Rapport sur les propositions du Parlement européen en vue de la Conférence européenne de l'Organisation mondiale de la Santé sur l'environnement et la santé [A3-0292/94, présenté par Ursula Schleicher, 26/04/1994].
Position commune du Conseil sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant l'institution d'un système communautaire d'information sur les accidents domestiques et de loisirs [C4-0132/94, présentée Pauline Green, 28/09/1994].
Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un programme d'action communautaire de promotion, d'information, d'éducation et de formation en matière de santé, conformément au cadre de l'action dans le domaine de la santé publique [A4-0018/95, présentée par Christian E.A. Cabrol, 15/03/1995].
Rapport sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 64/433/CEE du Conseil relative aux conditions sanitaires de production et de mise sur le marché des viandes fraîches [A4-0045/95, présenté par Horst Schnellhardt, 04/04/1995].
Rapport sur la limitation des émissions sonores [A4-0105/95, présenté par Kenneth D. Collins, 16/05/1995].

French

Textual