911ème session du Conseil (recherche), Bruxelles, 28.02.1984.
911ème session du Conseil (recherche), Bruxelles, 28.02.1984.
Documents from 24 February 1984 to 03 May 1984
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communications à la presse; Convocation et ordre du jour provisoire; Liste des délégations; Note du service juridique au président concernant la procédure d'adoption des décisions du Conseil lors de la présente session; Projet de procès-verbal:
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- programme stratégique européen de recherche et de développement relatif aux technologies de l'information (ESPRIT)
- programme ESPRIT
- programme de travail ESPRIT pour 1984
- premier plan de stimulation des coopérations et des échanges scientifiques et techniques européens 1985-1988
- biotechnologie
- programme de recherche et de développement dans le domaine de l'énergie non nucléaire
- programme pluriannuel de recherche et de formation pour la CECA dans le domaine de la radioprotection (1985-1989)
- programme d'actions de recherche sur les technologies industrielles comprenant des propositions de décisions du Conseil relatives à des programmes de R&D dans les domaines
- de la recherche technologique fondamentale (RTF)
- des applications des nouvelles technologies
- révision du programme sectoriel de R&D dans le domaine de l'environnement (protection de l'environnement et climatologie) (1981-1985)
- programme de recherche sur la sécurité des réacteurs (1984-1987)
- proposition de décision du Conseil modifiant la décision du Conseil 79/783/CEE du 11.09.1979 arrêtant un programme pluriannuel (1979-1983) dans le domaine de l'informatique
- instauration du Conseil d'Administration du C.C.R.
- structures et procédures de la politique commune dans le domaine de la science et de la technologie
ST_5126_1984_INIT; ST_5226_1984_INIT; ST_5274_1984_AMD1; ST_5274_1984_COR1; ST_5274_1984_INIT; ST_5287_1984_COR1; ST_5287_1984_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Cette session n'a pas fait l'objet d'une liste des points "A"