DORIE-863 66_01- Agences - organes décentralisés - Généralités

Documents from 10 December 1992 to 28 November 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-863
Complete Reference Code
DORIE-36-863
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 20/02/2001 - SEC(2001)340 - LES AGENCES COMMUNAUTAIRES - Hyperlien
- Integral - 09/11/2000 - E-3072/2000 - AGENCES DANS LES ETATS MEMBRES - FONDS ET PERSONNEL - Hyperlien
- Integral - 26/09/1997 - COM(97)489 - Politiques internes- certains organismes communautaires décentralisés - Hyperlien
- Integral - 12/07/1995 - E-1605/95 - Nouvelles agences européennes - Hyperlien
- Integral - 19/05/1995 - E-1001/95 - Nouveaux bureaux et agences communautaires - Hyperlien
- Integral - 18/07/1995 - SEC(95)1286 - Relations entre Commission / organismes décentralisés - application du Statut - Hyperlien
- Integral - 12/05/1995 - SEC(95)774 - Mise à jour des fiches signalétiques par Agence. - Hyperlien
- Integral - 17/03/1995 - SEC(9S)465 - Aides fiancières aux organismes communautaires décentralisés. - Hyperlien
- Integral - 02/02/1994 - PV(94)1187 - MODE DE CONDUITE POUR L'EXÉCUTION DES DÉPENSES INDISPENSABLES AU DÉMARRAGE DES ORGANISMES DÉCENTRALiSÉS NOUVEAUX - Hyperlien
- Integral - 29/01/1994 - SEC(94)171 - ORGANISMES DECENTRALISES - Hyperlien
- Integral - 27/01/1994 - SEC(94)94/2 - MISE EN PLACE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DECENTRALISES - Hyperlien
- Integral - 26/01/1994 - SEC(94)153 - MODE DE CONDUITE POUR L'EXECUTION DES DEPENSES INDISPENSABLES AU DEMARRAGE DES ORGANISMES DECENTRALISES NOUVEAUX - Hyperlien
- Integral - 21/01/1994 - SEC(94)94 - MISE EN PLACE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DECENTRALISES - Hyperlien
- Integral - 26/11/1993 - SEC(93)1927 - Mise en oeuvre de la décision du Conseil européen sur les agences - Hyperlien
- Integral - 22/12/2005 - - Agences exécutives, information sur les sites web. - Hyperlien
- Integral - 16/12/2005 - - Executive agencies - information on web sites - Hyperlien
- Integral - 18/05/2005 - - Tableau comparatif des règlements constitutifs des agences existantes - Hyperlien
- Excerpt - 13/05/2005 - COM(2005)190final - Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) No.1210/90 relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement en ce qui concerne le mandat du directeur exécutif - Hyperlien
- Integral - 13/05/2005 - SEC(2005)625 - Lignes directrices relatives à la nomination des chefs des agences communautaires - Hyperlien
- Integral - 21/02/2005 - - Responsabilité de la Commission à l'égard des agences communautaires. - Hyperlien
- Integral - 18/05/2005 - - Tableau comparatif des règlements constitutifs des agences existantes - Hyperlien
- Integral - 08/12/1994 - - DOSSIER D'INFORMATION POUR LA NOUVELLE COMMISSION MISE EN PLACE DES NOUVELLES AGENCES COMMUNAUTAIRES - Hyperlien
- Integral - 18/02/2005 - 6534/05 - "Choix du siège des Agences" - Hyperlien
- Integral - 16/01/2004 - SI(2004)27 - Composition du Conseil d'administration des agences - Hyperlien
- Integral - 24/12/1997 - 5480/97 - Projet d'amendement à la réglementation portant fixation de la liste des organismes à vocation communautaire visés à l'article 37, premier alinéa, point b) du statut des fonctionnaires- Notion d'''organisme à vocation communautaire" - Hyperlien
- Integral - 10/01/1996 - - DECLARATION DU PARLEMENT ET DU CONSEIL SUR LES AGENCES - Hyperlien
- Integral - 25/02/1994 - 5165/94 - Lettre de M. Schmidhuber sur les organismes décentralisés - Hyperlien
- Integral - 28/11/2005 - A6-0363/2005 - RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) No.881/2004 instituant une Agence ferroviaire européenne en ce qui concerne le mandat du directeur exécutif - Hyperlien
- Integral - 25/06/2004 - SP(2004)1865 - European Parliament. Meeting of the Budgets Committee. Meeting with the directors of the decentralized agencies on the 2005 budget - Hyperlien
- Integral - 16/03/2004 - A5-0152/2004 - RAPPORT sur les demandes adressées à des agences européennes - Hyperlien
- Integral - 29/03/1999 - A4-0163/99 - RAPPORT sur les rapports annuels spécifiques de la Cour des comptes relatifs aux états financiers des organismes communautaires décentralisés - Hyperlien
- Integral - 24/10/1994 - A4-0017/94/PartieA - Rapport sur le projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995 - Hyperlien
- Integral - 19/10/1994 - A4-0017/94/PARTIEB - Rapport sur les projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1992 - A3-0414/92 - Rapport de la commission institutionnelle sur la création et le fonctionnement des organismes et agences spécialisés - Hyperlien
- Integral - 17/03/2006 - - Avis du Comité économique et social européen sur les propositions susmentionnées : « Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE)n° 40/94 en ce qui concerne le mandat du président de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur -- Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE)n° 2100/94 en ce qui concerne le mandat du président de l'Office communautaire des variétés végétale » - Hyperlien
- Integral - ** - 01 - 2004 - - The Development of Agencies at EU and National Levels: Conceptual Analysis and Proposals for Reform - Hyperlien
- Integral - ** - 06 - 1997 - - Regulation by networks in the European Community: the role of European agencies - Hyperlien
- Integral - 11/11/2004 - E-2132/2004 - AGENCES EUROPEENNES ET COUTS D'EXERCICE - Hyperlien
- Integral - 19/03/2004 - SP(2004)1098 - Parlement européen. Réunion de la commission du contrôle budgétaire. Décharge 2002: 11 agences. - Hyperlien
- Integral - 10/12/1992 - A3-0416/92 - RAPPORT de la commission des budgets sur les aspects financiers des organismes satellites des Communautés européennes - Hyperlien

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