DORIE-383 19.02 - Commission: Organisation, Services, Répartition compétences des services 1967

Documents from 14 November 1967 to 21 October 1974

Identity Statement

Reference Code
DORIE-383
Complete Reference Code
DORIE-19-383
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 30/03/1977 - SEC(77)1326 - Protocole d'accord entre MM. NATALI, BURKE et DAVIGNON sur la répartition des compétences dans le domaine de l'environnement et de la protection des consommateurs - Hyperlien
- Integral - 21/10/1974 - SEC(74)4012 - EXECUTION DU BUDGET ET CONTROLE FINANCIER - Hyperlien
- Excerpt - 09/10/1974 - COM(74)PV311 - REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE LA COMMISSION ET LA B.E.I. DANS LA PROGRAMMATION, L'INSTRUCTION ET LA MISE EN OEUVRE DE LA COOPERATION FINANCIERE ET TECHNIQUE DE LA COMMUNAUTE AVEC LES ETATS ASSOCIES (doc. SEC(74) 3320/2, SEC(74) 3320, SEC(74) 3346) - in Extrait du projet de procès-verbal de la 311ème réunion de la COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES tenue à Bruxelles le 09/10/1974 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1970 - COM(70)PV139 - COORDINATION ENTRE LA COMMISSION ET LA BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENTS POUR LES ACTIVITES FINANCIERES RESPECTIVES - in Extrait du projet de procès-verbal de la 139ème réunion de la COMMISSION DES COMMUNAUTES - Hyperlien
- Excerpt - 29/04/1974 - COM(74)PV293 - SITUATION DANS LE SECTEUR DES VIANDES : AGRICULTURE ; RELATIONS ETERIEURES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 29/04/1974 - Hyperlien
- Excerpt - 03/12/1973 - SEC(73)4526 - MISE EN OEUVRE DES DECISIONS DE LA COMMISSION RELATIVES AU NOUVEL ORGANISME ET A LA POLITIQUE D'INFORMATION - in Extrait de la réunion des Chefs de cabinet du 03/12/1973 - Hyperlien
- Integral - 26/09/1973 - - DEFINITION DES COMPETENCES DU GROUPE DU PORTE-PAROLE ET MODALITES DE COOPERATION AVEC LA D.G. X - Hyperlien
- Integral - 20/09/1973 - SEC(73)3375 - Défintion des compétences du groupe du porte parole et modalités de compération avec la D.G. X - Hyperlien
- Integral - 09/11/1973 - SEC(73)4203 - Partage des responsabilités principales en matière d'aide alimentaire - Hyperlien
- Integral - 19/02/1973 - - Répartition des compétences entre les Directions Générales XI et XII dans les domaines des professions libérales - Hyperlien
- Integral - 27/10/1972 - SEC(72)3807 - Compétences respectives des L.C. III et IA en matière d'exécution du programme de recherche "Enseignement et Formation" (actions indirectes) - Hyperlien
- Excerpt - 07/10/1971 - COM(71)PV180 - ACTION CONTRE LA DROGUE (PROCEDURE INTERNE) - in Extrait du Procès-verbal 180 - COM(71) du 07/10/1971 - Hyperlien
- Integral - 20/10/1970 - JUR/2744/70 - Rapports entre la Commission de contrôle et les institutions communautaires - Hyperlien
- Excerpt - 22/07/1970 - COM(70)PV132 - ORGANISATION INTERIEURE AU NIVEAU DES SERVICES DE LA COMMISSION - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22/07/1970 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1970 - COM(70)PV131 - ORGANISATION INTERIEURE AU NIVEAU DES SERVICES DE LA COMMISSION - in Procès-verbal de la réunion de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 07/07/1970 - COM(70)PV130 - DEMANDES D'ADHESION DE LA "GRANDE-BRETAGNE ET D'AUTRES PAYS EUROPEENS : ORGANISATION INTERIEURE AU NIVEAU DES SERVICES DE LA COMMISSION - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 07/07/1970 - Hyperlien
- Excerpt - 02/07/1970 - COM(70)PV129 - ORGANISATION INTERIEURE DE LA COMMISSION - in Pocès-verbal de la réunion de la Commission du 02/07/1970 - Hyperlien
- Excerpt - 09/07/1970 - COM(70)PV130 - ORGANISATION INTERIEURE DE LA COMMISSION ET DE SES SERVICES (Relations extérieures (Pays du bassin méditerranéen) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 09/07/1970 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1971 - COM(71)PV154 - TRAVAUX EN MATIERE DE TOURISME - APPROBATION PAR LA PROCEDURE ECRITE C/130/71 - in Procès-verbal de la réunion de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 20/10/1970 - COM(70)PV139 - PROBLEME DU TOURISME - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/10/1970 - Hyperlien
- Excerpt - 17/02/1969 - COM(69)PV67 - RESSOURCES PROPRES DE LA COMMUNAUTE - in Procès verbal de la 67ème réunion de la Commission du 18/02/1969 - Hyperlien
- Excerpt - 20/03/1983 - COM(68)PV30 - ORGANISATIONS INTERIEURES DES SERVICES DE LA COMMISSION - QUESTIONS DE COMPETENCES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/03/1983 - Hyperlien
- Excerpt - 14/02/1988 - COM(68)PV25 - ORGANISATION INTERIEURE DE LA COMMISSION - QUESTIONS DE COMPETENCES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 14/02/1988 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1968 - COM(68)PV25 - Contrôle financier - in Procès-verbal de la réunion de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 02/03/1971 - COM(71)PV155 - QUESTIONS ADMINISTRATIVES DIVERSES - NOUVELLE DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES, TECHNOLOGIQUES ET SCIENTIFIQUES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 02/03/1971 - Hyperlien
- Excerpt - 20/06/1968 - COM(68)PV41 - DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/06/1968 - Hyperlien
- Excerpt - 19/06/1968 - COM(68)PV41 - Programme intérimaire de recherche et d'investissement de la Communauté europésnne de l'énergie atomique - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/06/1968 - Hyperlien
- Excerpt - 06/12/1967 - COM(67)PV17 - Suppression des entraves aux échanges et dans le domaine de la normalisation - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 06/12/1967 - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1967 - COM(67)PV19 - ORGANISATION INTERNE DE LA COMMISSION - QUESTIONS DE COMPETENCE - MESURES DE RECONVERSION - ARTICLE 56, 2a CECA - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 21/12/1967 - Hyperlien
- Excerpt - 06/12/1967 - COM(67)PV17 - ORGANISATION INTERIEURE DE LA COMMISSION - QUESTIONS DE COMPETENCES (SUITE) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 06/12/1967 - Hyperlien
- Excerpt - 06/12/1967 - COM(67)PV17 - Entraves techniques aux échanges (doc. G(67) 303) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 06/12/1967 - Hyperlien
- Integral - 14/11/1967 - SEC(67)4404 - EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 13e réunion de la Commission (séance du 08/11/1967) - Compétences de divers Membres de la Commission et des Directions générales placées sous leur autorité - Hyperlien
- Integral - - - REPORT TO THE COMMISSION ON THE INTERNAL FUNCTIONING OF ITS DEPARTMENTS - UNIVERSITY OF LOUVAIN - A.U.R.A. (University Association for Administrative Research), 11/1972 - Hyperlien

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