Travaux de la commission

Documents from 11 February 1999 to 15 December 1999

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-945
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur les déchets provenant des véhicules et la réutilisation, le recyclage et d'autres formes de valorisation des véhicules hors d'usage et de leurs composants, afin de réduire la quantité de déchets à éliminer et d'améliorer l'efficacité au regard de la protection de l'environnement [A4-0051/98, présenté par Karl-Heinz Florenz, 11/02/1999].
Proposition de résolution sur les avalanches catastrophiques qui ont eu lieu dans les Alpes [déposée par Friedhelm Frischenschlager au nom du Groupe ELDR, 02/03/1999].
Rapport sur les médicaments orphelins [A4-0078/99, présenté par Christian E.A. Cabrol, 24/03/1999].
Rapport sur une résolution législative relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion [A4-0121/99, présenté par Ria Oomen-Ruijten, 14/04/1999].
Rapport sur l'incinération des déchets [A4-0183/99, présenté par Johannes Blokland, 14/04/1999].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil permettant la participation volontaire à un système communautaire de management environnemental et d'audit [A4-0139/99, présenté par José Valverde López, 15/04/1999].
Rapport sur les stratégies d'adhésion en matière d'environnement [A4-0123/99, présenté par Riitta Myller, 15/04/1999].
Proposition de résolution sur la centrale nucléaire de Temelin (Tchéquie) [déposée par Friedhelm Frischenschlager au nom du Groupe ELDR, 03/05/1999].
Rapport sur les installations pétrolières et gazières offshore désaffectées [A4-0200/99, présenté par Françoise Grossetête, 04/05/1999].
Rapport sur un programme d'action communautaire en faveur de la protection civile [A4-0124/99, présenté par Laura González Álvarez, 05/05/1999].
Rapport sur les conséquences de l'entrée en vigueur du traité d'Amsterdam sur les procédures législatives en cours au 1er mai 1999 dans le domaine de l'environnement, de la santé publique et de la politique de consommateurs [A5-0014/99, présenté par Christopher M. Jackson, 06/10/1999].
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant l'adoption, au nom de la Communauté, des modifications aux annexes de la Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique (convention d’Helsinki) [A5-0044/99, présenté par Jonas Sjöstedt, 01/12/1999].
Rapport sur les médicaments orphelins [A5-0080/99, présenté par Françoise Grossetête, 15/12/1999].

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

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