DORIE-874 66_13 - Agences - Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (A.E.S.R.I.)

Documents from 07 February 2003 to 28 June 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-874
Complete Reference Code
DORIE-36-874
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 28/06/2004 - 10938/04 - Council Decision on the three Stakeholders' representatives and their alternates to the Management Board of the European Network and Information Security Agency - Adoption - Hyperlien
- Integral - 19/05/2004 - C(2004)1928 - Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information - Nomination de trois représentants de la Commission et des suppléants au conseil d'administration - Hyperlien
- Integral - 19/05/2004 - SEC(2004)661 - Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information - Liste des représentants des groupes d'intérêts - Hyperlien
- Integral - 10/03/2004 - 13/03/2004 - RÈGLEMENT (CE) N° 460/2004 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 10/03/2004 instituant l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information - Hyperlien
- Integral - 10/03/2004 - SP(2004)991 - Question écrite n° P-0635/04 posée par M van VELZEN sur CREATION D'UNE AGENCE EUROPEENNE POUR LA SECURITE DE RESEAU ET D'INFORMATION, ENISA - Hyperlien
- Integral - 07/02/2003 - SEC(2003)168 - SOCIETE DE L'INFORMATION - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant l'agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information - Communications électroniques : vers une économie de la connaissance - eEurope 2002 : Rapport final - Compte rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet du 06/02/2003 - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly