DORIE-872 66_10 - Agences - Agence européenne pour la sécurité maritime

Documents from 01 December 2000 to 14 September 2006

Identity Statement

Reference Code
DORIE-872
Complete Reference Code
DORIE-36-872
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 10/02/2004 - SP(2004)532 - Question écrite n° E-4069/03 posée par M RIBEIRO E CASTRO sur SIEGE DE L'AGENCE EUROPEENNE DE SECURITE MARITIME ; LISBONNE - Hyperlien
- Integral - 06/08/2003 - COM(2003)440final - Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 1406/202 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime - Hyperlien
- Excerpt - 10/10/2001 - PV(2001)1539 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/10/2001 - Hyperlien
- Integral - 05/12/2000 - COM(2000)802/6 - PROPOSITION DE REGLEMENT DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL INSTITUANT UNE AGENCE EUROPEENNE POUR LA SECURITE MARITIME - Hyperlien
- Integral - 01/12/2000 - SEC(2000)2159 - TRANSPORTS [...] - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime - Compte rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet du 01/12/2000 - Hyperlien
- Integral - 06/06/2006 - SI(2005)533 - 2143ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) Bruxelles, le 07/06/2006 Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au financement pluriannuel de l'Agence européenne pour la sécurité maritime dans le domaine de la lutte contre la pollution causée par les navires et modifiant le règlement (CE) n° 1406/2002 - Hyperlien
- Integral - 17/03/2004 - PE-CONS3625/04 - Règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1406/2002 instituant une Agence europeenne pour la sécurité maritime - Hyperlien
- Integral - 10/06/2002 - 9785/02 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-0815/02 posée par Camilo NOGUEIRA ROMÁN en date du 25/03/2002 du Groupe "Affaires générales" aux Comité des Représentants permanents/Conseil "Agence européenne pour la sécurité maritime" - Hyperlien
- Integral - 19/04/2002 - 8145/02 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-0815/02 posée par Camilo NOGUEIRA ROMÁN en date du ../../2002 du Secrétariat géneral du Conseil aux Représentations permanentes des États membres "Agence européenne pour la sécurité maritime" - Hyperlien
- Integral - 15/02/2002 - MAR121 - Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une agence européenne pour la sécurité maritime - Hyperlien
- Excerpt - 05/10/2001 - SI(2001)1033 - (Extrait) 1934ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) Bruxelles, 03/10/2001 et 05/10/2001 Préparation du Conseil "Transports" des 15/10/2001 et 16/10/2001 à Luxembourg - Hyperlien
- Integral - 03/10/2001 - 12347/01 - SÉCURITÉ MARITIME - Agence européenne pour la sécurité maritime - Hyperlien
- Integral - 27/08/2001 - 11483/01 - SÉCURITÉ MARITIME - Agence européenne pour la sécurité maritime - Hyperlien
- Integral - 17/07/2001 - 10792/01 - Note du Secrétariat du Conseil au Groupe "Transports maritimes" SECURITÉ MARITIME - Agence européenne de la sécurité maritime = Précédents pour les dispositions horizontales des règlements instituants des agences communautaires ou assimilées - Hyperlien
- Integral - 13/07/2001 - 10791/01 - Note de la présidence au Groupe "Transports maritimes" SÉCURITÉ MARITIME - Agence européenne pour la sécurité maritime = Comparaison entre la proposition de la Commission, les amendements du Parlement, des précédents et le projet de texte de la présidence - Hyperlien
- Excerpt - 04/05/2006 - SP(2006)2017 - Financement pluriannuel de l'Agence européenne pour la sécurité maritime dans le domaine de la lutte contre la pollution causée par les navires - in Parlement européen - Réunion de la commission des Transports et du Tourisme, 02/05/2006 - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Excerpt - 28/01/2004 - SP(2004)298 - Parlement européen - Réunion de la commission de la politique régionale, des transports et du tourisme, Bruxelles, 20/01/2004 et 21/01/2004 - Hyperlien
- Integral - 28/01/2004 - SP(2004)354 - Travaux du Parlement européen, Session plénière de février I - Rapport MASTORAKIS - Agence européenne pour la sécurité maritime - Hyperlien
- Integral - 26/01/2004 - PE331.385 - RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime - Hyperlien
- Excerpt - 02/05/2006 - - European Maritime Safety Agency - Hyperlien
- Integral - 11/02/2004 - - Agence européenne pour la sécurité maritime - Hyperlien
- Integral - 28/01/2004 - 2004/C108/07 - Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime" - Hyperlien
- Integral - 14/09/2006 - IP/06/1192 - Sécurité en mer : l'Agence européenne pour la sécurité maritime s'installe à Lisbonne - Hyperlien
- Integral - 27/06/2002 - SérieL - RÈGLEMENT (CE) n° 1406/2002 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27/06/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime - Hyperlien
- Integral - 08/12/2000 - 24/04/2001 - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime - Hyperlien

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