Travaux de la commission
Documents from 18 September 1996 to 12 December 1996Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur les teneurs maximales pour les résidus de pesticides [A4-0251/96, présenté par Hiltrud Breyer, 18/09/1996].
Rapport sur la protection des espèces de faune et flore sauvages par le contrôle de leur commerce [A4-0262/96, présenté par Maartje J.A. van Putten, 18/09/1996].
Rapport sur le programme de surveillance de santé [A4-0285/96, présenté par Danilo Poggiolini, 23/10/1996].
Rapport sur la publicité trompeuse – publicité comparative [A4-0314/96, présenté par Ria Oomen-Ruijten, 23/10/1996].
Rapport sur les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants [A4-0312/96, présenté par Karin Riis-Jørgensen, 23/10/1996].
Rapport sur le programme communautaire de politique et d'action en matière d'environnement « Vers un développement soutenable » [A4-0300/96, présenté par Lone Dybkjær, 13/11/1996].
Rapport sur l'incidence de projets sur l'environnement [A4-0343/96, présenté par Paul A.A.J.G. Lannoye, 13/11/1996].
Rapport sur la défense de l'environnement (ONG) [A4-0258/96, présenté par Paul Rübig, 13/11/1996].
Rapport sur les maladies transmissibles [A4-0287/96, présenté par Christian E.A. Cabrol, 13/11/1996].
Rapport sur la gestion des déchets [A4-0364/96, présenté par Kirsten M. Jensen, 14/11/1996].
Proposition de résolution sur la biosécurité [B4-1242/96, B4-1246/96, B4-1247/96, B4-1251/96, B4-1252/96, présentée par la Commission, 14/11/1996].
Rapport sur la prévention de la toxicomanie [A4-0398/96, présenté par Giovanni M.S. Burtone, 10/12/1996].
Rapport sur l'étiquetage, la publicité et la présentation des de denrées alimentaires [A4-0406/96, présenté par Horst Schnellhardt, 10/12/1996].
Résolution sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'utilisation rationnelle et la conservation des zones humides [A4-0238/96, présentée par Angela Kokkola, 12/12/1996].
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