DORIE-885 66_24 - Agences - Fondation européenne pour la formation (F.E.F.)

Documents from 09 December 1989 to 24 February 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-885
Complete Reference Code
DORIE-36-885
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 24/02/2004 - C(2004)648 - DECISION DE LA COMMISSION RELATIVE A LA SELECTION DU DIRECTEUR EXECUTIF DE LA FONDATION EUROPEENNE DE FORMATION - Hyperlien
- Intégral - 29/01/1999 - C(1999)236 - Fondation européenne pour la formation - Prolongation d'un mandat - Hyperlien
- Intégral - 05/01/1999 - E-3361/98 - QUESTION ÉCRITE E-3361/98 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission Dotation en personnel de la Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1998 - 9641/98 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL portant modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1998 - COM(1998)337final - Proposition modifiée de RÈGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1998 - PE224.231/déf - RAPPORT sur la proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation ( COM(97)0177- C4-0261/97 - 97/0126(CNS)) - Hyperlien
- Intégral - 10/11/1997 - 11270/97 - REGLEMENT (CE) N° /97 DU CONSEIL portant modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1997 - CES1182/97 - AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation" (doc. COM(97) 177 final) - Hyperlien
- Intégral - 16/10/1997 - CES860/97fin - AVIS de la section des relations extérieures, de la politique commerciale et du développement sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation" (doc. COM(97) 177 final) - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1997 - 11012/97 - Proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1997 - 10797/97 - PREPARATION DU CONSEIL (TRAVAIL ET AFFAIRES SOCIALES DU 07/10/1997 - Proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 12/09/1997 - 1045397 - Proposition de règlement (CE) du Conseil portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1997 - COM(97)379final - RAPPORT AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL ET AU COMITÉ ECONOMIQUE ET SOCIAL CONCERNANT LA FONDATION EUROPÉENNE POUR LA FORMATION (ARTICLE 17 DU RÈGLEMENT N°1360/90 DU CONSEIL DU 07/05/1990) - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1997 - COM(97)177final - Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant 2ème modification du règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 20/09/1994 - IP(94)861 - Le commissaire Ruberti à la réunion du conseil d'administration de la Fondation européenne pour la formation - Turin, le 20/09/1994 - Hyperlien
- Intégral - 26/07/1994 - 8240/94 - REGLEMENT (CE) N° /94 DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 26/07/1994 - 8625/94 - LISTE DES POINTS A de la : 1781ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (Questions économiques et financières) Bruxelles, 27/07/1994 - Hyperlien
- Extrait - 05/07/1994 - 8067/94 - (Extrait) RESUME DES TRAVAUX du Groupe Statut du 27/06/1994 - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1994 - 8088/94 - Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Régime applicable au personnel (article 1er point 8) - Hyperlien
- Extrait - 16/05/1994 - HEBDO1202 - (Extrait) Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 16/05/1994 - Hyperlien
- Extrait - 05/05/1994 - - Intervention de Theato - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1994 - PE208.930/déf.B - RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation (COM(94)0021 final - C3-0115/94) - Commission des budgets - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1994 - 6660/94 - RESUME DES TRAVAUX du Groupe Statut du 22/04/1994 - Hyperlien
- Extrait - 28/04/1994 - - FONDATION EUROPEENNE POUR LA FORMATION - PECO (TURIN) - in 315ème SESSION PLENIERE DES 27/04/1994 ET 28/04/1994 - Hyperlien
- Intégral - 26/04/1994 - PE208.930/déf./A - RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation (COM(94)0021 - C3-0115/94 - 94/0070(CNS)) - Commission des budgets - Hyperlien
- Intégral - 21/04/1994 - CES433/94 - AVIS de la section des relations extérieures, de la politique commerciale et du développement sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation" (doc. COM(94) 21 final) - Hyperlien
- Intégral - 19/04/1994 - SC(94)65 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Section des relations extérieures, de la politique commerciale et du développement - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Intégral - 13/04/1994 - CES433/94 - PROJET D'AVIS de la section des relations extérieures, de la politique commerciale et du développement sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1360/90 portant création d'une Fondation européenne pour la formation" (doc. COM(94) 21final) - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1993 - - FONDATION EUROPEENNE POUR LA FORMATION - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1993 - COM(93)105final - PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE, EURATOM, CECA) DU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1990 - - FONDATION EUROPEENNE POUR LA FORMATION - Hyperlien
- Intégral - 08/05/1990 - 5849/90 - Résolutions, décisions et avis conformes adoptés par le Parlement européen lors de sa séance du 05/04/1990 - Hyperlien
- Intégral - 03 - 05 - 1990 - 6197/90 - - Proposition de règlement créant une Fondation européenne pour la formation - Proposition de décision établissant un programme de mobilité transeuropéenne pour l'enseignement supérieur "TEMPUS" - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1990 - 5973/90 - REGLEMENT (CEE) N° /90 DU CONSEIL portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1990 - 6048/90 - Proposition de règlement du Conseil créant une Fondation européenne pour la formation - Proposition de décision du Conseil relative au programme TEMPUS - Hyperlien
- Intégral - 26/04/1990 - - EFFECTIFS DES AGENCES ET AUTRES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DEJA PROPOSES OU SIMPLEMENT ENVISAGES - Hyperlien
- Intégral - 25/04/1990 - CES509/90 - AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement (CEE) du Conseil créant une fondation européenne pour la formation" (doc. COM(90) 15 final/3) - Hyperlien
- Intégral - 20/04/1990 - 5566/90 - Proposition de règlement du Conseil créant une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 20/04/1990 - 5911/90 - - Proposition de règlement créant une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 18/04/1990 - CES328/90 - AVIS de la section des affaires sociales, familiales, de l'éducation et de la culture sur la "Proposition de règlement (CEE) du Conseil créant une fondation européenne pour la formation" (doc. COM(90) 15 final/3) - Hyperlien
- Intégral - 17/04/1990 - COM(90)145final - Modification à la proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL créant une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 17/04/1990 - CES329/90 - AVIS de la section des affaires sociales, familiales de l'éducation et de la culture sur la "Proposition de décision du Conseil établissant un programme de mobilité transeuropéenne pour l'enseignement supérieur - TEMPUS" (doc. COM(90) 16 final/2) - Hyperlien
- Intégral - 09/04/1990 - - SIEGES DES AGENCES ET AUTRES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES A CREER - Hyperlien
- Intégral - 28/03/1990 - PE139.353/déf./Ann - AVIS - de la commission des budgets - de la commission des relations économiques extérieures - de la commission des affaires sociales, de l'emploi et du milieu de travail - Hyperlien
- Intégral - 22/03/1990 - PE139.353/déf. - RAPPORT fait au nom de la commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, des médias et des sports sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement (CEE) créant une Fondation européenne pour la formation (COM(90) 15 final/3 - doc. C3-55/90) - Hyperlien
- Intégral - 21/03/1990 - 4431/1/90REV1 - Proposition de règlement du Conseil créant une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Extrait - 07/03/1990 - SI(90)166 - (Extrait) COMPTE RENDU de la Réunion Informelle des Ministres des Affaires Sociales (Dublin, 01/03/1990 et 02/03/1990) - Hyperlien
- Intégral - 05/03/1990 - COM(90)15final/3 - Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL créant une fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1990 - SEC(90)125 - EDUCATION : - Etablissement d'une fondation européenne pour la formation professionnelle (COM(90) 15) - Echange de jeunes avec la Pologne et la Hongrie : programme "TEMPUS" (COM(90) 16) - Hyperlien
- Extrait - 09/12/1989 - SN441/2/89 - (Extrait) CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE CONSEIL EUROPEEN STRASBOURG, LES 08/12/1989 ET 09/12/1989 - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Relations Area

Related Entries
Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 31/01/1990 Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil créant une Fondation européenne pour la formation (présentée par la Commission) (FRA) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL créant une Fondation européenne pour la formation (présentée par la Commission) (FRA) Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) establishing a European Training Foundation (presented by ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1990)0015
Original Reference Code: COM(1990)15
Description Level: Dossier
Dates: 1990 to 1990
Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 17/04/1990 Modification à la proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL créant une Fondation européenne pour la formation (présentée par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du traité CEE) (FRA) Amendment to the proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) establishing a European Training Foundation (presented by the Commission pursuant to Article 149(3 ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1990)0145
Original Reference Code: COM(1990)145
Description Level: Dossier
Dates: 1990 to 1990
Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly