Travaux de la commission

Documents from 17 April 1996 to 18 April 1996

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-937
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Notes concernant les rapports de la commission Environnement [présentés par la Commission, 07/06/1996, 14/10/1996].
Rapport sur la maladie d'Alzheimer et la prévention des troubles des fonctions cognitives chez les personnes âgées [A4-0051/96, présenté par Danilo Poggiolini, 17/04/1996].
Rapport sur la carte sanitaire européenne [A4-0091, présenté par Giacomo Leopardi, 17/04/1996].
Rapport sur la surveillance de la santé dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique [A4-0092/96, présenté par Danilo Poggiolini, 17/04/1996].
Rapport sur la sécurité transfusionnelle et l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne [A4-0094/96, présenté par Christian E.A. Cabrol, 17/04/1996].
Rapport sur l'indication des prix des produits offerts aux consommateurs [A4-0109/96, présenté par Ria Oomen-Ruijten, 18/04/1996].
Rapport sur la mise sur le marché de produits biocides [A4-0056/96, présenté par Kirsten M. Jensen, 18/04/1996].
Résolution sur le 10ème anniversaire de Tchernobyl [B4-0471/96, présentée par la Commission, 18/04/1996].
Rapport sur un programme d'actions communautaires en faveur de la protection civile [A4-0100/96, présenté par Laura González Álvarez, 18/04/1996].

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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