19.04 - Commission: S.I, G.A.P, GRAC, GRI
Documents from 27 January 1980 to 05 July 2005Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 25/05/2000 - SEC(2000)911 - GROUPE INSTITUTIONNEL - REUNIONS DES 28/04/2000 ET 18/05/2000 - Hyperlien
- Integral - 18/04/2000 - - Réunion du groupe institutionnel - Hyperlien
- Integral - 29/10/1999 - JUR(99)55146 - Groupe institutionnel - Hyperlien
- Excerpt - 29/03/1990 - - Réunions futures du Groupe Institutionnel - Hyperlien
- Excerpt - 15/12/1987 - COM(87)PV900 - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15/12/1987 - Hyperlien
- Excerpt - 20/09/1999 - HEBDO1447 - Coopération interinstitutionnelle in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 20/09/1999 - Hyperlien
- Integral - 27/10/1998 - - Attributions des questions parlementaires - Hyperlien
- Excerpt - 05/01/1996 - SEC(96)1 - Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 05/01/1996 - Hyperlien
- Integral - 25/01/1993 - SEC(93)161 - Organisation des travaux du Groupe des Affaires Parlementaires - Hyperlien
- Integral - ** - 05 - 1992 - - MEMBRES DU GROUPE DES AFFAIRES PARLEMENTAIRES (GAP) - Hyperlien
- Excerpt - 04/10/1991 - SP(91)2491 - Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 04/10/1991 - Hyperlien
- Excerpt - 15/02/1991 - SP(91)342 - Résultats de la réunion, du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 14/02/1991 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1988 - - LE PARLEMENT EUROPEEN dans l'évolution institutionnelle - Hyperlien
- Integral - 19/03/1982 - SP(82)1018 - Compte rendu de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires du 18/03/1982 - Hyperlien
- Integral - 27/01/1981 - SP(81)189 - Liste (provisoire) des membres du Groupe des Affaires Parlementaires - Hyperlien
- Integral - 27/03/1980 - SP(80)1430 - RAPPORT SUR LES NOUVELLES PROCEDURES APPLICABLES AUX RELATIONS AVEC LE PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 12/09/2001 - PV(2001)1535 - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 12/09/2001 - Hyperlien
- Excerpt - 18/09/2001 - - Modalités de fonctionnement du GAC - Hyperlien
- Integral - 07/09/2001 - SI(2001)932 - Résultats de la réunion constitutive du Groupe pour les Affaires du Conseil (GAC) du 07/09/2001 - Hyperlien
- Integral - 25/07/2001 - SEC(2001)1315 - Constitution d'un groupe ad hoc visant à coordonner la position de la Commission dans les instances du Conseil - Hyperlien
- Integral - 12/12/2003 - SI(2003)1370 - Résultats de la réunion du Groupe de suivi pour les Affaires du Conseil (GrAC) du 12/12/2003 - Hyperlien
- Integral - 07/03/2003 - SI(2003)235 - Suivi des points à l'ordre du jour des divers comités susceptibles de préparer les débats du Conseil in Résultats de la réunion du Groupe de suivi pour les Affaires du Conseil (GrAC) du 07/03/2003 - Hyperlien
- Integral - 05/10/2001 - SI(2001)1048 - Dénomination du Groupe de suivi pour les Affaires du Conseil (GAC) in Résultats de la réunion du Groupe de suivi pour les Affaires du Conseil (GAC) du 05/10/2001 - Hyperlien
- Integral - 21/09/2001 - SI(2001)991 - Modalités de fonctionnement du Groupe in Résultats de la réunion du Groupe de suivi pour les Affaires du Conseil (GAC) du 07/09/2001 - Hyperlien
- Integral - 07/09/2001 - SI(2001)932 - Modalités de fonctionnement du Groupe in Résultats de la réunion constitutive du Groupe pour les Affaires du Conseil (GAC) du 07/09/2001 - Hyperlien
- Integral - 15/07/2005 - - Evaluation of the work of the GRI - Brainstorming informal GRI meeting of 15/07/2005 - Hyperlien
- Integral - 03/02/2005 - JUR(2005)101 - Possible "revival" of the "Institutional Group" - Hyperlien
- Excerpt - 29/11/2004 - HEBDO1681 - Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 29/11/2004 - Hyperlien
- Integral - 23/11/2004 - - SPI(2004)53: Compte-rendu coordonnateurs PE/Conseil, 22/11/2004 - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.