Travaux de la commission

Documents from 09 May 1996 to 17 September 1996

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-938
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur les mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur [A4-0119/96, présenté par Undine Bloch von Blottnitz, 09/05/1996].
Rapport concernant l'exploitation et la mise dans le commerce des eaux minérales naturelles [A4-0116/96, présenté par Karl-Heinz Florenz, 22/05/1996].
Rapport sur une procédure communautaire dans le domaine des substances aromatisants utilisées ou destinées à être utilisées dans ou sur les denrées alimentaires [A4-0143/96, présenté par Kirsten M. Jensen, 22/05/1996].
Rapport sur la prévention et réduction intégrées de la pollution [A4-0159/96, présenté par David Bowe, 22/05/1996].
Résolution sur la révision des normes environnementales de l'Union européenne au regard des normes nationales, plus strictes, des trois nouveaux États membres [B4-0834/96, B4-0835/96, B4-0836/96, B4-0837/96, B4-0859/96, B4-0860/96, présentée par la Commission, 04/06/1996].
Rapport sur le remplacement de la directive 82/501/CEE dite « Seveso » afin de renforcer les mesures de protection contre les risques d'accidents majeurs impliquant des substances dangereuses dans certains types d'activités industrielles [A4-0224/96, présenté par David Bowe, 16/07/1996].
Rapport sur les conditions de police sanitaire de volailles, d'œufs et de viande fraiche de volaille [A4-0239/96, présenté par Horst Schnellhardt, 17/07/1996].
Rapport sur la pollution de l'air ambiant [A4-0267/96, présenté par Anita Jean Pollack, 17/09/1996].
Rapport sur la surveillance et le contrôle des transferts de déchets [A4-0266/96, présenté par Ivar Virgin, 17/09/1996].

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

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