07-01 - Elargissement - I-II et III - Royaume-Uni, Irlande, Danemark - Généralités, négotiations d'adhésion
07-01 - Elargissement - I-II et III - Royaume-Uni, Irlande, Danemark - Généralités, négotiations d'adhésion
Documents from [1961] to 21 December 1977
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 21/12/1977 - - Franchise voyageurs - Danemark - Clauses dérogatoires - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1977 - - Disharmonisation - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1977 - JUR(77)D/4640 - Franchise pour les voyageurs - Danemark - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1977 - - Article 9 de l'Acte d'adhésion - Maintien de mesures de dérogation - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1977 - - Legislative devices used or proposed whose effect would be to tolerate or introduce differences from one Member State to another in the application of Comunity Law - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1972 - - Actes relatifs à l'adhésion aux Communautés européennes du Royaume de Danemark, de l'Irlande, du Royaume de Norvège et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1972 - - RATIFICATION ACTES D'ADHESION - Hyperlien
- Intégral - 17/05/1971 - BIO(71)73 - Propos tenus par M. Jean-François DENIAU devant la presse de Bruxelles - Hyperlien
- Intégral - 15/02/1971 - I/43/71 - NEGOCIATIONS D'ADHESION - Rapport du Groupe "ad hoc" chargé d'examiner les rapports de la Commission sur les adaptations techniques des réglementations communautaires dans le cadre des négociations avec les Etats ayant demandé leur adhésion aux Communautés - Problèmes de portée générale - Hyperlien
- Intégral - 08/02/1971 - T/77/71 - NEGOCIATIONS D'ADHESION - Document de travail - Groupe "ad hoc" chargé d'examiner les rapports de la Commission sur les adaptations techniques des réglementations communautaires dans le cadre des négociations avec les Etats ayant demandé leur adhésion aux Communautés - Problèmes de portée générale - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1971 - T/36/71 - NEGOCIATIONS D'ADHESION - DOCUMENT DE TRAVAIL - Groupe "ad hoc" chargé d'examiner les rapports de la Commission sur les adaptations techniques des réglementations communautaires dans le cadre des négociations avec les Etats ayant demandé leur adhésion aux Communautés - Problèmes de portée générale (réunion du 11/01/1971) - Hyperlien
- Extrait - 01/10/1969 - Bull.9/10-1969Suppl. - Avis de la Commission au Conseil concernant les demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège en vertu des articles 237 du traité CEE, 205 du traité CEEA et 98 du traité CECA (01/10/1969) - Hyperlien
- Extrait - 29/09/1967 - Bull.11-1967Suppl. - Avis de la Commission au Conseil concernant les demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège en vertu des articles 237 du traité CEE, 205 du traité CEEA et 98 du traité CECA - Hyperlien
- Extrait - 26/02/1963 - - Rapport au Parlement européen sur l'état des négociations avec le Royaume-Uni - Hyperlien
- Intégral - 19/10/1961 - - Communiqué des ministres des Etats neutres de l'AELE réunis à Vienne le 19/10/1961 - Hyperlien
- Intégral - 01/08/1961 - - COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DE L'UNION EUROPEENNE OCCIDENTALE A PARIS EN DATE DU 01/08/1961 - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1961 - - DOCUMENTATION DE BASE RELATIVE AUX DEMANDES D'ADMISSION à la COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE de la GRANDE-BRETAGNE, du DANEMARK et de l'IRLANDE - Hyperlien
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