DORIE-194 08_01 - Elargissement IV et suivants - Adhésion Suède (2)

Documents from [1993] to 09 June 1996

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DORIE-194
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 09/06/1996 - - Les candidats à l'Europe demandent des dérogations - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1994 - - Suède/UE - in (EU) NOUVELLES DE LA SEMAINE DU 21/11/1994 AU 27/11/1994 - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1994 - 10996/94 - copie de lettre de H. Van den Broek, membre de la Commission à L. Kinkel, Président du Conseil - Proposition de règlement du Conseil fixant les mesures à prendre à l'égard des opérateurs qui ne respectent pas certaines dispositions relatives aux activités de pêche prévues par l'Acte d'Adhésion de l'Autriche, de la Finlande, de la Norvège et de la Suède - Hyperlien
- Extrait - 18/11/1994 - - Referendum Suède: réaction de la Commission et déclaration du Président - in EU-Review, Information hebdomadaire aux Délégations de la Commission européenne sur les travaux principaux des Institutions de l'Union européenne - Hyperlien
- Extrait - 15/11/1994 - - Suède: résultats du référendum - Hyperlien
- Intégral - 15/11/1994 - - (EU) UE/ADHESION : UNE MAJORITE COURTE MAIS CLAIRE DE SUEDOIS S'EST PRONONCEE EN FAVEUR DE L'ADHESION A L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1994 - - The reactions to the outcome of the Swedish referendum are those of great satisfaction - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1994 - - (EU) UE/SUEDE: 52% de "non" à l'adhésion à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 10/10/1994 - 9953/94 - Recommandation de décision du Conseil autorisant la Commission à négocier des protocoles aux accords bilatéraux textiles de la Communauté afin de tenir compte de l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande, de la Norvège et de la Suède à l'Union européenne doc. 9542/94 TEXT 40 - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1994 - 8198/94 - Adhésion - Décision du Conseil de l'Union européenne relative à l'admission du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Traité d'adhésion et Acte final - Publication au Journal Officiel - Hyperlien
- Intégral - 02/06/1994 - - An overview of results of accession negotiations with Norway, Austria, Sweden and Finland - Hyperlien
- Extrait - 18/05/1994 - SI(94)483 - Décision du Conseil de l'Union européenne relative à l'admission du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'UE - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1756EME SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX AFFAIRES GENERALES BRUXELLES, LES 16/05/1994 ET 17/05/1994 - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1994 - SI(94)455 - 1609ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 10/05/1994 - Adhésion - Décision du Conseil de l'Union européenne relative à l'adhésion du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Hyperlien
- Extrait - 10/05/1994 - 6891/94 - EXTRAITS - Résolutions législatives adoptées par le Parlement européen lors de sa séance du 04/05/1994 - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1994 - A3-0304/94 - Résolution sur la demande d'adhésion de la Suède à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1994 - 6777/94 - PROJET DECISION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE du relative à l'admission du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1994 - 6780/94 - Adhésion - Projet de décision du Conseil de l'Union européenne relative à l'admission du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1994 - A3-0343/94 - RAPPORT sur la demande d'adhésion de la Suède à l'Union européenne (AA-AFNS 1-6 final - C3-0208/94 - 94/0064 (AVC)) Commission des affaires étrangères et de la sécurité - Rapporteur: G. Rossetti - Hyperlien
- Extrait - 27/04/1994 - SP(94)1855 - Demande d'adhésion de la Suède à l'UE - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des Affaires étrangères et de la Sécurité - Compte rendu sommaire, Réunion du 26/04/1994 - Hyperlien
- Intégral - 26/04/1994 - PE208.745/déf./A - RAPPORT sur les résultats des négociations relatives à la demande d'adhésion de la Suède à l'Union européenne Commission des affaires étrangères et de la sécurité - Rapporteur: G. Rossetti - Hyperlien
- Intégral - 19/04/1994 - COM(94)148final - AVIS DE LA COMMISSION relatif aux demandes d'adhésion à l'Union européenne de la république d'Autriche, du royaume de Suède, de la république de Finlande et du royaume de Norvège - Hyperlien
- Intégral - 05/04/1994 - - PARLEMENT EUROPEEN - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Bruxelles les 28/03/1994, 29/03/1994 et 30/03/1994 - Compte rendu sommaire des réunions des 28, 29 et 30/03/1994 - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 31/03/1994 - SI(94)339 - Elargissement - SUEDE - Compte-rendu de la 10ème session de la Conférence au niveau des suppléants : Bruxelles, le 30/03/1994 - Hyperlien
- Intégral - 31/03/1994 - - (EU) UE/ELARGISSEMENT : LES NEGOCIATIONS SUR L'ADHESION DE L'AUTRICHE, DE LA FINLANDE, DE LA NORVEGE ET DE LA SUEDE A L'UNION EUROPENNE SONT OFFICIELLEMENT TERMINEES - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1994 - 6048/94 - DECLARATIONS à reprendre au procès-verbal des Conférences - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1994 - 6004/94(Presse57) - ELARGISSEMENT - CHAPITRE INSTITUTIONS - VOTES AU CONSEIL - FIN DES NEGOCIATIONS - Hyperlien
- Extrait - 11/03/1994 - SI(94)235 - Période de transition technique - in 1601ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 10/03/1994 - Elargissement - Hyperlien
- Extrait - 11/03/1994 - - LES ARRANGEMENTS POUR PASSER DE 12 À 15 - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1994 - SEC(94)451 - Accession negotiations : Report to the European Parliament - Hyperlien
- Extrait - 04/03/1994 - - LES NÉGOCIATIONS D'ÉLARGISSEMENT ONT ABOUTI A 15 - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1994 - SI(94)150/6 - COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA SUITE DE LA 1733EME SESSION DU CONSEIL CONSACREE AUX "AFFAIRES GENERALES", BRUXELLES, LE 28/02/1994 - Négociations d'adhésion : Présentation d'un paquet global et discussion sur ce paquet (tour de table) - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1994 - SEC(94)399 - Elargissement de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 01/03/1994 - - (EU) CE/ELARGISSEMENT : LES NEGOCIATIONS S'ORIENTAIENT, LUNDI SOIR, VERS UN ACCORD AVEC LA SUEDE ET LA FINLANDE - INTRANSIGEANCE NORVEGIENNE SUR LA PECHE ET FERMETE AUTRICHIENNE SUR LE TRANSIT - Hyperlien
- Intégral - 01/03/1994 - - (EU) PE/SUEDE: selon la Commission parlementaire mixte, l'adhésion suédoise à l'UE améliorera les lois communautaires en matière sociale et d'environnement - Hyperlien
- Intégral - 28/02/1994 - BIO/94/54 - CONSEIL : NEGOCIATIONS D'ADHESION - Hyperlien
- Intégral - 23/02/1994 - SI(94)162 - Elargissement - Suède - 7ème session de la Conférence au niveau ministériel (Bruxelles le 22/02/1994) - Hyperlien
- Intégral - 23/02/1994 - - Stockholm et l'Union européenne : vers un mariage de raison - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1994 - BIO/94/41-3 - CONSEIL AFFAIRES GENERALES : négociations d'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1994 - PE208.108 - PARLEMENT EUROPÉEN - COMMISSION ÉCONOMIQUE, MONÉTAIRE ET DE LA POLITIQUE INDUSTRIELLE SOUS-COMMISSION MONETAIRE - Communication aux membres - Audition des gouverneurs des banques centrales de l'Autriche, de la Finlande, de la Norvège et de la Suède - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1994 - SI(94)148 - Elargissement - Suède - 9ème réunion de la Conférence au niveau des suppléants (Bruxelles, le 17/02/1994) - Hyperlien
- Intégral - 10/02/1994 - SI(94)102 - Elargissement - Suède - 6ème session de la Conférence au niveau ministériel (Bruxelles, le 08/02/1994) - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1994 - PE207.957 - PARLEMENT EUROPÉEN - DÉLÉGATION A LA COMMISSION PARLEMENTAIRE MIXTE CE-SUEDE - COMMISSION DES RELATIONS ÉCONOMIQUES EXTÉRIEURES - Note sur la situation économique de la Suède (établie par la Direction générale des Etudes) - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1994 - PE207.728 - PROJET D'AVIS à l'intention de la commission des affaires étrangères et de la sécurité sur la demande d'adhésion de la Suède (SEC (92) 1582) - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1994 - PE205.747/déf. - AVIS de la commission de l'agriculture, de la pêche et du développement rural à l'intention de la commission des affaires étrangères et de la sécurité sur la demande d'adhésion de la Suède (SEC (92) 1582) - Hyperlien
- Intégral - 25/01/1994 - A3-0025/94 - RAPPORT de la commission des relations économiques extérieures sur les aspects économiques et commerciaux de la candidature de la Suède à l'adhésion à la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 25/01/1994 - SI(94)35 - Elargissement - Suède - 8ème réunion de la Conférence au niveau des suppléants - Bruxelles, le 21/01/1994 - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1993 - - (EU) CE/ELARGISSEMENT : PROGRES SIGNIFICATIFS DES NEGOCIATIONS D'ADHESION AVEC LES PAYS CANDIDATS - DETAILS DE LA SITUATION CONCERNANT L'AUTRICHE, LA SUEDE ET LA FINLANDE - Hyperlien
- Extrait - 22/12/1993 - SI(93)1221 - Négociations d'adhésion - préparation des sessions ministérielles de négociation avec l'Autriche, la Suède, la Finlande et la NorvègeCompte-rendu succinct de la 1725ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES Bruxelles, les 20/12/1993-21/12/193 - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1993 - SI(94)1226 - Elargissement - Suède - 5ème session de la Conférence au niveau ministériel - Bruxelles, le 21/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1993 - SI(93)1200 - 1591ème réunion du Comité des Représentants Permanents II, Bruxelles, le 15/12/1993 - Négociations d'adhésion ; préparation des sessions de négociations au niveau des suppléants avec les 4 pays candidats - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1993 - - (EU) PE/SUEDE : LE 1ER MINISTRE BILDT ESPERE QU'UNE PERCEE A LA REUNION MINISTERIELLE DU 21/12/1993 PERMETTRA DE CONCLURE LES NEGOCIATIONS D'ADHESION D'ICI LE 01/03/1994 - Hyperlien
- Extrait - 01/12/1993 - SP(93)4077 - Sweden's application for membership: negociations - in European Parliament -Committee on Economic and Monetary Affairs and Industrial Policy - SUMMARY RECORD - Hyperlien
- Extrait - 29/11/1993 - SI(93)1099 - 1588 réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, les 25/11/1993 et 26/11/1993 Préparation des sessions de négociations avec l'Autriche, la Suède, la Finlande et la Norvège (au niveau des suppléants) - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1993 - - EUROPE - Stockholm risque de rater son entrée dans la CEE en 95 - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1993 - - Elargissements : difficultés de négociations - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1993 - SI(93)1060 - 1587ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 17/11/1993 - Préparation des prochaines sessions de négociations au niveau des suppléants avec l'Autriche, la Suède, la Finlande et la Norvège (26/11/1993) - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1993 - PE206.610 - PROJET D'AVIS à l'intention de la Commission des affaires étrangères et de la sécurité sur l'adhésion de la Suède à la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 15/11/1993 - 10121/93 - Lettre de L. Anell, ambassadeur suédois à M. P. de Schoutheete de Tervarent, représentant de la Belgique auprès des CE Comité des régions - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1993 - SI(93)967 - Conférence sur l'adhésion à l'Union Européenne - 6ème réunion au niveau des suppléants - Suède - Bruxelles, le 04/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1993 - 9777/93 - Traduction de lettre de W. Claes, Président du Conseil à U. Dinkelspiel, Ministre des Affaires étrangères et du commerce extérieur de Suède - Transformation des négociations en négociations au titre de l'article 0 du traité sur l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1993 - SI(93)930 - 1584ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 27/10/1993 - Négociations d'adhésion - Préparation des prochaines sessions de négociation avec l'Autriche, la Suède, la Finlande et la Norvège - Hyperlien
- Intégral - 11/10/1993 - SP(93)3137 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire réunion des 7 et 8/10 1993 - Hyperlien
- Intégral - 11/10/1993 - PE206.060/rév. - PROJET D'AVIS à l'intention de la commission des affaires étrangères et de la sécurité sur la demande d'adhésion de - la Suède - la Finlande - la Norvège - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1993 - BIO(93)225 - CONSEIL AFFAIRES GENERALES (N. Wegter) - Text pronounced by Van den Broek at the Ministerial accession negotiation session the 5th october (EC-Sweden) - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1993 - SI(93)809 - Conférence sur l'adhésion à l'Union Européenne ; Suède 3ème réunion de la Conférence au niveau ministériel Luxembourg, le 05/10/1993 - Hyperlien
- Extrait - 06/10/1993 - SI(93)805 - Négociations d'adhésion - in COMPTE-RENDU SUCCINCT de la 1688ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES, Luxembourg, le 04/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - 04/10/1993 - BIO(93)225 - Progress chart for accession negotiations with Sweden - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1993 - SI(93)783 - Elargissement - Suède - Compte-rendu succinct de la 5ème réunion de la Conférence au niveau des suppléants : Bruxelles, le 23/09/1993 - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1993 - - (EU) PE/SUEDE : RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION MIXTE - M. VAN DEN BROEK CONFIRME QUE L'OBJECTIF RESTE L'ADHESION LE 01/01/1995 - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1993 - SI(93)770 - 1579ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 23/09/1993 - Préparation des sessions de négociation au niveau des suppléants avec la Suède et avec l'Autriche - Hyperlien
- Intégral - 18/09/1993 - - (EU) CE/SUEDE : M. BILDT SATISFAIT DU DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS D'ADHESION, MAIS LES DOSSIERS LES PLUS DIFFICILES SONT ENCORE A DISCUTER - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1993 - - LA SUEDE ET LA NOUVELLE EUROPE - Intervention de Carl Bildt, Premier Ministre de Suède - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1993 - - (EU) CE/SUEDE : CARL BILDT RENCONTRE CETTE SEMAINE COMMISSION ET CONSEIL, AVANT LA REPRISE DES NEGOCIATIONS D'ADHESION - Hyperlien
- Intégral - 03/09/1993 - - (EU) CE/ELARGISSEMENT : selon l'organsiation anti-alcoolique suédoise, le monopole de l'alcool en Suède ne protège pas les intérêts économiques mais la santé publique - Hyperlien
- Intégral - 31/08/1993 - PE205.615 - PARLEMENT EUROPÉEN - PROJET DE RECOMMANDATION de la commission parlementaire mixte CEE-Suède - Hyperlien
- Intégral - 30/07/1993 - - (EU) CE/ADHESION/SUEDE : ACCORD SUR L'ASSURANCE-VIE, LA POLITIQUE INDUSTRIELLE ET LES BIENS CULTURELS - PROGRES A PROPOS DE L'EURATOM ET DU COMMERCE AVEC LES ETATS BALTES - DIVERGENCES SUR LE MONOPOLE DES ALCOOLS - Hyperlien
- Extrait - 29/07/1993 - 7439/91 - Demande d'adhésion de la Suède - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1483ème réunion tenue à Bruxelles, le 10/07/1991 - Hyperlien
- Intégral - 29/07/1993 - SI(93)698 - Elargissement, 4ème session de la Conférence au niveau des suppléants avec la Suède Bruxelles, le 28/07/1993 - Hyperlien
- Intégral - 28/07/1993 - SI(93)684 - 1576ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 28/07/1993 - Elargissement = Préparation des sessions de négociation au niveau des suppléants avec la Suède, la Finlande et la Norvège - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1993 - SI(93)665 - 1575ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 22/07/1993 Préparation des sessions de négociation des suppléants avec l'Autriche, la Suède, la Finlande et la Norvège - Hyperlien
- Intégral - 16/07/1993 - SI(93)643 - 1574ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 15/07/1993 - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1993 - O-126/1993 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ORALE N° O-126/93, avec débat, de M. BARON CRESPO et autres du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Négociations entre la Communauté européenne et l'Autriche, la Suède, la Finlande et la Norvège, pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne - Hyperlien
- Extrait - 30/06/1993 - PV(93)1159 - Avis de la Commission sur la demande d'adhésion de Chypre - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 30/06/1993 - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1993 - - (EU) NOUVELLES DE LA SEMAINE DU 14/06/1993 AU 20/06/1993 - CE/Suède - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1993 - 7328/1/93REV1 - Négociations sur l'adhésion de l'Autriche, de la Suède, de la Finlande et de la Norvège à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1993 - SI(93)521 - 1569ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 10/06/1993 - Suite du Conseil "Affaires Générales" des 07/06/1993-08/06/1993 - Hyperlien
- Extrait - 10/06/1993 - SI(93)510 - Négociations d'adhésion, Préparation des sessions ministérielles de négociation avec l'Autriche, la Suède, la Finlande et la Norvège - in COMPTE-RENDU SUCCINCT de la 1669ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, les 07/06/1993-08/06/1993 - Hyperlien
- Intégral - 10/06/1993 - SI(93)512 - Elargissement - Compte-rendu succinct de la 2ème Conférence au niveau ministériel avec la Suède (Luxembourg, le 08/06/1993) - Hyperlien
- Intégral - 09/06/1993 - - Speech by former Swedish minister for trade, Mats Hellstrüm, parliamentary spokesman for the Social Democrats in EC-questions, 08/06/1993 in Copenhagen - Hyperlien
- Intégral - 13/03/1993 - - Elargissement : 1ère phase des négociations - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1993 - - Sweden - Country Report - Hyperlien

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