Travaux de la commission
Documents from 17 February 1997 to 10 April 1997Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la proposition de directive du Conseil fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté [A4-0033/97, présenté par Karl Erik Olsson, 17/02/1997].
Rapport sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments [A4-0035/97, présenté par Kenneth D. Collins, 20/02/1997].
Rapport sur la maîtrise des émissions atmosphériques du transport routier [A4-0099/97, présenté par Doeke Eisma, 10/04/1997].
Rapport sur la qualité de l'essence et du carburant diesel [A4-0096/97, présenté par Noël Mamère, 10/04/1997].
Rapport sur le droit communautaire de l'environnement [A4-0109/97, présenté par Kenneth D. Collins, 14/05/1997].
Rapport sur l’émission de CO2 des voitures particulières [A4-0117/97, présenté par Laura González Álvarez, 10/04/1997].
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English, French
Textual