- divers
- modification d'application du règlement n° 1822/83 (demande de la délégation italienne)

- propositions de règlements (CEE) du Conseil
- fixant la date d'entrée en vigueur des règlements (CEE) n° 3284/83 et (CEE) n° 3285/83 relatifs au secteur des fruits et légumes
- portant adaptation de certaines modalités figurant dans l'Acte d'adhésion de la Grèce suite à une modification de la réglementation communautaire dans le secteur des fruits et légumes

- organisation des travaux futurs

- annexes; Communications à la presse; Convocation et ordre du jour provisoire; Liste des délégations; Liste des points "A"; Note du service juridique au président concernant la procédure d'adoption des décisions du Conseil lors de la présente session; Notes au dossier; Projet de procès-verbal:

- approbation de l'ordre du jour provisoire

- approbation de la liste des points "A"

- propositions de la Commission au Conseil concernant la fixation des prix pour certains produits agricoles et mesures connexes (1984/1985), y compris propositions établies suite au COM(83)500 final

- règlement du Conseil relatif au calcul et au démantèlement des montants compensatoires monétaires applicables à certains produits agricoles

- règlements concernant les produits dont la campagne commence le 01.04.1984
- produits laitiers
- viande bovine
- viande ovine
- fourrages séchés
- vers à soie

- règlements concernant les autres secteurs
- céréales et riz
- fruits et légumes frais et transformés
- graines oléagineuses (colza, navette et tournesol)
- huile d'olive
- vin
- tabac
- sucre
- pois, fèves et féveroles
- graines de soja et de lin
- fibres textiles, coton
- viande porcine
- oeufs et viande de volaille

- secteur de la viande ovine

- recommandation de décisions du Conseil relatives
- à la clause 2 de l'arrangement d'autolimitation concernant la viande ovine et caprine avec la Nouvelle-Zélande (directives de négociation)
- au point 2 de l'arrangement d'autolimitation concernant la viande ovine et caprine entre la Communauté et la Nouvelle-Zélande (approbation de l'échange de lettres)

- proposition de règlement du Conseil relatif au régime à l'importation applicable à certains pays tiers dans le secteur des viandes ovine et caprine au cours des trois derniers trimestres de 1984

- proposition de règlement du Conseil relatif à la poursuite de l'importation de beurre néo-zélandais au Royaume-Uni dans des conditions particulières

ST_5939_1984_INIT; ST_5942_1984_ADD1; ST_5942_1984_INIT; ST_5962_1984_INIT; ST_6089_1984_COR1; ST_6089_1984_COR1 REV1; ST_6089_1984_COR4; ST_6089_1984_INIT; ST_6131_1984_INIT

French

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.