DORIE-902 69_01_02 - Organismes - G.E.I.E. et Institutes

Documents from 20 February 1975 to 12 January 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-902
Complete Reference Code
DORIE-36-902
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 12/01/2005 - - RENCONTRE DE LA COMMISSION AVEC LA PRESIDENCE LUXEMBOURGEOISE - Luxembourg, le 10/01/2005 - Hyperlien
- Intégral - 22/12/2003 - - Consultation interservices - Projet d'avenant prorogeant la convention crzéant un Groupement d'interet économique européen entre la république française et la communauté européenne représentée par la Commisson européenne. Dénomination du groupement: CENTRE D'INFORMATION SUR L'EUROPE - Hyperlien
- Extrait - 15/02/2002 - 2002/C42/10 - Initiative du Royaume d'Espagne relative à la création d'un institut européen d'études de police (2002/C 42/10) - Hyperlien
- Intégral - 14/02/2002 - C(2002)550 - Institut d'études de sécurité de l'Union européenne - désignation du représentant de la Commission et de son suppléant - Hyperlien
- Intégral - 09/02/2002 - - RÈGLEMENT DU PERSONNEL DE L'INSTITUT D'ÉTUDES DE SÉCURITÉ DE L'UNION EUROPÉENNE - Hyperlien
- Intégral - 29/01/2002 - 5133/02 - Initiative du Royaume d'Espagne relative à la création d'un institut européen d'études de police - Hyperlien
- Intégral - 28/01/2002 - 15217/2/01REV2 - Institut d'étude de Sécurité de l'Union européenne - Règlement du personnel - Hyperlien
- Intégral - 11/12/2001 - 15123/01 - Règlement financier de l'Institut d'études de sécurité de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 10/09/2001 - 11607/2/01REV2 - Protocole sur les privilèges et immunités de l'Institut d'Etudes de Sécurité et du Centre Satellitaire - Projet de décision - Hyperlien
- Intégral - 06/09/2001 - SI(2001)930 - 1930ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 05/09/2001 - Centre Satellitaire et Institut d'études de sécurité : protocole sur les privilèges et immunités - Hyperlien
- Intégral - 04/09/2001 - 11607/01 - Protocole sur les privilèges et immunités de l'Institut d'Etudes de Sécurité et du Centre Satellitaire - Projet de décision - Hyperlien
- Intégral - 20/07/2001 - 2001/554/PESC - Rectificatif à l'action commune 2001/554/PESC du Conseil du 20/07/2001 relative à la création d'un institut d'études de écurité de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 20/07/2001 - 2001/554/PESC - ACTION COMMUNE DU CONSEIL du 20/07/2001 relative à la création d'un institut d'études de sécurité de l'Union européenne (2001/554/PESC) - Hyperlien
- Intégral - 17/07/2001 - - Actions communes portant création d'un "Centre Satellitaire" et d'un "Institut d'Etudes de Sécurité" - Hyperlien
- Intégral - 13/07/2001 - - Action commune relative à la création d'un institut d'études de sécurité de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 10/07/2001 - 10549/01REV1 - Institut d'études de sécurité de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 20/05/1998 - A4-0196/98 - RAPPORT sur la communication de la Commission sur la participation des groupement européens d'intérêt économique (GEIE) aux marchés publics et à des programmes financés par des fonds publics (COM(97)0434 - C4-0590/97) - Rapporteur: Michael Tappin - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1997 - SEC(97)2310 - Documents de travail ("Working papers") de l'Institut Universitaire Européen de Florence - Hyperlien
- Intégral - 10/09/1997 - IP/97/783 - Coopération transfrontalière : participation des GEIE aux marchés publics et à des programmes financés par des fonds publics - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1997 - COM(97)434final - Participation des Groupements européens d'intérêt économique (GEIE) aux marchés publics et à des programmes financés par des fonds publics - Hyperlien
- Extrait - 19/12/1996 - - QUESTION ÉCRITE P-3482/95 posée par Francisca Sauquillo Pérez del Arco (PSE) à la Commission (08/12/1995) (96/C 66/139) - Hyperlien
- Extrait - 05/11/1996 - 96/C330/10 - GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE - Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25/07/1985 - Constitution (96/C 330/10) - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1996 - E-2357/1996 - Question écrite n° E-2357/96 posée par DELL'ALBA sur RAPPORT INSTITUT DE COOPERATION MEDITERRANEENNE ET EUROP-ARABE - Hyperlien
- Intégral - 27/04/1994 - E-0820/1994 - Question écrite n° E-0820/94 posée par KOSTOPOULOS sur CREATION D'UN INSTITUT EUROPEEN POUR LE DIALOGUE ENTRE LE NORD-SUD - Hyperlien
- Extrait - 18/04/1994 - SI(94)377 - Création d'un institut européen de recherches touristiques - in Compte rendu succinct de la réunion informelle des Ministres du "Tourisme" - Athènes, le 15/04/1994 - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1994 - E-3466/1993 - Question écrite n° E-3466/93 posée par M. SANTOS-LOPEZ sur INSTITUT DE PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE DE SEVILLE : CCR - Hyperlien
- Intégral - 10/11/1993 - E-1625/1993 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1625/93 posée par M. RIBEIRO sur Euronews - Hyperlien
- Intégral - 26/08/1993 - 8369/93 - Copie de lettre de la Commission, signée par Antonio Ruberti, Vice-Président à Willy Claes, Président du Conseil - Implantation de l'Institut de Prospective Technologique du CCR à Séville - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1993 - C(93)2030/3 - CCR - Institut de prospective technologique (Séville) - Hyperlien
- Extrait - 02/07/1993 - SP(93)1948 - Euronews - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Youth, Culture, Education and the Media - Summary Record of the meeting held in Brussels on 29-30/06/1993 - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1993 - E-471/1993 - QUESTION ECRITE n° 471/93 de M. Henry CHABERT (PPE) à la Commission - L'avenir de la chaîne d'information européenne Euronews - Hyperlien
- Intégral - 31/03/1993 - - (EU) Création de ESI - EUROPEAN SOFTWARE INSTITUTE - Hyperlien
- Extrait - 29/01/1993 - 4482/93 - Euronews - in SOMMAIRE DES CONCLUSIONS de la réunion du GROUPE DE L'INFORMATION en date du 25/01/1993 - Hyperlien
- Intégral - 15/01/1993 - IP(93)22 - Discours de M. BANGEMANN à l'occasion de l'Inauguration de la Chaire SANDOZ à l'Institut européen d'Administration des Affaires à Paris, le 14/01/1993 : Il est grand temps d'agir - Hyperlien
- Intégral - 06/10/1992 - IP(92)794 - La Commission approuve des projets de développement en Asie - Hyperlien
- Intégral - 22/09/1992 - SI(92)681 - Réunion informelle des Ministres de l'Environnement - Gleneagles, les 18/09/1992, 19/09/1992 et 20/09/1992 - Hyperlien
- Extrait - 23/06/1992 - SP(92)1768 - Exchange of views with Euronews Chairman, Mr Fichera - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Culture, Youth, Education and the Media - Brussels, 16/06/1992, 17/06/1992 and 18/06/1992 - Summary Record - Hyperlien
- Extrait - 22/06/1992 - 7446/92 - Euronews - in SOMMAIRE DES CONCLUSIONS de la réunion du GROUPE DE L'INFORMATION en date du 12/06/1992 - Hyperlien
- Extrait - 10/06/1992 - 5957/92 - Euronews - in SOMMAIRE DES CONCLUSIONS de la réunion du GROUPE DE L'INFORMATION en date du 10/04/1992 - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1992 - E-135/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 135/92 posée par M. DE LA CÁMARA MARTÍNEZ sur l'Institut européen pour la lutte contre la désertification - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1991 - 91/665/CEE - DÉCISION DU CONSEIL du 11/12/1991 désignant un institut communautaire de coordination pour les vaccins antiaphteux et déterminant ses fonctions et ses tâches (91/665/CEE) - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1991 - H-1103/1991 - Question n. 131 de Mme von Alemann (H-1103/91) sur l'Institut européen des transports à Dresde - in Débats du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1991 - H-0999/1991 - Question n. 91 de M. Rubert de Ventos (H-0999/91) sur l'Institut européen de l'image - in Débats du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 25/04/1991 - - INSTITUTE FOR EUROPEAN AFFAIRS - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1991 - E-2766/1990 - QUESTION ECRITE n° 2766/90 de M. Yves VERWAERDE (LDR) à la Commission - Politique communautaire dans le domaine de la télévision - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1990 - - THE FUTURE OF THE GSP - Implications for the European Community's Partners in Asia - Proceedings of a seminar organised by The European Institute for South and South-East Asian Studies - Hyperlien
- Intégral - 08/04/1988 - COM(87)537final - Proposition de DECISION DU CONSEIL désignant un institut de coordination pour les vaccins antiaphteux et déterminant la fonction et la tâche de cet Institut - Hyperlien
- Intégral - 25/07/1985 - 2137/85 - RÈGLEMENT (CEE) N° 2137/85 DU CONSEIL du 25/07/1985 relatif à l'institution d'un groupement européen d'intérêt économique (GEIE) - Hyperlien
- Extrait - 29/05/1985 - SI(85)339 - COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA 1008ème SESSION DU CONSEIL ET DES MINISTRES DES AFFAIRES CULTURELLES REUNIS AU SEIN DU CONSEIL - Bruxelles, le 28/05/1985 - Institut européen d'histoire - Hyperlien
- Intégral - 20/02/1975 - E-618/1974 - QUESTION ECRITE N° 618/74 de M. Jahn à la Commission des Communautés européennes - (19/01/1975) - Création d'un institut européen d'essais comparatifs - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly