07-01 - Elargissement - I-II et III - Royaume-Uni, Irlande, Danemark - Généralités, questions institutionnelles
07-01 - Elargissement - I-II et III - Royaume-Uni, Irlande, Danemark - Généralités, questions institutionnelles
Documents from 15 January 1962 to 14 July 1989
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - ** - ** - ** - - L'ELARGISSEMENT DES COMMUNAUTES - BILAN D'UNE ANNEE - INCIDENCES DE L'ELARGISSEMENT SUR L'EVOLUTION INSTITUTIONNELLE DES COMMUNAUTES - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1989 - 6170/87 - Historique des adhésions - Hyperlien
- Intégral - 01/04/1981 - E-1845/1980 - PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 1845/80 de Lord O'HAGAN du Groupe des Affaires Générales en date du 18/03/1981 au Comité des Représentants Permanents - Les droits des Etats membres - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1979 - - Draft or a working document for the Madrid Conference - "The Institutional Problems Arising from the Enlargement of the European Community" - Hyperlien
- Extrait - 08/11/1977 - - L'incidende de l'élargissement sur l'évolution institutionnelle des communautés par E. Nöel - in 10ème ANNIVERSAIRE DE LA FONDATION DE L'INSTITUT D'ÉTUDES EUROPÉENNES - Hyperlien
- Intégral - 05/09/1977 - - Elargissement - Problèmes posés par le fonctionnement d'une Communauté élargie de 9 à 12 Etats membres - Hyperlien
- Intégral - 06/06/1974 - SEC(74)2152/2 - Trois propositions - in 288e SESSION DU CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - (Affaires générales - Luxembourg - 04/06/1974) - Compte-rendu sommaire - Hyperlien
- Intégral - 16/02/1973 - - CHOIX DE DECLARATIONS DE M. HEATH ET DE MEMBRES DU CABINET BRITANNIQUE SUR LES PROBLEMES INSTITUTIONNELS (1971 - 1972 - 1973) - Hyperlien
- Extrait - ** - 01 - 1973 - P-4 - DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES - in ADAPTATION DES ACTES RELATIFS A L'ADHESION AUX COMMUNAUTES EUROPEENNES DU DANEMARK, DE L'IRLANDE ET DU ROYAUME-UNI : DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES - Hyperlien
- Intégral - 01/01/1973 - - Législation: Décision du Consiel de CE du 1er janvier 1973, portant adaptation des actes relatifs à l'adhésion de nouveaux Etats membres aux CE - Hyperlien
- Intégral - 08/06/1972 - - RENCONTRE INFORMELLE DES MINISTRES DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ET DES ETATS ADHERENTS AINSI QUE DE REPRESENTANTS DE LA COMMISSION à Luxembourg, les 26/05/1972 et 27/05/1972 - Renforcement Institutionnel et progrès dans le domaine politique - Schéma de l'intervention de P. Harmel - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1972 - - RENCONTRE INFORMELLE DES MINISTRES DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ET DES ETATS ADHERENTS AINSI QUE DE REPRESENTANTS DE LA COMMISSION à Luxembourg, les 26/05/1972 et 27/05/1972 - Renforcement institutionnel et progrès dans le domaine politique - Schéma de l'intervention de A. Moro - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1972 - - RENCONTRE INFORMELLE DES MINISTRES DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ET DES ETATS ADHERENTS AINSI QUE DE REPRESENTANTS DE LA COMMISSION à Luxembourg, les 26/05/1972 et 27/05/1972 - Renforcement institutionnel et progrès dans le domaine politique - Schéma de l'intervention de W.K.N. Schmelzer - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1972 - - RENCONTRE INFORMELLE DES MINISTRES DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ET DES ETATS ADHERENTS AINSI QUE DE REPRESENTANTS DE LA COMMISSION à Luxembourg, les 26/05/1972 et 27/05/1972 - Renforcement institutionnel et progrès dans le domaine politique - Schéma de l'intervention de W. Scheel - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1972 - - RENCONTRE INFORMELLE DES MINISTRES DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ET DES ETATS ADHERENTS AINSI QUE DE REPRESENTANTS DE LA COMMISSION à Luxembourg, les 26/05/1972 et 27/05/1972 - Renforcement institutionnel et progrès dans le domaine politique - - Schéma de l'intervention de A. Douglas Home - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1972 - - RENCONTRE INFORMELLE DES MINISTRES DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ET DES ETATS ADHERENTS AINSI QUE DE REPRESENTANTS DE LA COMMISSION à Luxembourg, les 26/05/1972 et 27/05/1972 - Renforcement institutionnel et progrès dans le domaine politique - - Schéma de l'intervention de M. Schumann - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1972 - - RENCONTRE INFORMELLE DES MINISTRES DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ET DES ETATS ADHERENTS AINSI QUE DE REPRESENTANTS DE LA COMMISSION à Luxembourg, les 26/05/1972 et 27/05/1972 - Renforcement institutionnel et progrès dans le domaine politique - Schéma de l'intervention de G.Thorn - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1972 - - RENCONTRE INFORMELLE DES MINISTRES DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ET DES ETATS ADHERENTS AINSI QUE DE REPRESENTANTS DE LA COMMISSION à Luxembourg, le 26/05/1972 et 27/05/1972 - Renforcement institutionnel et progrès dans le domaine politique - Schéma de l'intervention de S. Mansholt - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1972 - - RENCONTRE INFORMELLE DES MINISTRES DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ET DES ETATS ADHERENTS AINSI QUE DE REPRESENTANTS DE LA COMMISSION à Luxembourg, les 25/05/1972 et 26/05/1972 - Renforcement institutionnel et progrès dans le domaine politique - - Schéma de l'intervention de Y. Norgaard et K.B. Andersen - Hyperlien
- Intégral - 24/04/1972 - - Rencontre informelle des Ministres des Etats membres de la Communauté et des Etats adhérents ainsi que de Représentants de la Commission, à Luxembourg, le 24/04/1972 - Union économique et monétaire et progrès social dans la Communauté - - Schéma de l'intervention de S. Mansholt - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1972 - - PROGRES A REALISER DANS LE DOMAINE POLITIQUE - Partie B - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1972 - - Extrait LES PROBLEMES INSTITUTIONNELS DE LA COMMUNAUTE ELARGIE - E. Noël - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1972 - - RENFORCEMENT INSTITUTIONNEL ET PROGRES DANS LE DOMAINE POLITIQUE - Partie A - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1971 - - NEGOCIATIONS D'ADHESION - COMITE DES SUPPLEANTS ADJOINTS - Communication aux Etats candidats des déclarations et inscriptions formelles figurant dans les procès-verbaux du Conseil et ayant encore une valeur actuelle - Institutions - Hyperlien
- Extrait - 08/07/1970 - 1318/70(PV/CONS22)Extr.1 - EXTRAIT du PROJET de PROCES-VERBAL de la 120ème session du Conseil tenue à Luxembourg, le 29/06/1970 [doc. 1318/70 (PV/CONS 22)] - AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1970 - - Diskussion des Rates vom 29/06/1970 über die Verbesserung der Funktionsweise der Gemeinschaften - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1970 - - AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE - in PROCES-VERBAL de la 120ème session du Conseil tenue à Luxembourg, le 29/06/1970 - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1970 - - AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE - in PROCES-VERBAL de la 120ème session du Conseil tenue à Luxembourg, le 29/06/1970 - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1970 - - AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE - in PROCES-VERBAL de la 120ème session du Conseil tenue à Luxembourg, le 29/06/1970 - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1970 - R/303/70 - Amélioration du fonctionnement de la Communauté - in Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 109ème session tenue les 20/21 avril 1970 - Hyperlien
- Extrait - 16/07/1969 - - AKTIONSKOMITEE FUER DIE VEREINIGTEN STAATEN VON EUROPA - BERICHT von PROFESSOR WALTER HALLSTEIN EHEMALIGER PRAESIDENT DER EWG-KOMMISSION über DIE INSTITUTIONELLEN PROBLEME DES BEITRITTS - GROSSBRITANNIENS ZUR EUROPAEISCHEN GEMEINSCHAFT - Hyperlien
- Intégral - ** - 07 - 1969 - - BRUXELLES - PROPOSITIONS HALLSTEIN EN CE QUI CONCERNE LE RENFORCEMENT DE LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1969 - SEC(69)2582 - CONCLUSIONS DE LA CONFERENCE D'ETUDES SUR "LES PROBLEMES INSTITUTIONNELS DE L'ELARGISSEMENT DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, ORGANISEE PAR LE MOUVEMENT EUROPEEN" (Dublin, 20/06/1969-21/06/1969) - Hyperlien
- Extrait - 29/01/1966 - - EXTRAIT du Procès-verbal de la séance du Conseil du 29/01/1966 - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1963 - - Questions Institutionnelles - Hyperlien
- Intégral - 25/01/1963 - - RAPPORT DES REPRESENTANTS PERMANENTS AUX MINISTRES DES AFFAIRES ETRANGERES - Mise en oeuvre du mandat confié par les Ministres des Affaires Etrangères aux Représentants Permanents le 23/10/1962 -problèmes soulevés sur le plan institutionnel par les adhésions - Hyperlien
- Intégral - 15/01/1962 - 122 - Rapport fait au nom de la commission politique sur les aspects politiques et institutionnels de l'adhésion ou de l'association à la Communauté - Rapporteur: W. Birkelbach - Hyperlien
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