914ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 05 et 06.03.1984.
914ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 05 et 06.03.1984.
Documents from 01 March 1984 to 28 March 1984
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communications à la presse; Convocation et ordre du jour provisoire; Liste des points "A"; Projet de procès-verbal:
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- approbation de la liste des points "A"
- propositions de la Commission au Conseil concernant la fixation des prix pour certains produits agricoles et mesures connexes (1984/1985), y compris propositions établies suite au COM(83)500 final
- questions d'ordre général
- niveau général des prix
- aspects agri-monétaires
- problèmes concernant le démantèlement des MCM
- problèmes concernant les modalités de calcul des MCM
- incidences financières
- produits: questions concernant les secteurs visés aussi bien par le COM(83)500 final que par les propositions "Prix et mesures connexes" ayant fait l'objet d'examen de la part du groupe "Haut niveau Agriculture" et du Comité spécial Agriculture
- produits laitiers
- produits autres que le lait
- céréales et riz
- viande bovine
- viande ovine, y compris fonctionnement de l'organisation commune de marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine
- fruits et légumes frais et transformés
- graines oléagineuses (colza, navette et tournesol)
- huile d'olive
- vin
- tabac
- autres produits ayant fait l'objet d'examen de la part du Comité spécial Agriculture dans le contexte des propositions "Prix"
- sucre
- fourrages séchés, pois, fèves et féveroles
- graines de soja et de lin
- fibres textiles, coton, vers à soie
- viande porcine
- divers
- restitutions à l'exportation en faveur des marchandises hors Annexe II
- organisation des travaux futurs
ST_5372_1984_INIT; ST_5373_1984_INIT; ST_5389_1984_INIT; ST_5503_1984_INIT; ST_5619_1984_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.