Travaux de la commission

Documents from 23 October 1997 to 11 March 1998

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-942
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur la proposition de la directive du Parlement européen et du Conseil relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine [A4-0310/97, présenté par Paul A.A.J.G. Lannoye, 23/10/1997].
Rapport sur les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants [A4-0281/97, présenté par Hiltrud Breyer, 23/10/1997].
Rapport sur les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à combustion interne pour engins mobiles non routiers [A4-0413/97, présenté par Kenneth D. Collins, 16/12/1997].
Bulletins de la Commission Environnement [1997].
Notes concernant les rapports de la commission Environnement [1997].
Rapport sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation [A4-0042/98, présenté par Undine Bloch von Blottnitz, 09/02/1998].
Rapport sur la qualité de l'essence et du carburant diesel [A4-0038/98, présenté par Heidi Hautala, 18/02/1998].
Rapport sur le livre vert de la Commission sur les principes généraux de la législation alimentaire dans l'Union européenne [A4-0009/98, présenté par Ilona Graenitz, 05/03/1998].
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le vent et les garanties des biens de consommation [A4-0029/98, présenté par Annemarie Kuhn, 05/03/1998].
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un programme d'action communautaire 1999-2003 relatif aux maladies liées à la pollution [A4-0075/98, présenté par Christian E.A. Cabrol, 11/03/1998].

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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