19.03 - Commission: Coordination intérieure
Documents from 19 March 1975 to 19 May 2005Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 19/05/2005 - - Modalités de travail et canaux de diffusion d'informations entre le cabinet de Monsieur le Président et le Secrétariat général - Hyperlien
- Integral - 11/02/2005 - SEC(2005)234 - Correspondance et contacts sur des questions en discussion au Coreper et au Conseil - Information au SG - Hyperlien
- Integral - 21/12/2004 - SEC(2004)1617/4 - FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION ET COORDINATION INTERNE - Hyperlien
- Excerpt - 20/12/2004 - HEBDO1684 - Fonctionnement de la Commission et coordination interne - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 20/12/2004 - Hyperlien
- Integral - 17/12/2004 - SEC(2004)1617 - FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION ET COORDINATION INTERNE - Hyperlien
- Integral - 10/12/2004 - SEC(2004)1487/2 - Working arrangements between the President's Cabinet and the Secretariat General - Hyperlien
- Integral - 17/11/2004 - SPEECH/04/484 - Discours de José Manuel Barroso Président-désigné de la Commission européenne - Session plénière du Parlement européen; Strasbourg, le 17/11/2004 - Hyperlien
- Integral - 29/06/2004 - - La Commission a besoin de l'expérience et du prestige de certains de ses membres actuels - Le problème délicat des vice-présidences - Hyperlien
- Integral - 29/06/2004 - - Discussions about super commissioner heat up - Hyperlien
- Integral - 11/04/2004 - - Super commissioner could hit Brussels' plans - Hyperlien
- Integral - 15/09/2003 - SEC(2003)946 - Groupes de coordination interservices en activité à la Commission - Hyperlien
- Integral - 27/05/2003 - - Liste actualisée des groupes de coordination interservices - Hyperlien
- Integral - 02/10/2002 - SEC(2002)1059 - "Guide de la procédure à suivre pour le traitement des consultations interservices" - version révisée - Hyperlien
- Integral - 27/09/2002 - SEC(2002)1040/2 - LA MISE EN OEUVRE DE LA REFORME ET L'AMELIORATION DE LA COORDINATION INTERSERVICES - Hyperlien
- Integral - 24/07/2000 - SEC(2000)1296 - Mise en oeuvre d'une application intranet pour les consultations interservices - Hyperlien
- Integral - 16/09/1999 - SEC(1999)1484 - LE RENFORCEMENT DE LA COORDINATION INTERNE - Hyperlien
- Excerpt - 18/09/1999 - PV(1999)1446 - Renforcement de la coordination interne - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/09/1999 - Hyperlien
- Integral - 15/09/1999 - - Co-ordination and Planning for the agenda of the new Commission - Hyperlien
- Excerpt - 12/07/1999 - SEC(1999)1231 - Coordination interne - in FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Excerpt - 12/07/1999 - SEC(1999)1231 - Internal coordination - in OPERATION OF THE COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 18/05/1998 - - Groupe interservices - Activités dans le domaine nucléaire en Europe centrale et orientale et dans les nouveaux Etats indépendants - Hyperlien
- Excerpt - 31/03/1998 - PV(1998)1380 - Activités liées au secteur nucléaire dans les pays d'Europe centrale et orientale et les nouveaux états indépendants - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 31/03/1998 - Hyperlien
- Integral - 02/03/1998 - E-0409/1998 - Question écrite n° E-0409/98 posée par FRAGA ESTÉVEZ sur AIDE POUR LE SECTEUR DE PECHE - PAYS ACP - COORDINATION INTERNE DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 01/11/1997 - - PROPOSITION REGROUPEMENT ET NUMEROTATION DES GROUPES INTERSERVICES - Hyperlien
- Integral - 29/10/1997 - E/1806/97 - COPEC - Organisation et fonctionnement - Hyperlien
- Integral - 04/03/1997 - - GROUPES INTERSERVICES : 1996 (situation au 25/09/1997) - Hyperlien
- Integral - 14/07/1997 - SEC(97)1442 - PROCEDURES D'OCTROI DES SUBVENTIONS - DEFINITION DE NORMES MINIMALES COMMUNES - Hyperlien
- Excerpt - 23/04/1997 - PV(97)1336 - Préparation du Conseil "Justice et Affaires intérieures" - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/04/1997 - Hyperlien
- Excerpt - 08/04/1997 - SEC(97)631/2 - Coordination intérieureCREATION ET DEFINITION DU MANDAT DU COMITE CONSULTATIF POUR L'ALLOCATION DES RESSOURCES - Hyperlien
- Integral - 03/04/1997 - SEC(97)631 - CREATION ET DEFINITION DU MANDAT DU COMITE CONSULTATIF POUR L'ALLOCATION DES RESSOURCES - Hyperlien
- Integral - 26/03/1997 - - Création et définition du mandat du Comité Consultatif pour l'Allocation des Ressources (CCAR) - (Modification du mandat et de la composition du CCRII - Comité Consultatif des Ressources humaines) - Hyperlien
- Integral - 14/03/1997 - SEC(97)540 - Coordination et consultation inter-services - Hyperlien
- Excerpt - 22/01/1997 - PV(97)1323 - Organisation de la Commission en vue du passage à l'Euro - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22/01/1997 - Hyperlien
- Excerpt - 06/09/1996 - SP(96)2917 - Problèmes éventuels à signaler dans les commissions parlementaires (groupe interservices) - in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 05/09/1996 - Hyperlien
- Integral - 15/07/1990 - - INTER-SERVICE GROUP ON CRYPTOGRAPHY POLICY - Hyperlien
- Integral - 02/04/1996 - - Groupe interservices sur l'information des consommateurs concernant l'épizootie d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Votre note du 28/03/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 22/01/1996 - HEBDO1277 - Mise en place d'un Groupe interservices - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 22/01/1996 - Hyperlien
- Integral - 12/07/1995 - SEC(95)1271 - Consultation interservices en vue de l'approbation d'un document par la Commission - Hyperlien
- Integral - 26/04/1995 - SEC(95)715/2 - Instruction interne relative au traitement de la TVA dans le cadre des marchés publics attribués par les Directives Générales et les Services de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 20/03/1995 - HEBDO1240 - Rapport du groupe interservices "Intempéries" suite aux inondations - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 20/03/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 23/01/1995 - HEBDO1232 - Organisation des travaux de la Commission - Consultation interservices - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 23/01/1995 - Hyperlien
- Integral - 21/11/1994 - SEC(94)1924/2 - Domaine humanitaire - groupe permanent interservices (GP IS) - Hyperlien
- Integral - 18/11/1994 - SEC(94)1924 - Domaine humanitaire - groupe permanent interservice (GPIS) - Hyperlien
- Excerpt - 21/09/1994 - PV(94)1215 - Coordination et management au niveau des services de la Commission - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 21/09/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 19/09/1994 - HEBDO1215 - Coordination et management au niveau des services de la Commission - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 19/09/1994 - Hyperlien
- Integral - 16/09/1994 - SEC(94)1492 - COORDINATION ET MANAGEMENT AU NIVEAU DES SERVICES DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 14/09/1994 - - Rapport annuel sur les aspects protection de la santé dans les politiques communautaires - Hyperlien
- Integral - 29/06/1994 - - Voyage au coeur du Core Group - Hyperlien
- Integral - 10/06/1994 - - DOM ; Rapport 1992-1993 sur les progrès accomplis dans la mise en oeuvre de POSEIDOM - Hyperlien
- Integral - 17/03/1994 - SEC(94)470 - COORDINATION ET MANAGEMENT DES SERVICES DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 22/04/1992 - SEC(91)1598 - Groupes interservices et interinstitutionnels - revue périodique - Hyperlien
- Excerpt - 09/03/1992 - SEC(92)414 - Réunion de coordination - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 09/03/1992 - Hyperlien
- Integral - 06/03/1992 - - Création d'un groupe interservices - MALTE - Hyperlien
- Integral - 03/03/1992 - SEC(92)412 - Demande d'adhésion de Chypre - mesures d'organisation Internes - Hyperlien
- Integral - 03/02/1992 - SEC(92)147/2 - Malte - groupe Interservices - Hyperlien
- Integral - 30/01/1992 - SEC(92)289 - Consultation des Etats membres - synchronisation avec la consultation des services associés - Hyperlien
- Integral - 24/01/1992 - SEC(92)147 - Malte - Groupe interservices - Hyperlien
- Integral - 31/07/1991 - SEC(91)1598 - Coordination interne - revue périodique des groupes interservices - Hyperlien
- Excerpt - 22/07/1991 - SEC(91)1431 - Mesures à prendre pour accroitre la stabilité du marché pétrolier - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 22/07/1991 - Hyperlien
- Integral - 27/03/1991 - IP(91)277 - LA COMMISSION RENFORCE LA COORDINATION INTERNE DANS LE DOMAINE DE LA BIOTECHNOLOGIE - Hyperlien
- Excerpt - 11/03/1991 - SEC(91)434 - Assises de la presse écrite - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 11/03/1991 - Hyperlien
- Integral - 31/01/1990 - SEC(90)223 - Groupes interservices - revue périodique - Hyperlien
- Integral - 06/10/1989 - SEC(89)1660 - Demande d'adhésion de l'Autriche - création d'un groupe interservices - Hyperlien
- Integral - 31/01/1979 - SEC(79)151 - Groupes interservices - Hyperlien
- Integral - 10/03/1978 - SEC(78)432/2 - Fonctionnement des groupes interservices et task forces - (doc. SEC(78) 432) - Hyperlien
- Integral - 31/01/1978 - SEC(78)432 - Fonctionnement des groupes interservices et Task Forces - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - DECISION DE LA COMMISSION DU 15/07/1975 (COM(75) PV 348) CONCERNANT LES GROUPES INTERSERVICES - ETAT D'APPLICATION (COMMENTAIRES) - Hyperlien
- Excerpt - 02/07/1975 - SEC(75)2256/2 - RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL - COORDINATION INTERSERVICES - Hyperlien
- Excerpt - 19/03/1975 - COM(75)PV332 - Coordination inter-services - in Extrait du projet de procès-verbal de la 332ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles le 19/03/1975 - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly