08_02 - Elargissement IV et suivants - Agenda 2000 - VI
08_02 - Elargissement IV et suivants - Agenda 2000 - VI
Documents from 12 March 1988 to 16 April 1998
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Extrait - 16/04/1998 - PV(1998)1382 - Suites administratives à l'élargissement - in PROJET DE PROCÈS-VERBAL de la 1382ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles (Breydel) le 15/04/1998 - Hyperlien
- Intégral - 08/04/1998 - SI(98)306 - 1782ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 08/04/1998 - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 08/04/1998 - SI(98)304 - 1782ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 08/04/1998 - Agenda 2000 - Hyperlien
- Intégral - 07/04/1998 - SR(1998)035 - COMITÉ DES RÉGIONS - COMMISSION 1 : POLITIQUE RÉGIONALE, FONDS STRUCTURELS, COHÉSION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE, COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE ET INTERRÉGIONALE - Compte rendu succinct de la réunion du 03/04/1998 - Hyperlien
- Intégral - 07/04/1998 - 7573/98 - Agenda 2000 - Rapport de la présidence sur l'état des travaux - Hyperlien
- Intégral - 03/04/1998 - SI(98)291 - 1781st meeting of the Committee of Permanent Representatives (2nd Part), Brussels, 02/04/1998 - Elargement (JHA) - Mechanism of Evaluation - Pre-Accession Pact on organised crime - Hyperlien
- Intégral - 03/04/1998 - SN2199/98 - 1781ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 02/04/1998 - Agenda 2000 - Hyperlien
- Extrait - 31/03/1998 - 7095/98(Presse86) - Elargissement, lancement du processus d'adhésion / Agenda 2000 - in 2078ème session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 30/03/1998 et 31/03/1998 - Hyperlien
- Extrait - 31/03/1998 - 5338/98 - Elargissement - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 2066ème session du Conseil (Affaires générales) tenue à Bruxelles, le 26/01/1998 - Hyperlien
- Extrait - 31/03/1998 - SI(98)263 - Agenda 2000 - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2078ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX "AFFAIRES GENERALES", Bruxelles, le 30/03/1998 - Hyperlien
- Extrait - 27/03/1998 - SC(1998)45 - Straégie de pré-adhésion renforcée - in COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 353ème Session Plénière -25/03/1998 et 26/03/1998 - Hyperlien
- Extrait - 27/03/1998 - - Enlargement: Accession Partnerships - in EU- REVIEW - Activities of the institutions of the European Union - Hyperlien
- Intégral - 25/03/1998 - SI(98)249 - 1077th meeting of the Special Committee on Agriculture - Brussels, 23/03/1998 et 24/03/1998 - a) Preparation of he "Agriculture" Council of 31/03/1998 b) Agenda 2000 - procedure - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1998 - 7089/98(Presse80) - Relations extérieures: élargissement processus d'adhésion - négociations d'adhésion - in 2077ème session du Conseil - PECHE - Bruxelles, le 24/03/1998 - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1998 - SI(98)231 - 1779ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 18/03/1998 - Agenda 2000 - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1998 - - Lettres de C. Trojan, SG de la Commission à H. Rome, SG du PE eyt à J. Trumpf, SG du Conseil - Propositions législatives relatives à l'Agenda 2000 - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1998 - 6962/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec Chypre (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1998 - 6965/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec l'Estonie (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1998 - SI(98)230 - 1779ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 18/03/1998 - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1998 - 6966/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec la République tchèque (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1998 - 6961/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la réunion ministérielle conjointe ouvrant le processus d'adhésion (Bruxelles, le 30/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1998 - 6967/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec la Slovénie (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1998 - 6963/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec la Hongrie (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1998 - - Lettre de J. Santer, Président de la Commission à R. Cook, Président du Conseil -Propositions législatives de l'Agenda 2000 - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1998 - COM(1998)165final - RAPPORT SUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD INTERINSTITUTIONNEL DU 29/10/1993 SUR LA DISCIPLINE BUDGETAIRE ET L'AMELIORATION DE LA PROCEDURE BUDGETAIRE - PROPOSITION EN VUE DE SON RENOUVELLEMENT - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1998 - 6997/98 - Note du Secrétariat aux délégations - Agenda 2000 - Méthode de travail - Mandat du Groupe des Amis de la présidence - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1998 - 6964/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant la processus de négociation avec la Pologne (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1998 - COM(1998)150final - Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL sur la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 17/03/1998 - 6897/98 - Note de la présidence au COREPER - Agenda 2000 - Présentation des propositions de la Commission - Procédure - Hyperlien
- Intégral - 17/03/1998 - 6811/98 - ELARGISSEMENT - Adoption des principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la Hongrie, la Pologne, la Roumanie, la Slovaquie, la Lettonie, l'Estonie, la Lituanie, la Bulgarie, la République tchèque et la Slovénie - Hyperlien
- Extrait - 16/03/1998 - SEC(1998)1378 - Proposition de règlement du Conseil sur la coodrination de l'assistance aux pays candidtas dans le cadre de la statégie de préadhésion - Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 16/03/1998 - Hyperlien
- Extrait - 16/03/1998 - SEC(98)1378 - Rapport sur la mise en oeuvre de l'accord interinstitutionnel du 20/10/1993 et proposition en vue de son renouvellement - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 16/03/1998 - Hyperlien
- Intégral - 13/03/1998 - 6854/98 - ELARGISSEMENT - Procédure de négociation avec les Etats candidats (modalités internes) - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1998 - SI(98)202 - 1778ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 11/03/1998 - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1998 - 6770/98 - ELARGISSEMENT - Partenaires pour l'adhésion : adoption du règlement-cadre - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6659/98 - ELARGISSEMENT - Partenariats pour l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1998 - SI(98)185 - 1777ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 05/03/1998 - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1998 - 6427/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec la Pologne (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1998 - 6428/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec l'Estonie (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1998 - 6429/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec la République tchèque (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1998 - 6430/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec la Slovénie (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1998 - 6425/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec le Chypre (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1998 - 6426/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec la Hongrie (Bruxelles, le 31/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1998 - 6083/98 - ELARGISSEMENT - Préparation de la réunion ministérielle conjointe ouvrant le processus d'adhésion (Bruxelles, le 30/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 27/02/1998 - SI(98)159 - 1776ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 26/02/1998 - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 27/02/1998 - SI(98)161 - 1776th meeting of the Committee of Permanent Representatives (2nd Part), russels, 27/02/1998 - Work Programme for Agenda 2000 - Hyperlien
- Extrait - 23/02/1998 - 6060/98(Presse44) - Elargissement - conférence européenne - in 2070ème session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 23/02/1998 - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1998 - SI(98)132 - 1775ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 19/02/1998 - Elargissement - Hyperlien
- Extrait - 02/02/1998 - SI(98)71 - Enlargement - in Informal Meeting of Justice and Home Affairs Ministers - Birmingham (UK), 29/01/1998 and 30/01/1998 - Hyperlien
- Intégral - 30/01/1998 - SI(98)67 - 1772ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 29/01/1998 - Elargissement - Hyperlien
- Extrait - 29/01/1998 - 12532/97 - Réunion spéciale di COREPR - Agenda 2000 - in PROJET DE COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1764ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, les 18/11/1997, 19/11/1997 et 25/11/1997 - Hyperlien
- Extrait - 26/01/1998 - 5271/98(Presse13) - Elargissement 2000 - 2066ème session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 26/01/1998 - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1998 - 5199/98 - ENLARGEMENT - Accession Partnerships : draft framework regulation - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1998 - 5199/98 - ELARGISSEMENT - Partenariats pour l'adhésion : projet de règlement-cadre - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1998 - SEC(1998)101/2 - MISE EN PLACE DE LA TASK FORCE NEGOCIATIONS D'ADHESION - Hyperlien
- Extrait - 12/01/1998 - 11885/97 - Agenda 2000 - in PROJET DE COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1762ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, les 05/11/1997, 06/11/1997 et 07/11/1997 - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1998 - CES1203/97 - ANNEXE au PROCES-VERBAL de la 349ème session plénière du Comité économique et social tenue à Bruxelles au siège du Comité les 29/10/1997 et 30/10/1997, Séance du 30/10/1997 - Emploi - Elargissement - Agenda 2000 - Hyperlien
- Intégral - 09/01/1998 - 5152/97 - Règlement sur l'établissement des partenaires pour l'adhésion - base juridique - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1998 - A4-0107/98 - Résolution sur les effets de l'élargissement de l'Union européenne sur la coopération dans le domaine de la justice et des affaires intérieures - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1997 - CdR303/97 - AVIS du Comité des régions du 20/11/1997 sur "L'Agenda 2000 : Financement de l'Union européenne après 1999 compte tenu des perspectives de l'élargissement et des défis du 21ème siècle" - (COM(97) 2000 final) - Hyperlien
- Extrait - 03/12/1997 - 10818/98 - Agenda 2000 - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 2029ème session du Conseil (Affaires générales) tenue à Luxembourg, le 06/10/1997 - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1996 - SEC(96)85/3 - ELARGISSEMENT DE L'UNION : SUITE DU CONSEIL EUROPEEN DE MADRID - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1988 - SEC(1998)457 - AGENDA 2000 : Révision des perspectives financières et autres questions budgétaires - Etablissement de nouvelles perspectives financières pour la période 2000-2006 (COM(1998) 164) - Rapport sur la mise en oeuvre de l'accord interinstitutionnel du 29/10/1993 et proposition en vue de son renouvellement (COM(1998) 165 et /2) - Rapport d'ensemble sur le fonctionnement du fonds de garantie (COM(1998) 168 et /2) - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
Textual
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly