DORIE-882 66_21 - Agences - Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (C.E.D.E.F.O.P)

Documents from 02 February 1983 to 14 February 2003

Identity Statement

Reference Code
DORIE-882
Complete Reference Code
DORIE-36-882
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 14/02/2003 - SP(2003)585 - Question écrite n° E-3886/02 posée par M MARINOS sur FONCTIONNEMENT DU CEDEFOP - Hyperlien
- Integral - 28/07/1999 - 10368/99 - Note du Secrétariat général du Conseil au Groupe des questions sociales Renouvellement du Conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP) - Hyperlien
- Integral - 26/05/1998 - SP(1998)1967 - Question écrite n° E-1100/98 posée par RASCHHOFER sur EVALUATION EXTERNE DE CEDEFOP - Hyperlien
- Integral - 18/06/1997 - SP(97)2473 - Question écrite n° E-1801/97 posée par KAKLAMANIS sur ORGANISATION DU CEDEFOP - Hyperlien
- Integral - 17/06/1997 - SP(97)2445 - Question écrite n° E-1629/97 posée par ROBLES PIQUER sur EUROPEAN TRAINING FOUNDATION - CEDEFOP - Hyperlien
- Integral - 20/12/1996 - SP(96)4449 - Question écrite n° P-3398/96 posée par ALAVANOS sur CEDEFOP - MAGAZINE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - Hyperlien
- Integral - 07/06/1996 - SP(96)1946 - Question écrite n° E-1166/96 posée par KRANIDIOTIS ET AUTRE sur SITUATION DU CEDEFOP - Hyperlien
- Integral - 27/07/1995 - P-1881/1995 - QUESTION ÉCRITE P-1881/95 posée par Raymonde Dury (PSE) à la Commission - Plan social pour le CEDEFOP - Hyperlien
- Integral - 22/06/1995 - P-1881/95 - Projet de réponse à la QE 1881/95 - Hyperlien
- Integral - 21/12/1994 - COM(94)672final - Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le Règlement (CEE) N° 337/75 portant sur la création d'un centre européen pour le développement de la formation professionnelle - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1994 - PV(94)1228 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 21/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 31/01/1994 - H-38/1994 - Question de M. PAPOUTSIS (n° 94-H/0038) Transfert à Thessalonique en Grèce du Centre Européen pour le Développement de la Formation Professionnelle (CEDEFOP) aujourd’hui à Berlin - Hyperlien
- Excerpt - 27/07/1994 - PV(94)1212 - (Extrait) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 27/07/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 03/05/1994 - PV(94)1200 - (Extrait) Procès-verbal de la Commission du 03/05/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 02/02/1994 - PV(94)1187 - (Extrait) Procès-verbal de la Commission du 02/02/1994 - Hyperlien
- Integral - 19/03/1993 - COM(93)105final - PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE, EURATOM, CECA DU CONSEIL modifiant le règlement du Conseil (CECA, CEE, Euratom) n° 1859/76 du 29/06/1976 portant fixation du régime applicable au personnel du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE, EURATOM, CECA DU CONSEIL modifiant le règlement du Conseil (CECA, CEE, Euratom) n° 1860/76 du 29/06/1976 portant fixation du régime applicable au personnel de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail - Hyperlien
- Integral - 27/03/1992 - COM(92)96final - Proposition modifiée de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle Proposition modifiée de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1365/75 concernant la création d'une Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail Proposition modifiée de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1416/76 portant dispositions financières applicables au Centre européen pour le développement de la formation professionnelle Proposition modifiée de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1417/76 portant dispositions financières applicables à la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et travail - Hyperlien
- Integral - 22/06/1989 - C(89)1097 - Renouvellement du mandat du Directeur du CEDEFOP - Hyperlien
- Integral - 08/11/1984 - SEC(84)1775 - FONDATION EUROPEENNE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE ET DE TRAVAIL (DE DUBLIN) ET CENTRE EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (CEDEFOP DE BERLIN) - Hyperlien
- Integral - 02/02/1983 - E-1491/1982 - Written Question No. 1491/82 by Mr Doeke Eisma (NI - NL) to the Commission of the European Communities - European Centre for the Development of Vocational Training (CEDEFOP) - Hyperlien
- Integral - 20/06/1995 - 8316/95 - Transfert du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle à Thessalonique - Hyperlien
- Integral - 17/01/1995 - 4001/95 - REGLEMENT (CE) N° ... /95 DU CONSEIL du ... modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle - Hyperlien
- Integral - 12/01/1995 - 4171/95 - Proposition de règlement "Modification du règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle" - Adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède - Hyperlien
- Integral - 10/01/1995 - 4047/95 - Adoption dans les langues des Communautés du règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle - Volet "personnel du CEDEFOP" - Hyperlien
- Integral - 22/12/1994 - SI(94)1313 - 1636ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) Bruxelles, le 21/12/1994 - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP) {COM(94) 20} - Hyperlien
- Integral - 16/12/1994 - 11459/94 - Proposition de règlement "Modification du règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle" - Volet "personnel du CEDEFOP" - Hyperlien
- Integral - 25/11/1994 - 11246/94 - Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP) - Régime applicable au personnel (article 1er, point 2.) - Hyperlien
- Integral - 12/05/1994 - SI(94)471 - 1609ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, Bruxelles, le 10/05/1994. Proposition de règlement "modification du règlement (CEE) n° 337/75 portant création du CEDEFOP" (transfert du siège à Thessalonique et régime applicable au personnel) - Hyperlien
- Integral - 11/05/1994 - 6801/94 - Adoption dans les langues des Communautés du règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle - Hyperlien
- Integral - 11/05/1994 - 6692/94 - Liste des points A de la 1756ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE Bruxelles, 16/05/1994 et 17/05/1994 - Hyperlien
- Integral - 06/05/1994 - 6280/94 - Proposition de règlement "Modification du règlement (CEE) n° 337/75 portant création du CEDEFOP" - Hyperlien
- Integral - 06/05/1994 - 6653/94 - REGLEMENT (CE) N° .../94 DU CONSEIL du … modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle - Hyperlien
- Integral - 03/05/1994 - 6660/94 - RESUME DES TRAVAUX du Groupe Statut du 22/04/1994 - Hyperlien
- Integral - 29/04/1994 - SI(94)405 - 1607ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, Bruxelles 27/04/1994 - Proposition de règlement "modification du règlement (CEE) n° 337/75 portant création du CEDEFOP" (transfert du siège à Thessalonique et régime applicable au personnel) - Hyperlien
- Integral - 22/04/1994 - 5698/94 - Proposition de règlement "Modification du règlement (CEE) n° 337/75 portant création du CEDEFOP" - Hyperlien
- Integral - 03/03/1994 - 5240/94 - Proposition de règlement "Modification du règlement (CEE) n° 337/75 portant création du CEDEFOP" - Hyperlien
- Integral - 10/12/1993 - 11102/93 - Transfert du siège du CEDEFOP de Berlin à Thessalonique - Hyperlien
- Integral - 11/01/1991 - 4089/91 - Propositions de règlements "Modification des règlements concernant le CEDEFOP et la fondation de Dublin" - Hyperlien
- Integral - 21/12/1983 - 11529/83 - Résolution sur la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail - Hyperlien
- Excerpt - 22/04/1994 - A3-0251/94 - (Extrait) Centre pour le développement de la formation professionnelle A3-0251/94 Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) 337/75 portant création d'un centre européen pour le développement de la formation professionnelle (COM(94) 0020 – C3-0110/94) - Hyperlien
- Integral - 22/03/2004 - A5-0208/2004 - RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'une Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (COM(2003) 854 – C5-0080/2004 – 2003/0334(CNS)) - Hyperlien
- Excerpt - 19/03/2004 - SP(2004)1142 - CENTRE EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - Procedure de consultation - in Parlement européen. Réunion de la commission de l'emploi et des affaires sociales, Bruxelles, les 17/03/2004 et 18/03/2004 - Hyperlien
- Integral - 29/01/2004 - A5-0038/2004 - RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant un Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (COM(2003) 441 – C5-0400/2003 – 2003/0174(COD)) - Hyperlien
- Integral - 17/04/1997 - A4-0138/97 - RAPPORT sur l'octroi de la décharge au conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Thessalonique) sur l'exécution de son budget pour les exercices 1994 et 1995 - Hyperlien
- Integral - 18/04/1994 - A3-0251/94 - RAPPORT sur une proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) 337/75 portant création d'un centre européen pour le développement de la formation professionnelle - Hyperlien
- Integral - 11/11/1991 - A3-0315/91 - DEUXIEME RAPPORT de la commission du contrôle budgétaire sur les propositions de la Commission au Conseil relatives à : – I. un règlement (CEE) modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle – II. un règlement (CEE) modifiant le règlement (CEE) n° 1365/75 concernant la création d'une Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail – III. un règlement (CEE) modifiant le règlement (CEE) n° 1416/76 portant dispositions financières applicables au Centre européen pour le développement de la formation professionnelle – IV. un règlement (CEE) modifiant le règlement (CEE) n° 1417/76 portant dispositions financières applicables à la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et travail (COM(90) 534 final – C3-0034/91) - Hyperlien
- Integral - 22/04/1992 - 5457/92 - Modification des propositions de règlements "Modifications des règlements concernant le CEDEFOP et la fondation de Dublin" - Hyperlien
- Integral - 04/03/1992 - 4976/92 - DECISION DU CONSEIL DU … donnant décharge au conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle sur l'exécution de l'état des recettes et des dépenses du Centre pour l'exercice 1990 - Hyperlien
- Excerpt - 19/04/1991 - PE148.799 - CENTRE EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (BERLIN) ET FONDATION POUR L 'AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE ET DE TRAVAIL (DUBLIN) - in AVANT-PREMIERE [Compte rendu de la séance du Parlement européen des 15/04/1991 - 19/04/191] - Hyperlien
- Excerpt - 13/12/1991 - A3-315/91 - (Extrait) RESOLUTION LEGISLATIVE A3-315/91 portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement (CEE) modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle - Hyperlien
- Integral - 28/02/1990 - PE139.357 - PROJET DE RAPPORT sur l'octroi de la décharge au conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Berlin) et au conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Dublin) sur l'exécution des crédits de l'exercice 1988 - Hyperlien
- Integral - 23/03/1989 - A2-21/89/PARTIEВ - RAPPORT fait au nom de la commission du contrôle budgétaire sur la décharge à donner au Conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Berlin) et au Conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Dublin) pour leur utilisation des crédits de l'exercice 1987 PARTIE B - Hyperlien
- Integral - 27/04/1994 - CES565/94 - AVIS du Comité économique et Social sur la "Proposition de Règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle" (doc. COM(94) 20 final) - Hyperlien
- Integral - 14/04/1994 - SC(94)62 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Section des Affaires sociales familiales, de l'éducation et de la culture - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Integral - 11/04/1994 - CES432/94 - PROJET D'AVIS de la section des affaires sociales, familliales, de l'éducation et de la culture sur la "Proposition de Règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle" (doc. COM(94) 20 final) - Hyperlien
- Integral - 26/04/1991 - 5931/91 - Avis n° 3/91 de la Cour des comptes des Communautés européennes sur les propositions de règlements modifiant les règlements (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle et (CEE) n° 1365/75 concernant la création d'une Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail - Hyperlien
- Excerpt - 11/05/1995 - SC(95)65 - Exposé de M. VAN RENS, directeur au CEDEFOP - in COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Section des affaires sociales, familiales, de l'éducation et de la culture - Compte rendu succint - Hyperlien
- Excerpt - 28/04/1994 - CES565/94 - CEDEFOP - Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle" - Hyperlien

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