Recommandations du Conseil.
Questionnaires.
Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) pour l'exercice 2000. [A5-0079/2002, Esko Olavi Seppänen, 20/03/2002]
Rapport sur l'octroi de la décharge à la Commission sur l'exécution du budget des sixième, septième et huitième Fonds européens de développement pour l'exercice 2000. [A5-0088/2002, Freddy Blak, 22/03/2002]
Rapport 1. sur la décharge à la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail pour l'exercice 2000 2. sur la décharge au Centre européen pour le développement de la formation professionnelle pour l'exercice 2000 3. sur la décharge à l'Agence européenne pour la reconstruction pour l'exercice 2000 [A5-0101/2002, Bart Staes, 25/03/2002]
Rapport 1. sur la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2000 2. sur l'ajournement de la décision relative à la décharge à donner sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2000. [A5-0094/2002, Eluned Morgan, 22/03/2002 ; Second rapport :A5-0113/2002, Eluned Morgan, 16/04/2002]
Rapport sur l'octroi de la décharge à la Commission sur l'exécution du budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2000 (Section I – Parlement européen). [A5-0098/2002, Kyösti Tapio Virrankoski, 25/03/2002]
Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2000 (Commission). [A5-0103/2002, John Joseph McCartin, 27/03/2002]
Confidentiel : avis juridique sur l'octroi de la décharge à la Commission sur l'exécution du budget général des CE pour l'exercice 2000 (Section I-Parlement européen)-Situation des groupes politiques (retiré).

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Textual