Travaux de la commission

Documents from 25 March 1998 to 16 September 1998

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-943
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur la communication au Conseil et au Parlement concernant une stratégie communautaire de lutte contre l'acidification [A4-0162/98, présenté par Anneli Hulthén, 25/03/1998].
Rapport sur l'admissibilité des donneurs de sang et de plasma [A4-0112/98, présenté par Christian E.A. Cabrol, 26/03/1998].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil établissant un système communautaire révisé d'attribution de label écologique [A4-0119/98, présenté par Horst Schnellhardt, 13/05/1998].
Rapport sur la publicité pour le tabac [A4-0150/98, présenté par Christian E.A. Cabrol, 06/05/1998].
Résolution commune sur les antibiotiques dans l'alimentation animale [B4-0447/98, B4-0448/98, B4-0449/98, B4-0450/98, B4-0451/98, B4-0452/98, B4-0453/98, B4-0454/98, présentée par la Commission, 13/05/1998].
Rapport sur l'environnement urbain [A4-0177/98, présenté par Anita Jean Pollack, 02/07/1998].
Rapport sur une stratégie de coopération Europe-Adie dans le domaine de l'environnement [A4-0231/98, présenté par Lone Dybkjær, 15/07/1998].
Rapport sur les taxes environnementales [A4-0200/98, présenté par Karl Erik Olsson, 15/07/1998].
Rapport sur l'environnement et l'emploi [A4-0233/98, présenté par Anneli Hulthén, 16/07/1998].
Rapport sur les avions à réaction subsoniques civils [A4-0279/98, présenté par José Valverde López, 16/09/1998].

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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