911ème session du Conseil (recherche), Bruxelles, 28.02.1984.

Documents from 24 February 1984 to 03 May 1984

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM2/1984-00013/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1984_00013_001
Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Communications à la presse; Convocation et ordre du jour provisoire; Liste des délégations; Note du service juridique au président concernant la procédure d'adoption des décisions du Conseil lors de la présente session; Projet de procès-verbal:

- approbation de l'ordre du jour provisoire

- programme stratégique européen de recherche et de développement relatif aux technologies de l'information (ESPRIT)
- programme ESPRIT
- programme de travail ESPRIT pour 1984

- premier plan de stimulation des coopérations et des échanges scientifiques et techniques européens 1985-1988

- biotechnologie

- programme de recherche et de développement dans le domaine de l'énergie non nucléaire

- programme pluriannuel de recherche et de formation pour la CECA dans le domaine de la radioprotection (1985-1989)

- programme d'actions de recherche sur les technologies industrielles comprenant des propositions de décisions du Conseil relatives à des programmes de R&D dans les domaines
- de la recherche technologique fondamentale (RTF)
- des applications des nouvelles technologies

- révision du programme sectoriel de R&D dans le domaine de l'environnement (protection de l'environnement et climatologie) (1981-1985)

- programme de recherche sur la sécurité des réacteurs (1984-1987)

- proposition de décision du Conseil modifiant la décision du Conseil 79/783/CEE du 11.09.1979 arrêtant un programme pluriannuel (1979-1983) dans le domaine de l'informatique

- instauration du Conseil d'Administration du C.C.R.

- structures et procédures de la politique commune dans le domaine de la science et de la technologie

Keywords

ST_5126_1984_INIT; ST_5226_1984_INIT; ST_5274_1984_AMD1; ST_5274_1984_COR1; ST_5274_1984_INIT; ST_5287_1984_COR1; ST_5287_1984_INIT

Conditions of Access and Use

Languages

French

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

Cette session n'a pas fait l'objet d'une liste des points "A"

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