DORIE-897 67_01_02_05 - Organismes liés aux institutions européennes - Académies Européenne et agences envisagées et bureaux

Documents from 14 January 1976 to [2006]

Identity Statement

Reference Code
DORIE-897
Complete Reference Code
DORIE-36-897
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - ** - 2006 - - Académie de droit européen - Statuts - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 2006 - - Académie de droit européen - Historique - Répondre à la demande de connaissances - Hyperlien
- Intégral - 20/03/2003 - E-0605/2003 - Question écrite n° E-0605/03 posée par Mme DÜHRKOP DÜHRKOP sur CREATION D'UNE AGENCE POUR LA PROMOTION DE LA DIVERSITE LINGUISTIQUE - Hyperlien
- Intégral - 04/02/2003 - - (EU) UE/LANGUES : l'EBLUL propose la création d'une agence pour la promotion de la diversité linguistique - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1997 - E-1111/1997 - QUESTION ÉCRITE E-1111/97 posée par Giuseppe Rauti (NI) à la Commission - Création d'une Agence européenne pour l'emploi - Hyperlien
- Intégral - 25/04/1997 - E-1129/1997 - WRITTEN QUESTION E-1129/97 by Carmen Diez de Rivera Icaza (PSE) to the Commission - European Tourist Agency - Hyperlien
- Intégral - 11/04/1997 - E-0535/1997 - QUESTION ÉCRITE E-0535/97 posée par Critiana Muscardini (NI) à la Commission - Agence recherche biomédicale - Hyperlien
- Intégral - 03/10/1996 - P-2433/1996 - Question écrite n° P-2433/96 posée par DIEZ DE RIVERA ICAZA sur AGENCE EUROPEENNE DE TOURISME - QUESTION PRIORITAIRE - Hyperlien
- Extrait - 02/02/1996 - SP(96)358 - Agence du tourisme - in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 01/02/1996 - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1995 - E-0361/1995 - QUESTION ÉCRITE E-0361/95 posée par Carmen Diez de Rivera Icaza (PSE) à la Commission - Agence européenne pour le tourisme - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1995 - E-0566/1995 - QUESTION ÉCRITE E-0566/95 posée par Joan Vallvé (ELDR) à la Commission - Candidature de Minorque en tant que siège de la future agence européenne du tourisme - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1993 - E-1972/1993 - QUESTION ÉCRITE E-1972/93 posée par Jaak Vandemeulebroucke (ARC) à la Commission - Organisation de rencontres entre les organisations de travailleurs de la Communauté - Affectation des crédits B3-4002 - Hyperlien
- Extrait - 24/09/1993 - SP(93)2783 - Budget 1994 - rapporteur : M. ROTHLEY (PSE/D) - Academie du droit européen - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION JURIDIQUE ET DROITS DES CITOYENS - Compte rendu sommaire des réunons de 21-23/09/1993 - Hyperlien
- Extrait - 26/06/1993 - COM(93)268final - Bureau Erasmus - in RAPPORT DE LA COMMISSION - PROGRAMME ERASMUS (European Community Action Scheme for the Mobility of University Students) 1992 - RAPPORT ANNUEL - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1993 - IP(93)316 - Discussions with consumer organisations : Mrs Scrivener meets the executive of the European Bureau of Consumers' Unions (EBCU) - Hyperlien
- Extrait - 08/12/1992 - SP(92)3503 - Académie du droit européen - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission du contrôle budgétaire - Compte rendu sommaire de la réunion des 1-3/12/1992 - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1992 - IP(92)997 - VISIT TO THE COMMISSION BY THE EUROPEAN ENVIRONMENTAL BUREAU - Hyperlien
- Extrait - 02/10/1992 - SI(92)724 - Académie du droit européen - in Réunion informelle des Ministres de la Justice - Londres, 30/09/1992 - Hyperlien
- Extrait - 17/07/1992 - COM(92)344 - Bureau européen de la numérotation (BEN) - in Secteur des télécommunications - indicatif régional européen - Hyperlien
- Extrait - 02/07/1992 - SEC(92)1262final - Bureau d'Echange de Jeunes de la Communauté européenne - in Programme "Jeunesse pour l'Europe" - Rapport d'activités annuel 1991 - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1992 - E-0343/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0343/92 posée par M. Robles Piquer sur le bureau européen des langues de moindre diffusion - Hyperlien
- Extrait - 02/03/1992 - SEC(92)400 - Bureau européen de la sécurité - in Déclaration de la Commission sur une position commune du Conseil - décision arrêtant des programmes spécifiques de recherche à exécuter par le centre commun de recherche pour la Communauté européenne (1992-1994) - Hyperlien
- Intégral - 03/02/1992 - - BUREAU TECHNIQUE SYNDICAL EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 10/01/1992 - SP(92)45 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2701/91 posée par M. Fayot sur le soutien à l'Institut européen d'Administration publique et la proposition de création d'une Académie européenne de droit - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1991 - SI(91)740 - 1494ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 23/10/1991 - Ordre du jour du Conseil "Justice" du 13/11/1991 - Académie de droit européen - Hyperlien
- Intégral - 09/10/1991 - H-927/1991 - Pregunta n° 71 formulada por la Sra. Llorca Vilaplana (H-927/91) - Propuesta de créación de una Academia Europea de Ciencias y Letras - Hyperlien
- Extrait - 04/10/1991 - COM(91)355final - Bureau d'échanges de jeunes de la Communauté européenne - in PROGRAMME "JEUNESSE POUR L'EUROPE" - RAPPORT D'ACTIVITES ANNUEL 1990 - Hyperlien
- Intégral - 13/09/1991 - PE149.565/déf. - UNE ACADEMIE DE DROIT EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 10/09/1991 - A3-198/91 - RESOLUTION A3-198/91 sur la fondation d'une Académie du droit européen pour la Communauté européenne - Hyperlien
- Extrait - 09/09/1991 - - Fondation d'une académie du droit européen - in Séance du Parlement européen du 09/09/1991 - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1991 - - (EU) PE/TOURISME : M.McMILLAN-SCOTT PROPOSE LA CREATION D'UNE INSTITUTION COMMUNAUTAIRE AD HOC POUR LE TOURISME - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1991 - PE149.526 - POLITIQUE COMUNAUTAIRE EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT - Hyperlien
- Intégral - 09/07/1991 - A3-161/91 - RESOLUTION A3-161/91 sur la politique communautaire en matière d'infrastructures de transport - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1991 - A3-0198/91 - RAPPORT de la commission juridique et des droits des citoyens sur la fondation d'une Académie du droit européen pour la Communauté européenne (B3-0271/90) - Rapporteur: James L. Janssen van Raay - Hyperlien
- Intégral - 23/05/1991 - JUR(91)03163 - Fondation d'une Académie du droit européen - Hyperlien
- Extrait - 23/05/1991 - SP(91)1327 - Fondation d'une académie de droit européen - Rapporteur : M. JANSSEN VAN RAAY (PPE/NL) - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION JURIDIQUE ET DES DROITS DES CITOYENS - Bruxelles, 21/05/1991 et 22/051991 Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Intégral - 28/02/1991 - PE146.104 - PROJET DE RAPPORT sur la fondation d'une Académie du droit européen pour la Communauté européenne (B3-0271/90) - Rapporteur: James L. Janssen van Raay - Hyperlien
- Extrait - 31/01/1991 - - COMMISSION JURIDIQUE ET DES DROITS DES CITOYENS - Codification et divulgation du droit communautaire - Académie du droit européen - in INFO MEMO 21 - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1990 - COM(90)289 - EUROTRA - évaluation des résultats - (Programme de recherche et de developpement communautaire relatif à un système de traduction automatique de conception avancée) - Hyperlien
- Intégral - 18/04/1990 - CES271/90 - AVIS de la section de l'énergie, des questions nucléaires et de la recherche sur la "Proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme spécifique pour la préparation du développement d'un système EUROTRA opérationnel" (doc. COM (89) 603 final - SYN 228) - Hyperlien
- Intégral - 21/03/1990 - E-412/1990 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 412/90 de MM. CHABERT et MARLEIX, en date du 02/03/1990 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Infrastructures de transport - Hyperlien
- Extrait - 26/05/1989 - A2-143/89 - Création d'une Académie des sciences européenne - in Procès-verbal de la séance du 26/05/1989 - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1989 - A2-143/89 - RAPPORT fait au nom de la commission de l'énergie, de la recherche et de la technologie sur la création d'une Académie des sciences européenne et sur la création des forums pour un dialogue scientifique européen - Adopté selon l'article 37 du règlement - Rapporteur: Pedro Augusto Pinto - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1989 - PE127.096/rév.2 - PROJET DE RAPPORT sur la création d'une Académie des sciences européenne et sur la création des forums pour un dialogue scientifique européen - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1988 - PE127.096/rév - PROJET DE RAPPORT sur la création d'une Assemblée scientifique européenne - Rapporteur: Pedro Augusto Pinto - Hyperlien
- Intégral - 30/01/1976 - E-626/1975 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 626/75 posée par M. NOLAN sur le Bureau d'information de la Commission des Communautés européennes - Hyperlien
- Extrait - 14/01/1976 - - Bureau de representation de la Commission dans les Etats membres - in Séance du PE du 14/01/1976 - Hyperlien

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Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 31/07/1990 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN Rapport d'évaluation du programme EUROTRA (programme communautaire de recherche et de développement relatif à un système de traduction automatique de conception avancée), soumis conformément à l'article 5 de la Décision du Conseil 89/410/CEE (FRA) COMMUNICATION FROM THE COMMISSION TO THE ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1990)0289
Original Reference Code: COM(1990)289
Description Level: Dossier
Dates: 1990 to 1990
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