DORIE-890 66_29 - Agences - Agence européenne d’inspection vétérinaire et phytosanitaire

Documents from 19 July 1991 to 09 January 2006

Identity Statement

Reference Code
DORIE-890
Complete Reference Code
DORIE-36-890
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 09/01/2006 - - L'Office alimentaire et vétérinaire - Hyperlien
- Intégral - 28/08/2001 - SP(2001)2812 - Questions écrite n° E-2094/01 posée par Mme McKENNA sur OFFICE ALIMENTAIRE ET VETERINAIRE DE L'UE - Hyperlien
- Intégral - 15/09/1999 - E-1637/1999 - QUESTION ÉCRITE E-1637/99 posée par Avrile Doyle (PPE-DE) à la Commision (15/09/1999) - Documents légalement exigibles transmis à la Commission pour la construction de l'Office communautaire alimentaire et vétérinaire à Grange, Comté de Meath, Irlande - Hyperlien
- Intégral - 24/08/1999 - SEC(1999)1324 - Office Alimentaire et Vétérinaire - Acquisition immobilière (Grange, Irlande) - Hyperlien
- Intégral - 07/11/1998 - SI(96)1043 - 1718ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) Bruxelles, les 06/11/1996 et 08/11/1996 Préparation du Conseil "Agriculture" des 18/11/1996 et 19/11/1996 : - Proposition de règlement du Conseil établissant une Agence européenne d'Inspection vétérinaire et phytosanitaire (COM(96) 223 final) - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1998 - E-1986/1998 - QUESTION ÉCRITE E-1986/98 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission (30/06/1998) - Problèmes concernant l'Office alimentaire et vétérinaire de Dublin - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1998 - COM(1998)32final - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL ET AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL CONCERNANT LE CONTRÔLE ET L'INSPECTION ALIMENTAIRES, VÉTÉRINAIRES ET PHYTOSANITAIRES - Hyperlien
- Intégral - 20/10/1997 - - Agence vétérinaire - retrait de la proposition d'Agence vétérinaire de la part de la Commission - Hyperlien
- Extrait - 03/07/1997 - SEC(97)1305 - (Extrait) Comité économique et social - suivi des avis (01/1997 à 03/1997) - Proposition de règlement du Conseil établissant une agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Extrait - 27/06/1997 - PV(97)1345 - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/06/1997- Retrait de la proposition de la Commission de créer une agence alimentaire et vétérinaire - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1997 - SP(97)2059 - Question écrite n° E-1309/97 posée par AMADEO sur AGENCE D'INSPECTION VETERINAIRE - Hyperlien
- Extrait - 30/04/1997 - PV(97)1337 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 30/04/1997 - Office alimentaire et vétérinaire - Hyperlien
- Intégral - 13/02/1997 - SEC(97)296/2 - Organisation des services de la Commission dans le domaine de la protection de la santé humaine alimentaire - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1996 - SEC(96)2295/4 - TRANSFERT DE L'OFFICE D'INSPECTION ET CONTROLES VETERINAIRES ET PHYTOSANITAIRES EN IRLANDE - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1996 - - MEMORANDUM TO THE COMMISSION concerning the transfer of the Office of Veterinary and Phytosanitary Inspection and Control to Ireland - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1996 - CES1418/96PO-RD/jd - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil établissement une agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire" (doc. COM(96) 223 final - 96/0143 CNS) - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1996 - 97/C66/13 - Avis de Comité économique et social sur la "Proposition de règlement (CE) de Conseil établissant une agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire" - Hyperlien
- Extrait - 22/11/1996 - SP(96)4026 - Etablissement d'une agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission de l'agriculture et du développement rural - Bruxelles, les 19/11/1996 et 20/11/1996 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1996 - 11812/96 - Proposition de règlement du Conseil établissant une Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Extrait - 20/11/1996 - PV(96)1316 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/11/1996 - Office d'inspections et de contrôles vétérinaires et phytosanitaires - Hyperlien
- Extrait - 19/11/1996 - - SUMMARY RECORD OF THE 1963nd MEETING OF THE COUNCIL "AGRICULTURE" BRUSSELS, 18/11/1996 - European Agency for Veterinary and Phytosanitary Inspection - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1996 - CES1018/96finS-CC/AZ/jd - AVIS de la section de l'agriculture et de la pêche sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil établissant une agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire" (doc. COM(96) 223 final - 96/0143 CNS) - Hyperlien
- Extrait - 18/11/1996 - 11616/96(Presse322-G) - (Extrait) 1963e session du Conseil AGRICULTURE - Bruxelles, le 18/11/1996 - Agence européenne d'Inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Intégral - 15/11/1996 - 11606/96 - Proposition de règlement du Conseil établissement une Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1996 - 11605/96 - Proposition de règlement du Conseil établissant une Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Intégral - 13 - 11 - 1996 - 11612/96 - - Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Base juridique - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1996 - SI(96)942 - 1717ème réunion du Comité des Representants Permanents (1ère partie) Bruxelles, le 30/10/1996 Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "Agriculture" des 18/11/1996 et 19/11/1996 (pour les points relevant de la compétence du Comité des Représentants Permanents) - Hyperlien
- Extrait - 30/10/1996 - 10630/96(Presse275-G) - (Extrait) 1959 session du Conseil AGRICULTURE - Luxembourg, les 28/10/1996 et 29/10/1996 et 30/10/1996 - Agence européenne d'Inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Extrait - 28/10/1996 - HEBDO1313 - (Extrait) Résultat de la réunion hebdomadaire du 28/10/1996 - Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1996 - 10930/96ADD1 - Proposition de règlement du Conseil établissant une Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1996 - SI(96)975 - 1716ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie)Bruxelles, le 23/10/1996 Préparation du Conseil "Agriculture" des 28/10/1996 et 29/10/1996 : - Proposition de règlement du Conseil établissant une Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire (COM(96) 223 final) - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1996 - SérieC - COMMISSION Proposition de règlement (CE) du Conseil établissant une agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Intégral - 03/07/1996 - 8462/96 - Proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant une Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1996 - - Information hebdomadaire aux Délégations de la Commission européenne sur les travaux principaux des Institutions de l'Union européenne - Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Intégral - 29/05/1996 - COM(96)223final - Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL établissant une agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Extrait - 29/05/1996 - PV(96)1295 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 29/05/1996 - Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Extrait - 28/05/1996 - HEBDO1295 - (Extrait) Résultat de la réunion hebdomadaire du 28/05/1996 - Proposition de règlement due Conseil établissant une agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Extrait - 20/05/1996 - HEBDO1294 - (Extrait) Résultat de la réunion hebdomadaire du 20/05/1996 - Proposition de règlement du Conseil établissant une agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Extrait - 19/07/1994 - PV(94)1211 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/07/1994 - Office d'inspection et de contrôles vétérinaires et phytosanitaires - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1994 - SEC(94)1247/2 - MISE EN PLACE DE L'OFFICE CE D'INSPECTION ET DE CONTROLES VETERINAIRES ET PHYTOSANITAIRES - Hyperlien
- Intégral - 13/07/1994 - SEC(94)1247 - MISE EN PLACE DE L'OFFICE DE D'INSPECTION ET DE CONTROLES VETERINAIRES ET PHYTOSANITAIRES - Hyperlien
- Extrait - 24/06/1992 - COM(92)PV1111 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 24/06/1992 - Office d'inspection et de contrôles vétérinaires et phytosanitaires - Hyperlien
- Extrait - 27/04/1992 - SEC(92)773 - (Extrait) Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 27/04/1992 - Office vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Extrait - 18/12/1991 - COM(91)PV1087 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/12/1991 - Création d'un Office d'Inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1991 - IP(91)1182 - CREATION D'UN OFFICE VETERINAIRE ET PHYTOSANITAIRE - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1991 - SEC(91)2413/4 - AGRICULTURE : - Création d'un office d'inspection vétérinaire et phytosanitaire (SEC(91) 2413 à /3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13/12/1991 - Hyperlien
- Intégral - 12/11/1991 - - AGENCES / OFFICES Développements depuis le Conseil européen de 06/1991 - Hyperlien
- Extrait - 31/07/1991 - COM(PV)1071 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 31/07/1991 - Création d'un Office d'Inspection vétérinaire et phytosanitaire - Hyperlien
- Intégral - 25/07/1991 - SEC(91)1565 - QUESTIONS ADMINISTRATIVES : - Suivi du screening des services de la Commission (SEC(91)1488) - Création d'un Office d'inspection vétérinaire et phytosanitaire (SEC(91) 1496) - Personnel extérieur et sous-traitance (SEC(941) 1490) - Suites du screening pour les services de la recherche - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 25/07/1991 - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1991 - SEC(91)1496 - CREATION D'UN OFFICE D'INSPECTION VETERINAIRE ET PHYTOSANITAIRE - Hyperlien

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