22_10 - Commission: procédure écrite (DORIE-418)

22_10 - Commission: procédure écrite

Documents from [1972] to 19 April 2005

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HAEU Reference Code

DORIE-418

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 19/04/2005 - - Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet du 18/04/2005 (SEC (2005)1698) - Hyperlien
- Integral - 23/04/1998 - SEC(1998)730 - Processus décisionnel, actes à adopter par procédure écrite avant l'interruption estivale (29/07/1998-02/09/1998) ; actes à arrêter par voie d'habilitation - Hyperlien
- Integral - 07/01/1998 - SEC(1998)9 - Processus décisionnel - Hyperlien
- Integral - 16/10/1995 - SEC(95)1467/2 - Programmation des travaux législatifs relatifs aux procédures écrites et aux habilitations avant la période d'interruption des travaux de fin d'année. - Hyperlien
- Integral - 19/04/1996 - - Codification - régularisation FIN/S - Hyperlien
- Integral - 08/06/1993 - SEC(93)756/2 - Programmation des travaux législatifs relatifs aux procédures écrites et aux habilitations pour la période avant les vacances d'été et situation pendant les vacances - Hyperlien
- Integral - 08/10/1992 - SEC(92)1697/2 - Programmation des travaux relatifs aux procédures écrites - Période précédant l'Interruption des travaux de fin d'année - Hyperlien
- Integral - 07/06/1991 - SEC(91)855/2 - Programmation des travaux législatifs relatifs aux procédures écrites et aux habilitations pour la période avant les vacances d'été et situation pendant les vacances - Hyperlien
- Excerpt - 27/04/1990 - SP(90)1165 - Procédure écrite - in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires parlementaires du 26/04/1990 - Compte rendu de la réunion du GAP -Annexes : - Présence à Strasbourg- -Projet d'ordre du jour - Demandes de consultation urgente - Hyperlien
- Integral - 24/04/1990 - SEC(90)809 - Programmation des travaux législatifs relatifs aux procédures écrites et aux habilitations pour la période avant les vacances d'été et situation pendant les vacances - Hyperlien
- Integral - 20/03/1990 - - Guide pour les bureaux patronage de la Commission - Hyperlien
- Integral - 25/09/1989 - - Fiche d'impact PME - nouveau modèle - Hyperlien
- Integral - 22/09/1989 - - Traitement des eaux urbaines résiduaires - procédure écrite E/1188/89 - Hyperlien
- Integral - 10/07/1989 - COM(89)328/3 - Amélioration de l'efficacité des structures agricoles (Portugal) - rectificatif - Hyperlien
- Integral - 21/02/1989 - SEC(89)283 - Engagement des procédures écrites et exercice des habilitations - Hyperlien
- Integral - 18/01/1989 - COM(89)14/2 - Implantation des services communautaires - Hyperlien
- Integral - 10/01/1989 - C(89)16 - Manioc originaire d'Indonésie - certificats d'importation - Hyperlien
- Integral - 14/12/1988 - C(88)2365 - SECTEUR DU LIN - Promotion de la consommation (campagne, 1987/1988 à 1989/1990) - Hyperlien
- Integral - 09/12/1988 - C(88)2353 - Rapprochement des législations - chariots de manutention automoteurs - Hyperlien
- Integral - 08/12/1988 - COM(88)770 - Rapprochement des législations - transports internationaux de voyageurs par autocars et autobus - Hyperlien
- Integral - 23/11/1988 - C(88)2183 - Octroi d'un soutien financier à des projets de démonstration dans le domaine de l'énergie - Hyperlien
- Integral - 21/11/1988 - SEC(88)1715 - Octroi d'un concours pour 11 projets de démonstration - chapitre 66, article 660, poste 6600 du budget 1988. - Hyperlien
- Integral - 05/12/1988 - COM(88)748 - TRANSPORTS MARITIMES - collecte d'informations sur les activités de transporteurs - Hyperlien
- Integral - 21/11/1988 - C(88)2153 - Retrait des terres arables - conversion en monnaies nationales des aides en Ecus. - Hyperlien
- Integral - 11/11/1988 - COM(88)652 - SECTEUR DU TOURISME - harmonisation et collecte de données statistiques - Hyperlien
- Integral - 29/09/1988 - COM(88)489/4 - Etiquetage nutritionnel des denrées alimentaires destinées au consommateur final - Hyperlien
- Integral - 08/09/1988 - C(88)1697 - Programme d'inspection commune internationale adopté par l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest - Hyperlien
- Integral - 09/12/1981 - SEC(81)1924/2 - Fonctionnement de la Commission pendant la période de fin d'année 1981 et du début 1982 - procédure écrite spéciale pour les aides d'Etat - Hyperlien
- Integral - ** - 06 - 1981 - - Procédure écrite accélérée à diffusion spéciale - Hyperlien
- Integral - 12/01/1981 - SEC(81)53 - Nouveaux formulaires pour l'engagement des procédures écrites et d'habilitation - Hyperlien
- Integral - ** - 11 - 1980 - - LA PROCEDURE ECRITE - Hyperlien
- Excerpt - 20/05/1980 - COM(80)PV560 - Procédures écrites à signaler spécialement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/05/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 26/03/1980 - COM(80)PV553 - Procedures écrites - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/03/1980 - Hyperlien
- Integral - 30/05/1980 - SEC(80)811 - Procédures écrites à signaler spécialement - Hyperlien
- Integral - 26/10/1976 - E-469/1976 - QUESTION ÉCRITE N° 469/76 de M. De Keersmaeker à la Commission des Communautés européennes (24/09/1976) - Hyperlien
- Integral - 29/07/1976 - - PROCEDURE ECRITE - Hyperlien
- Integral - 24/10/1972 - COM(72)512 - PROCEDURE ECRITE - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1972 - - WRITTEN PROCEDURE - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1972 - - PROJET DECISION DE LA COMMISSION concernant les modalités d'adoption des actes juridiques par la procédure écrite - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1972 - - Projet DECISION DE LA COMMISSION du portant fixation des modalités d'application de la révision de ses actes juridiques par les juristes linguistes - Hyperlien

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Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Relations Area

Abstract: Volume 1972/0048 Date indicative : 17/05/1972 ENTSCHEIDUNG DER KOMMISSION vom 17. Mai 1972 über die Abweichung von den in der Entscheidung Nr.3/58 vorgesehenen Mengengrenzen (Kohlenabsatz in Wege der Angleichung an EGKS-Preislisten) (DEU)

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1972)0512

Original Reference Code: COM(1972)512

Description Level: Dossier

Dates: 1972 to 1972

COM(1988)652 Secteur du tourisme - harmonisation et collecte des données statistiques

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 12/01/1989 Secteur du tourisme - harmonisation et collecte des données statistiques (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1988)0652

Original Reference Code: COM(1988)652

Description Level: Dossier

Dates: 1988 to 1988

COM(1988)748 PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL PROROGEANT LA COLLECTE D'INFORMATIONS SUR LES ACTIVITES DES TRANSPORTEURS PARTICIPANT AUX TRANSPORTS MARITIMES DE LIGNE DANS CERTAINES ZONES D'EXPLOITATION (Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 78/774/CEE concernant les activités de certains pays tiers dans le domaine des transports maritimes) (présentée par la Commission) PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL PROROGEANT LA COLLECTE D'INFORMATIONS SUR LES ACTIVITES DES TRANSPORTEURS PARTICIPANT AUX TRANSPORTS MARITIMES DE LIGNE DANS CERTAINES ZONES D'EXPLOITATION (Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 78/774/CEE concernant les activités de certains pays tiers dans le domaine des transports maritimes) (présentées par la Commission)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 12/12/1988 PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL PROROGEANT LA COLLECTE D'INFORMATIONS SUR LES ACTIVITES DES TRANSPORTEURS PARTICIPANT AUX TRANSPORTS MARITIMES DE LIGNE DANS CERTAINES ZONES D'EXPLOITATION (Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 78/774/CEE concernant les activités de certains pays tiers dans le domaine des transports maritimes) (prése ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1988)0748

Original Reference Code: COM(1988)748

Description Level: Dossier

Dates: 1988 to 1988

COM(1988)770 Modification à la proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL établissant des règles communes pour les transports internationaux de voyageurs effectués par autocars et par autobus (présentée par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du Traité CEE)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 16/12/1988 Modification à la proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL établissant des règles communes pour les transports internationaux de voyageurs effectués par autocars et par autobus (présentée par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du Traité CEE) (FRA) Amendment to the proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) on common rules for the intern ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1988)0770

Original Reference Code: COM(1988)770

Description Level: Dossier

Dates: 1988 to 1988

COM(1989)14 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL SUR L'IMPLANTATION DES SERVICES COMMUNAUTAIRES Situation fin septembre 1988 (présenté par la Commission)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 07/03/1989 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL SUR L'IMPLANTATION DES SERVICES COMMUNAUTAIRES Situation fin septembre 1988 (présenté par la Commission) (FRA) COMMISSION REPORT TO THE COUNCIL ON THE LOCATION OF COMMUNITY DEPARTMENTS Situation at the end of September 1988 (presented by the Commission) (ENG) BERICHT DER KOMMISSION AN DEN RAT ÜBER DIE UNTERBRINGUNG D ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1989)0014

Original Reference Code: COM(1989)14

Description Level: Dossier

Dates: 1989 to 1989

COM(1989)328 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1316/86 arrêtant certaines conditions spécifiques pour l'application au Portugal du règlement (CEE) N° 797/85 concernant l'amélioration de l'efficacité des structures de l'agriculture (présentée par la Commission)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 12/07/1989 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1316/86 arrêtant certaines conditions spécifiques pour l'application au Portugal du règlement (CEE) N° 797/85 concernant l'amélioration de l'efficacité des structures de l'agriculture (présentée par la Commission) (FRA) Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) modifying Council Reg ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1989)0328

Original Reference Code: COM(1989)328

Description Level: Dossier

Dates: 1989 to 1989