DORIE-898 67_06 - Organismes liés aux institutions européennes - Centre

Documents from 05 June 1985 to 20 December 2001

Identity Statement

Reference Code
DORIE-898
Complete Reference Code
DORIE-36-898
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 20/12/2001 - SI(2001)1507 - 1945ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 20/12/2001 - Règlement du personnel de l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne - Règlement du personnel du Centre satellitaire de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 17/12/2001 - 15277/1/01REV1 - Centre satellitaire de l'Union européenne - Règlement du personnel - Hyperlien
- Intégral - 06/09/2001 - SI(2001)930 - 1930ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) Bruxelles, le 05/09/2001 - Centre Satellitaire et Institut d'études de sécurité : protocole sur les privilèges et immunités - Hyperlien
- Intégral - 24/07/2001 - C(2001)2395 - Centre national d'information et de documentation européennes à Rome - adaptations au texte du contrat - Hyperlien
- Intégral - 20/07/2001 - 2001/555/PESC - ACTION COMMUNE DU CONSEIL du 20/07/2001 relative à la création d'un centre satellitaire de l'Union européenne (2001/555/PESC) - Hyperlien
- Intégral - 18/09/2000 - E-2375/2000 - Question écrite n° E-2375/00 posée par Mme SCALLON sur EUROPEAN JOURNALISM CENTRE - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1998 - - (EU) UE/SECURITE INTERIEURE : LES SYNDICATS INDÉPENDANTS (CESI) DEMANDENT UN "CENTRE DE FORMATION" EUROPÉEN POUR LES POLICIERS ET L'HARMONISATION DES DOCUMENTS D'IDENTITÉ - Hyperlien
- Extrait - 29/07/1998 - PV(1998)1397 - CRÉATION D'UN CENTRE D'INFORMATION SUR LE RÉSEAU EUROPÉEN D'EXPERTISE FINANCIER (EFEX) (SEC(1998) 1328/2 A /6) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 29/07/1998 - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1998 - SEC(1998)1328/4 - CREATION D'UN CENTRE D'INFORMATION POUR LE RESEAU EUROPEEN D'EXPERTISE FINANCIER (EFEX) - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1997 - 97/C191/05 - Rapport sur l'activité du Centre d'information, de réflexion et d'échange en matière d'asile (CIREA) pendant les années 1994 et 1995 (97/C 191/05) - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1997 - 97/C191/06 - Rapport sur l'activité du Centre d'information, de réflexion et d'échange en matière d'asile (CIREA) pendant les années 1996 (97/C 191/06) - Hyperlien
- Extrait - 30/07/1996 - PV(96)1304 - RÉSEAU D'ÉTUDES POUR LA CRÉATION D'UN CENTRE POUR LA PRÉVENTION ACTIVE DES CRISES (SEC(96) 1441/2 à /4) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 30/07/1996 - Hyperlien
- Intégral - 26/07/1996 - SEC(96)1441/2 - DECISION DE LA COMMISSION CONCERNANT UN RESEAU D'ETUDES ET D'ACTIONS PONCTUELLES VISANT A DETERMINER LA FAISABILITE DE LA CREATION D'UN CENTRE POUR LA PREVENTION ACTIVE DES CRISES - Hyperlien
- Intégral - 26/07/1996 - SEC(96)1441 - DECISION DE LA COMMISSION CONCERNANT UN RESEAU D'ETUDES ET D'ACTIONS PONCTUELLES VISANT A DETERMINER LA FAISABILITE DE LA CREATION D'UN CENTRE POUR LA PREVENTION ACTIVE DES CRISES - Hyperlien
- Intégral - 24/04/1996 - A4-0121/96 - RAPPORT sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant la création d'un Centre européen des relations industrielles (CERI) (COM(95) 0445 - C4-0440/95) - Commission des affaires sociales et de l'emploi - Rapporteur: David R. Morris - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1995 - SC(95)126 - PARTENAIRES SOCIAUX Inauguration du Centre Européen des Relations Industrielles (CERI) - Florence, 20/10/1995 - Hyperlien
- Intégral - 25/09/1995 - COM(95)445final - LA CREATION D'UN CENTRE EUROPEEN DES RELATIONS INDUSTRIELLES (CERI) - Hyperlien
- Extrait - 22/09/1995 - SEC(95)1492 - E/1659/95 - COM(95) 445 - Projet de communication de la Commission concernant la création d'un Centre européen des relations industrielles à Florence (CERI) - in Procédures écrites à signaler spécialement - période du 18/09/1995 au 22/09/1995 - Hyperlien
- Intégral - 18/09/1995 - COM(95)445 - Octroi de subventions - CERI (Florence) - Hyperlien
- Intégral - 14/06/1995 - A4-0135/95 - Résolution sur la création d'un Centre d'analyse de l'Union européenne pour la prévention active des crises - Hyperlien
- Extrait - 13/06/1995 - PV(95)1252 - CENTRE POUR LA PRÉVENTION ACTIVE DES CRISES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/06/1995 - Hyperlien
- Extrait - 06/06/1995 - SP(95)1952 - Centre d'information, de réflexion et d'échanges en matière de franchissement des frontières et d'immigration - CIREFI (COS 217) - rapporteur pour avis : Mme PALACIO (PPE/E) - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION JURIDIQUE ET DES DROITS DES CITOYENS - Compte rendu sommaire des réunions du 30/05/1995 au 01/06/1995 - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1994 - C(94)2958 - Centre d'information - "Jacques Delors" (Lisbonne) - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1994 - A3-0119/94 - Résolution sur le rôle de l'ECVAM, un centre européen pour la validation et la mise au point de méthodes de substitution à l'expérimentation animale - Hyperlien
- Intégral - 25/02/1994 - A3-0119/94 - RAPPORT de la commission de l'énergie, de la recherche et de la technologie sur le rôle de l'ECVAM, un centre européen pour la validation et la mise au point de méthodes de substitution à l'expérimentation animale - Article 52 du règlement - Rapporteur: Madron Seligman - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1994 - - (EU) CE/INDUSTRIE : REUNION CONSTITUTIVE DU CENTRE D'ETUDES SUR LES INFRASTRUCTURES (DANS LE CONTEXTE DE LA TABLE RONDE DES INDUSTRIELS) - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1993 - A3-0389/93 - RAPPORT de la commission de l'énergie, de la recherche et de la technologie sur la proposition de création d'un Centre européen d'observation des "OVNI" (B3-1990/90) - Rapporteur: Tullio Regge - Hyperlien
- Extrait - 27/05/1993 - SP(93)1437 - MATTHAEUS-Tax, C0M(92) 550 - SYN 446 Rapporteur: M. ROGALLA (PSE/D) - in Examen des dossiers tombant sous l'application de l'Acte Unique et plus particulièrement de la procédure de coopération - Hyperlien
- Intégral - 10/05/1993 - 6294/93 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 1128/93 de M. GLINNE du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Centre interinstitutionnel européen (CIE) sis à Dennenboslaan, 54 à B - 3090 Overijse - Hyperlien
- Intégral - 30/11/1992 - 10518/92(Presse230) - CONCLUSIONS DE LA REUNION DES MINISTRES CHARGES DE L'IMMIGRATION (Londres, 30/11/1992 - 01/12/1992) - Hyperlien
- Extrait - 23/06/1992 - SP(92)1768 - Echange de vues avec M. NOEL, Président de l'Institut Universitaire Européen de Florence - Centre Robert Schuman - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Culture, Youth, Education and the Media - Brussels, 16/06/1992, 17/06/1992 and 18/06/1992 - Summary Record - Hyperlien
- Extrait - 27/04/1992 - SP(92)1206 - European drugs monitory centre (REITOX) - opinion for the Civil Liberties' Committee - Draftsman : Mrs CECI (GUE/IT) C0M(91)463 - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on the Environment, Public Health and Consumer Protection - Brussels, 21/04/1992 and 22/04/1992 - Summary Record - Hyperlien
- Intégral - 10/04/1992 - E-3172/1991 - QUESTION ECRITE n° 3172/91 de Mme Ana MIRANDA DE LAGE (S) à la Commission - Accord CEE/Uruguay - Centre de formation pour l'intégration régionale - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1991 - SEC(91)1794final - Etablissement d'un Centre Européen pour la Validation de Méthodes Alternatives (CEVMA) - Hyperlien
- Intégral - 15/07/1991 - IP(91)676 - SIR LEON BRITTAN COMMENCES SERIES OF ADDRESSES TO THE CENTRE FOR EUROPEAN POLICY STUDIES - Hyperlien
- Extrait - 28/01/1991 - SEC(91)180 - Centre Européen d'Information sur la Sous-Traitance - in PME - Amélioration de l'environnement et promotion du développement - Hyperlien
- Intégral - 22/09/1989 - 8603/89 - RESOLUTION DU CONSEIL relative au développement de la sous-traitance dans la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1989 - E-1874/1988 - Written Question N° 187/88 by Mrs Winifred Ewing (RDE - GB) to the Commission of the European Communities - Non-nuclear energies research institute - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1989 - - CEPS Aims and Programmes - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1988 - 8114/88 - RESOLUTIONS adoptées par le Parlement européen lors de la séance du 16/09/1988 - Centre de la culture et de la civilisation européennes - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1988 - A2-136/88 - RAPPORT fait au nom de la commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, de l'information et des sports sur la création d'un centre de la culture et de la civilisation européennes - Rapporteur: Ursula Schleicher - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1985 - SI(85)906 - 1232ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) - 13/12/1985 - Préparation de la session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles réunis au sein du Conseil du 20/12/1985 - Centre européen d'information sur les vois d'oeuvres d'art : communication de la délégation italienne - Hyperlien
- Extrait - 05/06/1985 - 6902/85 - Centre européen d'information sur le vol d'oeuvres d'art (doc. 6844/85 CULTURE 58) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1008ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 28/05/1985 - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly