DORIE-160 07_00 - Elargissement I-II et III - Généralités et neutralité

Documents from 19 September 1946 to 05 September 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-160
Complete Reference Code
DORIE-10-160
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Extrait - ** - ** - ** - - NEUTRALITE ET NEUTRALISATION - in La société interétatique - Les règlementations d'équilibre - Hyperlien
- Intégral - 05/09/2005 - SEC(2005)1119 - LE DEBAT SUR L'ELARGISSEMENT - REUNION "GYMNICH" (01/09/2005 - 02/09/2005) - Hyperlien
- Intégral - 21/06/2005 - SPEECH/05/369 - "The plan "C" for Enlargement" - European Parliament Foreign Affairs Committee - Brussels, 21/06/2005 - Hyperlien
- Intégral - 01/03/2005 - - DÉCRET DU 18/02/2005 TENDANT À SOUMETTRE 2 PROJETS DE LOI CONSTITUTIONNELLE AU PARLEMENT RÉUNI EN CONGRÈS - Hyperlien
- Intégral - 25/06/2004 - SPEECH/04/333 - Speech by Mr Frits Bolkestein Member of the European Commission, in charge of the Internal Market, Taxation and Customs Challenges for the Dutch Presidency - Clingendael Tepsa Conference - The Hauge, 25/06/2004 - Hyperlien
- Intégral - 19/12/2001 - - DISCOURS DU PRÉSIDENT Monsieur Valéry GISCARD d'ESTAING du 10/10/2001 - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1999 - - A Guide to the Enlargement of the European Union (II) - A Review of the Process, Negotiations, Policy Reforms and Enforcement Capacity - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1994 - A3-0077/94 - Résolution sur l'élargissement et la neutralité - Hyperlien
- Intégral - 17/02/1994 - A3-0077/94 - RAPPORT de la commission des affaires étrangères et de la sécurité sur l'élargissement et la neutralité - Rapporteur: M. Holzfuss - Hyperlien
- Intégral - 07/01/1994 - PE206.084/Am.1-32 - PROJET DE RAPPORT sur l'élargissement et la neutralité - Rapporteur: M. Holzfuss - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1993 - SP(93)3853 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2774/93 posée par M. IVERSEN sur Statut neutre et démilitarisé des îles d'Aland - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1993 - SP(93)2825 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA SECURITE - Sous-commission de la sécurité et du désarmement Compte rendu sommaire, Réunion du 23/09/1993 - Elargissement de la Communauté et neutralité - Hyperlien
- Extrait - 24/09/1993 - SP(93)2780 - La sous-commission de la sécurité et du désarmement - in Note hebdomadaire sur les activités parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1993 - SP(93)2005 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA SECURITE - Sous-Commission de la Sécurité et du Désarmement - Compte rendu sommaire réunion du 30/06/1993 - Elargissement de la Communauté et neutralité - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1992 - E-2728/1992 - QUESTION ECRITE n° 2728/92 de Mme Brigitte ERNST de la GRAETE à la Commission - Elargissement de la Communauté et politique étrangère et de sécurité commune (PESC) - Hyperlien
- Extrait - 16/12/1992 - H-1097/1992 - Question Orale H-1097/92 de M. Robles Piquer : L'élargissement de la Communauté et les risques qu'il représente pour la mise en place d'une action extérieure commune - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1992 - E-2728/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2728/92 posée par Mme ERNST de la GRAETE sur l'élargissement de la Communauté et politique étrangère et de sécurité commune (PESC) - Hyperlien
- Extrait - 29/06/1992 - BIO(92)168 - CONSEIL EUROPEEN DE LISBONNE - Conférence de presse finale de MM. Cavaço Silva et Delors - (Lisbonne, le 27/06/1992) - Hyperlien
- Intégral - 24/06/1992 - - L'EUROPE ET LE DEFI DE SON ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1992 - - INTERVENTION DE MADAME CHRISTIANE SCRIVENER, MEMBRE DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES LORS DU COLLOQUE SUR L'ÉLARGISSEMENT/L'APPROFONDISSEMENT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE - FONDATION DU FORUM CRANS-MONTANA 18/06/1992 ET 19/06/1992 - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1992 - - FLASH REPORT -NOTE du 11/06/1992 du Bureau de la Commission en IRLANDE - Treaty of Maastricht : referendum - abortion - neutrality - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1992 - - Procedural aspects of accession - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1992 - - Adhésions pendantes - Hyperlien
- Extrait - 03/04/1992 - H-263/1992 - Projet de réponse à la question orale H.263/92 pour la semaine prochaine - neutralité - Hyperlien
- Intégral - 31/03/1992 - - FACTS AND DATES CONCERNING ACCESSION APPLICATIONS AND PREVIOUS ENLARGEMENT PROCEDURES OF THE COMMUNITY - Hyperlien
- Extrait - 26/03/1992 - SP(92)904 - Echange de vues avec M. Woerner, SG de l'OTAN - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des affaires étrangères et de la sécurité - Compte rendu succinct réunion des 23 et 24 mars 1992 - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1992 - - FLASH REPORT - NOTE du 23/03/1992 du Bureau de la Commission en IRLANDE - SPECIAL FLASH REPORT REFERENDUM N° 1 : "NEUTRALITY-ABORTION" - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1992 - - La Communauté et ses voisins européens : approfondissement et élargissement - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1991 - - (EU) ELARGISSEMENT : M. BANGEMANH PRECISE SES IDEES SUR LA NEUTRALITE ET SUR LES ACCORDS D'ASSOCIATION - Hyperlien
- Extrait - 11/09/1991 - H-717/1991 - Pregunta n. 58 formulada por el Sr. Lomas (H-717/91): Adhesión de Suecia a la Comunidad Europea - Hyperlien
- Extrait - 16/11/1988 - H-671/1988 - Question orale n° 24, de M. Raftery (H-671/88) - Neutralité de l'Irlande et de l'Autriche - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1987 - - LES ELARGISSEMENTS DE 1973, 1981 et 1986 - Hyperlien
- Intégral - 07/07/1982 - H-240/1982 - Question orale n° 32, de M. Gluskey (H-240/82) - Neutralité et appartenance à la Communauté européenne - Hyperlien
- Extrait - 18/11/1981 - H-540/1981 - Question orale n. 106 de M. Ryan (H-540/81): Pays neutres - Hyperlien
- Extrait - 02/05/1979 - COM(79)PV514 - Organisation administrative e la délégation pour l'élargissement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 02/05/1979 - Hyperlien
- Extrait - 31/03/1976 - COM(76)PV378 - Négociations avec la Grèce - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 378ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles le 31/03/1976 - Hyperlien
- Extrait - 29/01/1976 - COM(76)PV369 - Demande d'adhésion de la Grèce - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 369e réunion de la Commission tenue à Bruxelles le 28/01/1976 et 29/01/1976 - Hyperlien
- Extrait - 07/07/1970 - COM(70)PV130,final2epartie - Demande d'adhésion de la Grande-Bretagne et autres pays européens - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 07/07/1970 - Hyperlien
- Extrait - 14/01/1970 - COM(70)PV106,2epartie - Demandes d'adhésion de la Grande-Bretagne, du Danemark et de l'Irlande - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 14/01/1970 - Hyperlien
- Intégral - 09/05/1950 - - Texte intégral de la déclaration faite par M. Robert Schuman, ancien ministre des Affaires Etrangères de la République Française, au Salon d'Horloge à Paris, le 09/1950 - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1946 - - DISCOURS PRONONCE LE 19/09/1946 A ZURICH PAR M. CHURCHILL SUR LES ETATS-UNIS D'EUROPE - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly