07_00 - Elargissement I-II et III - Généralités et neutralité
07_00 - Elargissement I-II et III - Généralités et neutralité
Documents from 19 September 1946 to 05 September 2005
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Extrait - ** - ** - ** - - NEUTRALITE ET NEUTRALISATION - in La société interétatique - Les règlementations d'équilibre - Hyperlien
- Intégral - 05/09/2005 - SEC(2005)1119 - LE DEBAT SUR L'ELARGISSEMENT - REUNION "GYMNICH" (01/09/2005 - 02/09/2005) - Hyperlien
- Intégral - 21/06/2005 - SPEECH/05/369 - "The plan "C" for Enlargement" - European Parliament Foreign Affairs Committee - Brussels, 21/06/2005 - Hyperlien
- Intégral - 01/03/2005 - - DÉCRET DU 18/02/2005 TENDANT À SOUMETTRE 2 PROJETS DE LOI CONSTITUTIONNELLE AU PARLEMENT RÉUNI EN CONGRÈS - Hyperlien
- Intégral - 25/06/2004 - SPEECH/04/333 - Speech by Mr Frits Bolkestein Member of the European Commission, in charge of the Internal Market, Taxation and Customs Challenges for the Dutch Presidency - Clingendael Tepsa Conference - The Hauge, 25/06/2004 - Hyperlien
- Intégral - 19/12/2001 - - DISCOURS DU PRÉSIDENT Monsieur Valéry GISCARD d'ESTAING du 10/10/2001 - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1999 - - A Guide to the Enlargement of the European Union (II) - A Review of the Process, Negotiations, Policy Reforms and Enforcement Capacity - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1994 - A3-0077/94 - Résolution sur l'élargissement et la neutralité - Hyperlien
- Intégral - 17/02/1994 - A3-0077/94 - RAPPORT de la commission des affaires étrangères et de la sécurité sur l'élargissement et la neutralité - Rapporteur: M. Holzfuss - Hyperlien
- Intégral - 07/01/1994 - PE206.084/Am.1-32 - PROJET DE RAPPORT sur l'élargissement et la neutralité - Rapporteur: M. Holzfuss - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1993 - SP(93)3853 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2774/93 posée par M. IVERSEN sur Statut neutre et démilitarisé des îles d'Aland - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1993 - SP(93)2825 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA SECURITE - Sous-commission de la sécurité et du désarmement Compte rendu sommaire, Réunion du 23/09/1993 - Elargissement de la Communauté et neutralité - Hyperlien
- Extrait - 24/09/1993 - SP(93)2780 - La sous-commission de la sécurité et du désarmement - in Note hebdomadaire sur les activités parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1993 - SP(93)2005 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA SECURITE - Sous-Commission de la Sécurité et du Désarmement - Compte rendu sommaire réunion du 30/06/1993 - Elargissement de la Communauté et neutralité - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1992 - E-2728/1992 - QUESTION ECRITE n° 2728/92 de Mme Brigitte ERNST de la GRAETE à la Commission - Elargissement de la Communauté et politique étrangère et de sécurité commune (PESC) - Hyperlien
- Extrait - 16/12/1992 - H-1097/1992 - Question Orale H-1097/92 de M. Robles Piquer : L'élargissement de la Communauté et les risques qu'il représente pour la mise en place d'une action extérieure commune - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1992 - E-2728/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2728/92 posée par Mme ERNST de la GRAETE sur l'élargissement de la Communauté et politique étrangère et de sécurité commune (PESC) - Hyperlien
- Extrait - 29/06/1992 - BIO(92)168 - CONSEIL EUROPEEN DE LISBONNE - Conférence de presse finale de MM. Cavaço Silva et Delors - (Lisbonne, le 27/06/1992) - Hyperlien
- Intégral - 24/06/1992 - - L'EUROPE ET LE DEFI DE SON ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1992 - - INTERVENTION DE MADAME CHRISTIANE SCRIVENER, MEMBRE DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES LORS DU COLLOQUE SUR L'ÉLARGISSEMENT/L'APPROFONDISSEMENT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE - FONDATION DU FORUM CRANS-MONTANA 18/06/1992 ET 19/06/1992 - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1992 - - FLASH REPORT -NOTE du 11/06/1992 du Bureau de la Commission en IRLANDE - Treaty of Maastricht : referendum - abortion - neutrality - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1992 - - Procedural aspects of accession - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1992 - - Adhésions pendantes - Hyperlien
- Extrait - 03/04/1992 - H-263/1992 - Projet de réponse à la question orale H.263/92 pour la semaine prochaine - neutralité - Hyperlien
- Intégral - 31/03/1992 - - FACTS AND DATES CONCERNING ACCESSION APPLICATIONS AND PREVIOUS ENLARGEMENT PROCEDURES OF THE COMMUNITY - Hyperlien
- Extrait - 26/03/1992 - SP(92)904 - Echange de vues avec M. Woerner, SG de l'OTAN - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des affaires étrangères et de la sécurité - Compte rendu succinct réunion des 23 et 24 mars 1992 - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1992 - - FLASH REPORT - NOTE du 23/03/1992 du Bureau de la Commission en IRLANDE - SPECIAL FLASH REPORT REFERENDUM N° 1 : "NEUTRALITY-ABORTION" - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1992 - - La Communauté et ses voisins européens : approfondissement et élargissement - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1991 - - (EU) ELARGISSEMENT : M. BANGEMANH PRECISE SES IDEES SUR LA NEUTRALITE ET SUR LES ACCORDS D'ASSOCIATION - Hyperlien
- Extrait - 11/09/1991 - H-717/1991 - Pregunta n. 58 formulada por el Sr. Lomas (H-717/91): Adhesión de Suecia a la Comunidad Europea - Hyperlien
- Extrait - 16/11/1988 - H-671/1988 - Question orale n° 24, de M. Raftery (H-671/88) - Neutralité de l'Irlande et de l'Autriche - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1987 - - LES ELARGISSEMENTS DE 1973, 1981 et 1986 - Hyperlien
- Intégral - 07/07/1982 - H-240/1982 - Question orale n° 32, de M. Gluskey (H-240/82) - Neutralité et appartenance à la Communauté européenne - Hyperlien
- Extrait - 18/11/1981 - H-540/1981 - Question orale n. 106 de M. Ryan (H-540/81): Pays neutres - Hyperlien
- Extrait - 02/05/1979 - COM(79)PV514 - Organisation administrative e la délégation pour l'élargissement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 02/05/1979 - Hyperlien
- Extrait - 31/03/1976 - COM(76)PV378 - Négociations avec la Grèce - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 378ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles le 31/03/1976 - Hyperlien
- Extrait - 29/01/1976 - COM(76)PV369 - Demande d'adhésion de la Grèce - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 369e réunion de la Commission tenue à Bruxelles le 28/01/1976 et 29/01/1976 - Hyperlien
- Extrait - 07/07/1970 - COM(70)PV130,final2epartie - Demande d'adhésion de la Grande-Bretagne et autres pays européens - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 07/07/1970 - Hyperlien
- Extrait - 14/01/1970 - COM(70)PV106,2epartie - Demandes d'adhésion de la Grande-Bretagne, du Danemark et de l'Irlande - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 14/01/1970 - Hyperlien
- Intégral - 09/05/1950 - - Texte intégral de la déclaration faite par M. Robert Schuman, ancien ministre des Affaires Etrangères de la République Française, au Salon d'Horloge à Paris, le 09/1950 - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1946 - - DISCOURS PRONONCE LE 19/09/1946 A ZURICH PAR M. CHURCHILL SUR LES ETATS-UNIS D'EUROPE - Hyperlien
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