue à Strasbourg Palais de l'Europe le 08/02/1983 - Hyperlien
- Extrait - 08/02/1983 - 354/83 - Document n° 5 - Décision du 08/02/1983 de l'ouverture au public des Archives historiques de la CECA - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1983 - C(83)194 - OPENING OF THE COMMUNITY'S RECORDS TO THE PUBLIC - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1983 - SI(83)72 - 1103ème Réunion du Comité des Représentants Permanents - 27/01/1983 = Archives historiques - Hyperlien
- Intégral - 24/01/1983 - 4438/83 - Projet de décision générale CECA de la Commission et proposition de règlement CEE/EURATOM du Conseil concernant l'ouverture au public des archives historiques des Communautés européennes - Hyperlien
- Intégral - 04/01/1983 - 4025/83 - Projet de décision générale CECA de la Commission et proposition de règlement CEE/EURATOM du Conseil concernant l'ouverture au public des archives historiques des Communautés européennes - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1983 - - Ouverture au public des archives historiques des Communautés Européennes / par Hans Hofmann - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1982 - 12018/82 - Note du Groupe des affaires générales au Comité des Représentants Permanents - Projet de décision générale CECA de la Commission et proposition de règlement CEE/EURATOM du Conseil concernant l'ouverture au public des archives historiques des Communautés européennes - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1982 - 11873/82 - Endroit de dépôt des archives historiques du Conseil (doc. 11548/82 AG 28) - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1982 - 11548/82 - Note du Secrétariat Général du Conseil au Groupe des affaires générales - Endroit de dépôt des archives historiques du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1982 - 8024/82 - REGLEMENT (CEE, EURATOM) N° /82 DU CONSEIL concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1982 - SI(82)508 - 1079ème réunion du Comité des Représentants permanents - 24/06/1982 = Ouverture au public des archives historiques de la Communauté [COM(81) 179 final ; 6841/82 (AG 11)] - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1982 - SI(82)425 - 1077ème réunion du Comité des Représentants permanents - 10/06/1982 = Ouverture au public des archives historiques de la Communauté [COM(81) 179 final ; 6841/82 (AG 11)] - Hyperlien
- Intégral - 05/04/1982 - 5824/82 - Examen de propositions de la Commission concernant l'ouverture au public des archives historiques des Communautés européennes - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1982 - 4077/82 - Archives historiques de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1981 - 10970/81 - Résolution portant avis du Parlement européen sur la communication de la Commission des Communautés européennes au Conseil concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté adoptée lors de la séance du 19/11/1981 - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1980 - SEC(90)2502 - EXTENSION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE DES ARCHIVES HISTORIQUES - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Relations Area

Related Entries
Abstract: Volume 1981/0045 Date indicative : 19/05/1981 OUVERTURE AU PUBLIC DES ARCHIVES HISTORIQUES DE LA COMMUNAUTE (Communication de la Commission au Conseil). (FRA) OUVERTURE AU PUBLIC DES ARCHIVES HISTORIQUES DE LA COMMUNAUTE (Communication de la Commission au Conseil) (FRA) OPENING OF THE COMMUNITIES' HISTORICAL ARCHIVES TO THE PUBLIC (Communication from the Commission to the Council) (ENG) FREIGABE DER HISTORISCHEN ARCHIVE DER GEMEINSCHAFT (Mitteilung der Kommission an den Rat) (DEU)
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1981)0179
Original Reference Code: COM(1981)179
Description Level: Dossier
Dates: 1981 to 1981
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