19_01 - Commission: fonctionnement, Rapport Spirenburg
19_01 - Commission: fonctionnement, Rapport Spirenburg
Documents from [11/1972] to 09 June 1982
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Excerpt - ** - ** - ** - - COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 09/06/1982 - E-100/1982 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 100/82 posée par M. WELSH sur le rapport Spierenburg - Hyperlien
- Integral - 26/11/1981 - SEC(81)1801 - ETAT D'APPLICATION DU RAPPORT ORTOLI - Hyperlien
- Integral - 19/09/1980 - SI(80)650 - Rencontre entre M. TUGENDHAT et les Représentants Permanents ainsi que Représentants Permanents Adjoints du 18/09/1980 sur - La mise en oeuvre des Rapports SPIERENBURG et ORTOLI ainsi que les problèmes du personnel liés à l'élargissement ; - Discussions budgétaires pour 1981 - Hyperlien
- Integral - 15/07/1980 - E-1355/1980 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 388/80 posée par M. PEARCE sur le rapport Spierenburg - Hyperlien
- Excerpt - 26/03/1980 - COM(80)PV553 - Suites à donner à la troisième partie du rapport Spierenburg - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/03/1980 - Hyperlien
- Integral - 05/03/1980 - SEC(80)270/4 - RAPPORT du Groupe de Membres de la Commission chargé d'examiner les suites à donner à la 3ème partie du rapport SPIERENBURG - Hyperlien
- Excerpt - 05/03/1980 - COM(80)PV550 - Suites à donner à la troisième partie du rapport Spierenburg - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 05/03/1980 - Hyperlien
- Integral - 28/02/1980 - - RAPPORT du Groupe de Membres de la Commission chargé d'examiner les suites à donner à la 3ème partie du rapport SPIERENBURG - Hyperlien
- Integral - 28/02/1980 - - BERICHT der Gruppe von Kommissionsmitgliedern zur Beratung der Konsequenzen aus dem dritten Teil des SPIERENBURG- Berichts - Hyperlien
- Excerpt - 28/02/1980 - SEC(80)270/2 - RAPPORT du Groupe de Membres de la Commission chargé d'examiner les suites à donner à la 3ème partie du rapport Spierenburg - Hyperlien
- Integral - 25/01/1980 - - Rapport des trois Sages - Hyperlien
- Integral - 11/01/1980 - - LE RAPPORT SPIERENBURG - Hyperlien
- Excerpt - 11/12/1979 - COM(79)PV540 - Groupe de Membres de la Commission chargé d'étudier les aspects institutionnels du rapport Spierenburg - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/12/1979 - Hyperlien
- Excerpt - 17/10/1979 - COM(79)532 - Travaux du Groupe chargé de l'examen dela 3ème partie du rapport Spierenburg - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 17/10/1979 - Hyperlien
- Integral - 08/10/1979 - BIO(79)310 - PRESS CONFERENCE BY PRESIDENT JENKINS ON THE INFORMAL COMMISSION MEETING ON 06/10/1979 AND 07/10/1979, VILLERS-LE-TEMPLE - Hyperlien
- Integral - 07/10/1979 - - Conférence de presse donnée par le Président Jenkins au sujet de la réunion informelle de la Commission les 06/10/1979 et 07/10/1979 à Villers-le-Temple - Hyperlien
- Integral - 24/09/1979 - - Proposte per una riforma della Commissione delle Comunità europee e dei suoi servizi - Relazione redatta su richiesta della Commissione da un gruppo di personalità indipendenti sotto la presidenza del sig. Dirk Spierenburg - Hyperlien
- Integral - 24/09/1979 - - Propositions de réforme de la Commission des Communautés européennes et de ses services - Rapport établi à la demande de la Commission par 5 personnalités indépendantes placées sous la présidence de Monsieur Dirk Spierenburg - Hyperlien
- Excerpt - 03/10/1978 - - Organisation interne de la Commission - in Déjeuner de travail des Représentants Permanents avec le Président JENKINS - Bruxelles. Berlaymont. 27/09/1978 - Hyperlien
- Integral - ** - 11 - 1972 - - RAPPORT A LA COMMISSION SUR LE FONCTIONNEMENT INTERNE DE SES SERVICES - Hyperlien
- Integral - ** - 11 - 1972 - - SYNTHESE DU RAPPORT A LA COMMISSION SUR LE FONCTIONNEMENT INTERNE DE SES SERVICES - Hyperlien
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