DORIE-900 68_03_04_05 - Organismes lies aux Institutions Européenne - C.I.S.T et CDI et Clubs

Documents from 01 April 1976 to 22 July 1998

Identity Statement

Reference Code
DORIE-900
Complete Reference Code
DORIE-36-900
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 22/07/1998 - 10281/98 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL concernant l'adhésion de la Communauté européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique, agissant en qualité de partie unique, à l'accord portant création d'un Centre pour la science et la technologie en Ukraine, conclu le 25/10/1993, entre le Canada, la Suède, l'Ukraine et les Etats-Unis d'Amérique - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1998 - 10488/98 - RELATIONS AVEC L'UKRAINE - Adhésion des Communautés Européennes à l'Accord ayant créé un Centre pour la Science et la Technologie en Ukraine (CSTU) - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1998 - A4-0244/98 - Proposition de règlement du Conseil concernant l'adhésion de la Communauté européenne de l'énergie atomique et de la Communauté européenne, agissant en qualité de partie unique, de l'accord ayant porté création en 1993 d'un Centre pour la science et la technologie en Ukraine entre le Canada, la Suède, l'Ukraine et les États-Unis d'Amérique (COM(97)0718 - C4-0146/98 - 97/0015(CNS)) - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1998 - 6077/98 - RESULTAT DES TRAVAUX du Groupe "Europe orientale et Asie centrale" en date du 13/02/1998 - UKRAINE - Centre pour la Science et la Technologie = Règlement du Conseil concernant l'adhésion des Communautés à cet Accord - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1998 - COM(97)718final - Proposition de RÈGLEMENT (CE) DU CONSEIL concernant l'adhésion de la Communauté européenne de l'énergie atomique et de la Communauté européenne, agissant en qualité de partie unique, à l'accord ayant porté création en 1993 d'un Centre pour la science et la technologie en Ukraine entre le Canada, la Suède, l'Ukraine et les États-Unis d'Amérique et Projet de RÈGLEMENT (EURATOM) DE LA COMMISSION concernant l'adhésion de la Communauté européenne de l'énergie atomique à l'accord ayant porté création en 1993 d'un Centre pour la science et la technologie en Ukraine entre le Canada, la Suède, l'Ukraine et les États-Unis d'Amérique - Hyperlien
- Intégral - 12/09/1997 - E-2557/1997 - QUESTION ÉCRITE E-2557/97 posée par Klaus-Heiner Lehne (PPE) à la Commission - Participation de l'Union européenne au Centre internantional pour la science et la technologie (CIST) de Moscou - Hyperlien
- Intégral - 02/09/1997 - E-2557/1997 - Question écrite n° E-2557/97 posée par LEHNE sur FINANCEMENT DE ISTC A MOSCOU - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1997 - COM(96)691final - BILAN ET PERSPECTIVES DU CENTRE INTERNATIONAL POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE (CIST) DE MOSCOU - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1996 - C(96)2072 - Octroi de subventions - chapitre A-30 du budget 1996 - Hyperlien
- Intégral - 02/06/1995 - E-1181/1995 - WRITTEN QUESTION E-1181/95 by Jean-Pierre Raffarin (PPE) to the Commission - Policy in favour of clubs and societies - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1995 - - (EU) UE/VILLES: ASSEMBLEE ANNUELLE DU "CLUB DES VILLES SANS VOITURES" - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1994 - 5390/94 - Copie de lettre de R. Vanni D'Archirafi, membre de la Commission au Président du Conseil - RELATIONS AVEC L'EX-URSS - Centre International pour la Science et la Technologie (CIST) = Position au sein du Conseil d'Administration - Hyperlien
- Extrait - 03/03/1994 - SEC(94)368/3 - Relations Economiques Extérieures E/94/234 - C(94)404; C(94)404/2 - Centre international pour la science et la technologie - in APPROBATION DES PROCEDURES ECRITES - Hyperlien
- Intégral - 24/02/1994 - C(94)404/2 - Centre international pour la science et la technologie - protocole d'entrée en vigueur du CIST - Hyperlien
- Intégral - 23/02/1994 - 4748/94 - REGLEMENT (CE) N° /94 DU CONSEIL concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du protocole sur l'application provisoire de l'accord portant création d'un Centre international pour la science et la technologie - Hyperlien
- Extrait - 22/02/1994 - SI(94)150 - RELATIONS AVEC L'EX-URSS - Centre International pour la Science et la Technologie (CIST) - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1733ème SESSION DU CONSEIL CONSACREE AUX AFFAIRES GENERALES BRUXELLES, LES 21/02/1994 - 22/02/1994 - Hyperlien
- Extrait - 09/02/1994 - A3-0061/94 - Proposition de règlement du Conseil concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, d'un protocole sur l'application provisoire de l'accord portant création d'un centre international pour la science et la technologie (COM(93)0644 - C3-0007/94) - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1994 - A3-0061/94 - RAPPORT de la Commission de l'énergie, de la recherche et de la technologie sur la proposition de règlement du Conseil concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, d'un protocole sur l'application provisoire de l'accord portant création d'un centre international pour la science et la technologie - Rapporteur: Jessica Larive (COM(93)0644 - C3-0007/97) - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1993 - COM(93)644final - Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, d'un protocole sur l'application provisoire de l'accord portant création d'un centre International pour la science et la technologie et Proposition de DECISION DU CONSEIL approuvant le protocole sur l'application provisoire de l'accord portant création d'un centre international pour la science et la technologie pour les besoins de sa conclusion par la Commission au nom de la Communauté européenne de l'énergie atomique - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1993 - SEC(93)1139final - CENTRE INTERNATIONAL POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE : ADOPTION DE LA POSITION DES COMMUNAUTES CONCERNANT LES STATUTS ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DU CENTRE - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1992 - 3955/92 - RÈGLEMENT (CEE) N° 3955/92 DU CONSEIL du 21/12/1992 concernant la conclusion, au nom de la Communauté économique européenne, de l'accord portant création d'un Centre international pour la science et la technologie entre les États-Unis d'Amérique, le Japon, la fédération de Russie et, agissant en qualité de partie unique, la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Communauté économique européenne - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1992 - IP(92)974 - STATEMENT UPON SIGNATURE OF THE AGREEMENT ESTABLISHING THE INTERNATIONAL SCIENCE AND TECHNOLOGY CENTER - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1992 - ACP-CEE2183/92 - DECISION N° /92 DU COMITE DE COOPERATION INDUSTRIELLE ACP-CEE du 1992 approuvant le budget du Centre de développement industriel (1993) - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1992 - PE201.582/déf.II - 2ème RAPPORT de la commission de l'énergie, de la recherche et de la technologie sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à la conclusion par la Communauté économique européenne d'un accord établissant un Centre international pour la science et la technologie entre les Etats-Unis d'Amérique, le Japon, la Fédération de Russie et, agissant en tant que partie unique, la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Communauté économique européenne (COM(92) 0190 final - C3-0236/92) - Rapporteur: Jessica Larive - Hyperlien
- Intégral - 11/09/1992 - 8626/92 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ACP en date du 09/09/1992 - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1992 - SEC(92)1180/5 - APPROBATION DES PROCEDURES ECRITES - Club international Château Sainte-Anne - Hyperlien
- Intégral - 03/04/1992 - SI(92)218 - 1515ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 02/04/1992 - Relations avec l'ex-URSS = Création du Centre International de la Science et de la Technologie - Hyperlien
- Intégral - 01/04/1992 - SEC(92)669 - CREATION DU CENTRE INTERNATIONAL DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE ETAT DES DISCUSSIONS AU COREPER - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1992 - 5386/92 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Autorisation de négocier un accord sur la création d'un centre international pour la science et la technologie - base juridique - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1992 - A3-72/92 - RESOLUTION LEGISLATIVE A3-68/92 - (Procédure de coopération, 1ère lecture) portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive concernant la teneur en souffre du gasoil - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1992 - IP(92)165 - JOINT STATEMENT ON AN INTERNATIONAL SCIENCE AND TECHNOLOGY CENTRE - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1992 - - CENTRE INTERNATIONAL POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1992 - SEC(92)446final - Centre international de science et de technologie - Moscou - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1992 - P-13 - CENTRE INTERNATIONAL DE SCIENCE ET DE TECHNOLOGIE - MOSCOU - Hyperlien
- Extrait - 04/03/1992 - COM(92)PV1096 - RELATIONS DE LA COMMUNAUTÉ AVEC LES PAYS TIERS - CRÉATION DU CENTRE INTERNATIONAL POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE (SEC(92) 446/2 et /3) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 04/03/1992 - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1992 - SEC(92)446 - CREATION D'UN CENTRE INTERNATIONAL POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE (Moscou) - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1992 - SEC(92)446/2 - RELATIONS PAYS-TIERS : Création d'un Centre international pour la science et la technologie SEC(92) 446 - Compte rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet du 03/03/1992 - Hyperlien
- Extrait - 02/03/1992 - SEC(92)377 - Centre international de science et de technologie (Moscou) - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 02/03/1992 - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1991 - - CLUB FINANCIER MEDITERRANEEN - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1990 - ACP-CEE2134/90 - Note des Secrétaires du Conseil des Ministres ACP-CEE au Conseil des Ministres ACP-CEE - Résumé des activités du Centre pour le Développement industriel - Hyperlien
- Intégral - 09/01/1980 - E-889/1979 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 889/79 posée par M. DENIS sur le bilan du Centre pour le Développement Industriel - de la Convention de Lomé - Hyperlien
- Intégral - 01/04/1976 - E-10/1976 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 10/76 posée par M. COUSTE sur la mise en place du Centre pour le développement industriel dans le cadre de la Convention de Lomé - Hyperlien

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