66_24 - Agences - Fondation européenne pour la formation (F.E.F.)
66_24 - Agences - Fondation européenne pour la formation (F.E.F.)
Documents from 09 December 1989 to 24 February 2004
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 24/02/2004 - C(2004)648 - DECISION DE LA COMMISSION RELATIVE A LA SELECTION DU DIRECTEUR EXECUTIF DE LA FONDATION EUROPEENNE DE FORMATION - Hyperlien
- Intégral - 29/01/1999 - C(1999)236 - Fondation européenne pour la formation - Prolongation d'un mandat - Hyperlien
- Intégral - 05/01/1999 - E-3361/98 - QUESTION ÉCRITE E-3361/98 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission Dotation en personnel de la Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1998 - 9641/98 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL portant modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1998 - COM(1998)337final - Proposition modifiée de RÈGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1998 - PE224.231/déf - RAPPORT sur la proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation ( COM(97)0177- C4-0261/97 - 97/0126(CNS)) - Hyperlien
- Intégral - 10/11/1997 - 11270/97 - REGLEMENT (CE) N° /97 DU CONSEIL portant modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1997 - CES1182/97 - AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation" (doc. COM(97) 177 final) - Hyperlien
- Intégral - 16/10/1997 - CES860/97fin - AVIS de la section des relations extérieures, de la politique commerciale et du développement sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation" (doc. COM(97) 177 final) - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1997 - 11012/97 - Proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1997 - 10797/97 - PREPARATION DU CONSEIL (TRAVAIL ET AFFAIRES SOCIALES DU 07/10/1997 - Proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 12/09/1997 - 1045397 - Proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1997 - COM(97)379final - RAPPORT AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL ET AU COMITÉ ECONOMIQUE ET SOCIAL CONCERNANT LA FONDATION EUROPÉENNE POUR LA FORMATION (ARTICLE 17 DU RÈGLEMENT N°1360/90 DU CONSEIL DU 07/05/1990) - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1997 - COM(97)177final - Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 20/09/1994 - IP(94)861 - Le commissaire Ruberti à la réunion du conseil d'administration de la Fondation européenne pour la formation - Turin, le 20/09/1994 - Hyperlien
- Intégral - 26/07/1994 - 8240/94 - REGLEMENT (CE) N° /94 DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 26/07/1994 - 8625/94 - LISTE DES POINTS A de la : 1781ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (Questions économiques et financières) Bruxelles, 27/07/1994 - Hyperlien
- Extrait - 05/07/1994 - 8067/94 - (Extrait) RESUME DES TRAVAUX du Groupe Statut du 27/06/1994 - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1994 - 8088/94 - Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Régime applicable au personnel (article 1er point 8) - Hyperlien
- Extrait - 16/05/1994 - HEBDO1202 - (Extrait) Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 16/05/1994 - Hyperlien
- Extrait - 05/05/1994 - - Intervention de Theato - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1994 - PE208.930/déf.B - RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation (COM(94)0021 final - C3-0115/94) - Commission des budgets - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1994 - 6660/94 - RESUME DES TRAVAUX du Groupe Statut du 22/04/1994 - Hyperlien
- Extrait - 28/04/1994 - - FONDATION EUROPEENNE POUR LA FORMATION - PECO (TURIN) - in 315ème SESSION PLENIERE DES 27/04/1994 ET 28/04/1994 - Hyperlien
- Intégral - 26/04/1994 - PE208.930/déf./A - RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation (COM(94)0021 - C3-0115/94 - 94/0070(CNS)) - Commission des budgets - Hyperlien
- Intégral - 21/04/1994 - CES433/94 - AVIS de la section des relations extérieures, de la politique commerciale et du développement sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation" (doc. COM(94) 21 final) - Hyperlien
- Intégral - 19/04/1994 - SC(94)65 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Section des relations extérieures, de la politique commerciale et du développement - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Intégral - 13/04/1994 - CES433/94 - PROJET D'AVIS de la section des relations extérieures, de la politique commerciale et du développement sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation" (doc. COM(94) 21final) - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1993 - - FONDATION EUROPEENNE POUR LA FORMATION - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1993 - COM(93)105final - PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE, EURATOM, CECA) DU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1990 - - FONDATION EUROPEENNE POUR LA FORMATION - Hyperlien
- Intégral - 08/05/1990 - 5849/90 - Résolutions, décisions et avis conformes adoptés par le Parlement européen lors de sa séance du 05/04/1990 - Hyperlien
- Intégral - 03 - 05 - 1990 - 6197/90 - - Proposition de règlement créant une Fondation européenne pour la formation - Proposition de décision établissant un programme de mobilité transeuropéenne pour l'enseignement supérieur "TEMPUS" - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1990 - 5973/90 - REGLEMENT (CEE) N° /90 DU CONSEIL portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1990 - 6048/90 - Proposition de règlement du Conseil créant une Fondation européenne pour la formation - Proposition de décision du Conseil relative au programme TEMPUS - Hyperlien
- Intégral - 26/04/1990 - - EFFECTIFS DES AGENCES ET AUTRES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DEJA PROPOSES OU SIMPLEMENT ENVISAGES - Hyperlien
- Intégral - 25/04/1990 - CES509/90 - AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement (CEE) du Conseil créant une fondation européenne pour la formation" (doc. COM(90) 15 final/3) - Hyperlien
- Intégral - 20/04/1990 - 5566/90 - Proposition de règlement du Conseil créant une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 20/04/1990 - 5911/90 - - Proposition de règlement créant une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 18/04/1990 - CES328/90 - AVIS de la section des affaires sociales, familiales, de l'éducation et de la culture sur la "Proposition de règlement (CEE) du Conseil créant une fondation européenne pour la formation" (doc. COM(90) 15 final/3) - Hyperlien
- Intégral - 17/04/1990 - COM(90)145final - Modification à la proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL créant une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 17/04/1990 - CES329/90 - AVIS de la section des affaires sociales, familiales de l'éducation et de la culture sur la "Proposition de décision du Conseil établissant un programme de mobilité transeuropéenne pour l'enseignement supérieur - TEMPUS" (doc. COM(90) 16 final/2) - Hyperlien
- Intégral - 09/04/1990 - - SIEGES DES AGENCES ET AUTRES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES A CREER - Hyperlien
- Intégral - 28/03/1990 - PE139.353/déf./Ann - AVIS - de la commission des budgets - de la commission des relations économiques extérieures - de la commission des affaires sociales, de l'emploi et du milieu de travail - Hyperlien
- Intégral - 22/03/1990 - PE139.353/déf. - RAPPORT fait au nom de la commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, des médias et des sports sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement (CEE) créant une Fondation européenne pour la formation (COM(90) 15 final/3 - doc. C3-55/90) - Hyperlien
- Intégral - 21/03/1990 - 4431/1/90REV1 - Proposition de règlement du Conseil créant une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Extrait - 07/03/1990 - SI(90)166 - (Extrait) COMPTE RENDU de la Réunion Informelle des Ministres des Affaires Sociales (Dublin, 01/03/1990 et 02/03/1990) - Hyperlien
- Intégral - 05/03/1990 - COM(90)15final/3 - Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL créant une fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1990 - SEC(90)125 - EDUCATION : - Etablissement d'une fondation européenne pour la formation professionnelle (COM(90) 15) - Echange de jeunes avec la Pologne et la Hongrie : programme "TEMPUS" (COM(90) 16) - Hyperlien
- Extrait - 09/12/1989 - SN441/2/89 - (Extrait) CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE CONSEIL EUROPEEN STRASBOURG, LES 08/12/1989 ET 09/12/1989 - Hyperlien
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