25_04 - Commission: retrait propositions, droit de modification, retraits périodiques - 3
25_04 - Commission: retrait propositions, droit de modification, retraits périodiques - 3
Documents from 16 January 1998 to 24 March 2005
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 24/03/2005 - 2005/C75/04 - Retrait de propositions de la Commission qui ne revêtent plus un caractère d'actualité - Hyperlien
- Integral - 01/10/2004 - COM(2004)542final/2 - RETRAIT DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION QUI NE REVETENT PLUS UN CARACTERE D'ACTUALITE (classement) - Hyperlien
- Integral - 31/03/2004 - - Consultation du SG sur le retrait des propositions "stocks pétroliers" - COM(2002) 488 - 2002/219 COD et 2002/221 CNS (classification) - Hyperlien
- Integral - 25/02/2004 - - Retrait des propositions "Stocks pétroliers" (classement) - Hyperlien
- Integral - 02/10/2002 - COM(1998)0022 - Procédure codécision 2002/217 COD - retrait ancienne procédure 1998/17 COD - Hyperlien
- Integral - 21/05/2002 - - REUNION DES DIRECTEURS GENERAUX 16/05/2002 - RETRAIT DES PROPOSITIONS PENDANTES (EXERCICE 2001) - Hyperlien
- Integral - 21/12/2001 - COM(2001)763final/2 - RETRAIT DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION qui ne revêtent plus un caractère d'actualité - Hyperlien
- Integral - 11/12/2001 - COM(2001)763final - RETRAIT DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION qui ne revêtent plus un caractère d'actualité - Hyperlien
- Excerpt - 10/01/2004 - PO/2001/411 - Communication de la Commission - Retrait des propositions de la Commission qui ne revêtent plus un caractère d'actualité - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 2001 - PV(2001)1548 - RETRAIT DE PROPOSITIONS DE LA COMMISSION QUI NE REVETENT PLUS UN CARACTERE D'ACTUALITE - Hyperlien
- Integral - 18/09/2001 - SEC(2001)1444 - Propositions n'ayant plus un caractère d'actualité et devant faire l'objet d'un retrait en 2001 - Hyperlien
- Excerpt - 10/07/2001 - PV(2000)1483 - PROCÉDURES ÉCRITES ET HABILITATIONS - Hyperlien
- Integral - 09/06/2000 - - Lettre de J.-C. Eeckhout du Secrétariat général de la Commission des Communautés européenne à R. Vanhaeren, Directeur général du Parlement européen - Propositions et projet de la Commission - Hyperlien
- Integral - 09/06/2000 - - Lettre de D. O' Sullivan, Secrétaire général de la Commission des Communautés européenne à J. Solana, Secrétaire général/Haut représentant du Conseil de l'Union européenne - Propositions et projet de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 08/06/2000 - PE/2000/869 - Décision de la Commission de retrait des propositions et projets de la Commission ne présentant plus un caractère d'actualité - Hyperlien
- Excerpt - 08/06/2000 - PE/2000/869 - Décision de la Commission de retrait des propositions et projets de la Commission ne présentant plus un caractère d'actualité, dont la liste figure en annexe; en informer le Parlement européen et le Conseil; publier au JOCE la liste des propositions concernées - Hyperlien
- Excerpt - 08/06/2000 - PE(2000)869 - Décision de la Commission de retrait des propositions et projets de la Commission ne présentant plus un caractère d'actualité, dont la liste figure en annexe; en informer le Parlement européen et le Conseil; publier au JOCE la liste des propositions concernées - Hyperlien
- Integral - 30/05/2000 - SEC(2000)936 - RETRAIT DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION qui ne revêtent plus un caractère d'actualité - Hyperlien
- Integral - 30/05/2000 - SEC(2000)936 - Retrait des propositions/projets de la Commission - Hyperlien
- Integral - 30/05/2000 - SEC(2000)936 - Retrait de certaines propositions et projets de la Commission qui ne revêtent plus un caractère d'actualité - Hyperlien
- Integral - 12/11/1999 - SEC(1999)1957 - Propositions n'ayant plus un caractère d'actualité et devant faire l'objet d'un retrait - Hyperlien
- Integral - 18/08/1999 - 1999/C235/02 - RETRAIT DE PROPOSITIONS DE LA COMMISSION QUI NE REVÊTENT PLUS UN CARACTÈRE D'ACTUALITÉ - Hyperlien
- Integral - 09/12/1998 - SEC(1998)2143 - Propositions ne présentant plus un caractère d'actualité - Opération périodique de retrait - Hyperlien
- Excerpt - 24/11/1998 - PE185.533 - Opération "retraits" 1998 - Compte rendu de la réunion de coordination SG/SJ du 23/11/1998 - Hyperlien
- Integral - 07/02/1998 - 98/C40/03 - RETRAIT DE CERTAINES PROPOSITIONS ET DE CERTAINS PROJETS DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 28/08/1998 - SEC(98)1032 - Opération périodique de retrait de proposition 1998 - Hyperlien
- Excerpt - 02/02/1998 - SEC(98)85/4 - Caractère d'actualité - Opération périodique de retrait - Hyperlien
- Integral - 23/01/1998 - SEC(98)85/3 - Caractère d'actualité - Opération périodique de retrait - Hyperlien
- Excerpt - 20/01/1998 - SEC(98)85/2 - Caractère d'actualité - Opération périodique de retrait - Hyperlien
- Integral - 16/01/1998 - SEC(98)85 - Caractère d'actualité - Opération périodique de retrait - Hyperlien
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