DORIE-412 22_07 - Commission: procédure orale

Documents from 24 October 1972 to 04 December 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-412
Complete Reference Code
DORIE-19-412
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Excerpt - 23/12/2004 - PV(2004)1684 - FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION ET COORDINATION INTERNE (SEC(2004)1617A/3) - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1684ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles (Berlaymont) le 22/12/2004 (matin) - Hyperlien
- Integral - 31/01/2001 - SEC(2001)178 - Rationalisation des travaux liés au déroulement de la procédure orale - Séminaire des Chefs de cabinet - 13/01/2001 - Hyperlien
- Integral - 14/07/2000 - SEC(2000)646 - Rédaction et traduction des documents pour adoption par le Collège en procédure orale - Hyperlien
- Integral - 07/02/2001 - - SEMINAIRE DES CHEFS DE CABINET, BRUXELLES, le 13/01/2001 - RATIONALISATION DES TRAVAUX LIÉS À LA PROCÉDURE ORALE - Hyperlien
- Integral - 29/10/1999 - SEC(1999)1727 - Délais pour la transmission au Secrétariat général des documents en procédure orale - Hyperlien
- Integral - 15/10/1999 - SEC(1999)1660 - Diffusion électronique des documents en procédure orale - Hyperlien
- Integral - 02/10/1998 - SEC(1998)1645 - Amélioration des procédures de prise de décision du Collège - Notes "Limelette" - Hyperlien
- Integral - 31/03/1995 - SEC(95)492 - Fiches havane et rappel des procédures en vigueur lors de l'ouverture d'une procédure orale - Hyperlien
- Integral - 14/04/1993 - SEC(93)577 - Inter-service consultation of documents submitted to the Commission - Hyperlien
- Integral - 20/05/1992 - SEC(92)1041 - Délais de diffusion des documents pour la 1108ème réunion de la Commission (03/06/1992) - Hyperlien
- Integral - 06/01/1987 - JUR(87)D/00042 - Prise de décision par la Commission - Hyperlien
- Integral - 07/07/1981 - SI(81)578 - Notes SI : mention des documents promis par la Commission ou demandés par les délégations des Etats membres - Hyperlien
- Integral - 30/03/1981 - - Preparation of summary records of meetings of the GAC - Hyperlien
- Integral - 26/03/1981 - - Directives pour l'établissement des comptes rendus des Conseils "Affaires générales" qui précèdent une réunion de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 18/03/1981 - COM(81)PV597 - APPROBATION DU PROJET D'ORDRE DU JOUR (doc. C0M(81) OJ 597/3) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/03/1981 - Hyperlien
- Excerpt - 18/02/1981 - COM(81)PV593 - DISPOSITIONS INTERNES - PREPARATION DES COMMUNICATIONS A LA COMMISSION - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/02/1981 - Hyperlien
- Integral - 22/07/1980 - SEC(80)1200 - Documents de séance de la Commission - Hyperlien
- Integral - 15/03/1979 - P/302/79 - Possibilité pour un groupe inter-services de saisir directement la Commission - Hyperlien
- Integral - 26/11/1976 - SEC(76)4250 - Directives concernant la présentation des documents élaborés par les Directions Générales et Services de la Commission - Hyperlien
- Integral - 29/07/1976 - - Préparation des documents devant faire l'objet d'une prise de décision de la Commission - Hyperlien
- Integral - 20/01/1975 - SEC(75)300 - Directives concernant la présentation des documents élaborés par les Directions Générales et Services de la Commission - Hyperlien
- Integral - 22/04/1974 - SEC(74)1583 - Documents de séance de la Commission - Hyperlien
- Integral - 24/10/1972 - - PREPARATION ET PRESENTATION DES DOCUMENTS DEVANT FAIRE L'OBJET D'UNE DECISION DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - - - PREPARATION AND SUBMISSION OF THE DOCUMENTS WHICH WILL BE THE SUBJECT OF A COMMISSION DECISION - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly