Procès-verbal.
Examen d'un document de travail élaboré par Borocco et adoption d'une proposition de résolution sur une proposition de règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon.
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Richarts sur une proposition de règlement portant modification du système d'intervention prévu par le règlement n° 121/67/CEE portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de porc.
Examen et adoption d'un projet d'avis, élaboré par Dulin et destiné à la commission des affaires sociales et de la santé publique, sur une proposition de directive relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les glaces alimentaires.
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Lefèbvre sur une proposition de règlement instituant un régime d'aide pour les graines de coton.
Examen et adoption d'un projet d'avis, élaboré par Kriedemann et destiné à la commission des relations avec les pays africains et malgache, sur une proposition de rèlement relative au régime applicable aux produits de la pêche originaires des E.A.M.A. et des P.T.O.M.
Examen d'une propositon de règlement modifiant les règlements n°120/67/CEE et 359/67/CEE portant organisation commune des marchés respectivement des secteurs des céréales et du riz.

Dutch, French, German, Italian

Textual