08_02 - Elargissement IV et suivants - Agenda 2000 - VIII
08_02 - Elargissement IV et suivants - Agenda 2000 - VIII
Documents from 19 June 1998 to 23 November 1998
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Extrait - 23/11/1998 - SI(98)1026 - Agenda 2000 - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2136ème SESSION DU CONSEIL CONSACREE AUX QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES, Bruxelles, le 23/11/1998 - Hyperlien
- Extrait - 20/11/1998 - 11364/98 - Agenda 2000 - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 2120ème session du Conseil (Affaires générales) tenue à Luxembourg, le 05/10/1998 - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1998 - SI(98)1021 - 1808ème réunion extraordinaire du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 19/11/1998 - Agenda 2000 - Présentation par la Commission d'informations supplémentaires sur les fonds structurels - Hyperlien
- Extrait - 20/11/1998 - SP(1998)4125 - Agenda 2000 - in PARLEMENT EUROPEEN - 11/1998 - LA SESSION EN BREF - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1998 - SI(98)1022 - 1808ème réunion extraordinaire du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 19/11/1998 - Agenda 2000 : Préparation du Conseil Ecofin du 23/11/1998 - Stabilisation des dépenses dans le cadre des nouvelles perspectives financières ; - Ressources propres ; - Financement des réseaux transeuropéens - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1998 - 13152/98 - Note de la présidence au Conseil "Ecofin", Agenda 2000 - Rapport de la Commission sur le système des ressources propres - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1998 - 13094/98 - Note de la présidence au Comité des représentants permanents - Agenda 2000 - Stabilisation de la dépense totale dans la nouvelle perspective financière - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1998 - 13090/98 - Agenda 2000 - Volet agricole - Hyperlien
- Extrait - 17/11/1998 - 11160/98 - Agenda 2000 - in COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1799ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, les 16/09/1998 et 18/09/1998 - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1998 - 12890/98 - Note de la présidence au Comité des représentants permanents - Agenda 2000 - Rapport de la Commission sur le système des ressources propres - Hyperlien
- Extrait - 16/11/1998 - SEC(1998)1409 - Agenda 2000: Etat des négociations au termes de la session du Conseil "Affaires générales"des 9 et 10 novembre 1998 - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 16/11/1998 - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1998 - SI(98)994 - Agenda 2000 : état des négociations au terme du Conseil "Affaires générales" des 09/11/1998 et 10/11/1998 - Hyperlien
- Extrait - 11/11/1998 - SI(98)959 - Agend 2000 - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2129ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX AFFAIRES GENERALES, Bruxelles, le 09/11/1998 - Hyperlien
- Intégral - 09/11/1998 - 12663/98 - Note de la Présidence au Comité des Représentants permanents - 2ème partie (réunion du 12/11/1998) - Agenda 2000 - Relations avec le Parlement européen - Hyperlien
- Extrait - 09/11/1998 - 12560/98(Presse369) - AGENDA 2000 - in Compte-rendu de la 2129ème session du Conseil de l'UE consacrée aux Affaires générales, Bruxelles, le 9 novembre 1998 - Hyperlien
- Intégral - 07/11/1998 - - (EU) UE/CONSEIL "GENERAL" : AGENDA 2000, ELARGISSEMENT, RUSSIE, ETATS-UNIS, TURQUIE ET SUISSE À L'ORDRE DU JOUR DE LA SESSION DE LUNDI - Hyperlien
- Extrait - 06/11/1998 - 12686/98 - Copie de lettre de B. Friedmann, Président de la Cour des Comptes à W. Schussel, Président du Conseil - Avis n° 10/98 de la Cour des comptes européenne relatif à certaines propositions de règlements dans le cadre de l'Agenda 2000 - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1998 - SI(98)948 - 1806ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 04/11/1998 - Agenda 2000 : Instruments préadhésion - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1998 - SI(98)947 - 1806ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 04/11/1998 - Agenda 2000 : Fonds structurels - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1998 - 12636/98 - Agenda 2000 - Rapport sur l'état d'avancement des travaux - Fonds structurels - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1998 - SI(98)946 - 1806ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 04/11/1998 - Agenda 2000 : Accord interinstitutionnel (AII) - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1998 - 12636/98ADD1 - Note de la présidence au Conseil "Affaires générales" (09/11/1998), Agenda 2000 - Instruments de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1998 - 12587/98 - Dialogue avec les pays candidats à l'adhésion sur "les aspects industriels de l'élargissement" -Contribution de la présidence autrichienne au débat - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1998 - 12635/98 - Aspects industriels de l'élargissement - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1998 - 12569/98 - ELARGISSEMENT - Préparation des Conférences d'adhésion qui auront lieu au niveau ministériel le 10/11/1998 avec Chypre, la Hongrie, la Pologne, l'Estonie, la République Tchèque et la Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1998 - SI(98)942 - 1806ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 04/11/1998 - Elargissement : - Conférences d'adhésion au niveau ministériel, le 10/11/1998 - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1998 - SI(98)907 - 1805ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 29/10/1998 - Agenda 2000 - Projet de nouvel Accord interinstitutionnel (A.I.I.) sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire - Suivi du Conseil "Affaires Générales" des 26/10/1998 et 27/10/1998 - Hyperlien
- Extrait - 30/10/1998 - 10540/98 - Agenda 2000 - in COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1796ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, les 22/07/1998 et 23/07/1998 - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1998 - 12495/98 - Agenda 2000 : Propositions de règlements (CE) du Conseil relatifs à la réforme de la politique agricole commune - Proposition de règlement (CE) du Conseil concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1998 - SI(98)905 - 1805ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 28/10/1998 - Elargissement - Hyperlien
- Extrait - 28/10/1998 - SI(98)895 - Agenda 2000, rapport sur l'avancement des travaux, instruments de pré-adhésion, rapport sur les ressources propres - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2126ème SESSION DU CONSEIL CONSACREE AUX AFFAIRES GENERALES, Luxembourg, le 26/10/1998 - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1998 - 11956/98ADD1 - ADDENDUM A LA NOTE DE TRANSMISSION - Le secteur belge de la viande bovine et Agenda 2000 - Hyperlien
- Extrait - 26/10/1998 - 12274/98(Presse351) - AGENDA 2000 - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1998 - 12130/98 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Agenda 2000 : Fonds de cohésion et conditionnalité - Hyperlien
- Intégral - 23/10/1998 - 12317/98 - ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Extrait - 23/10/1998 - - ENLARGEMENT: co-ordination of multilateral trade - in EU - REVIEW - Activities of the Institutions of the European Union - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1998 - 12153/98 - Agenda 2000 - Rapport sur l'état d'avancement des travaux - Instruments de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1998 - 12302/98 - Note de la présidence au Comité des représentants permanents - Agenda 2000 - Projet de nouvel accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1998 - - Working dinner of agriculture ministers, Luxembourg 19/10/1998 - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1998 - 12245/98 - Note de la présidence aux délégations - Agenda 2000 - Proposition de règlement du Conseil sur la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1998 - 12232/98 - Dialogue avec les pays candidats à l'adhésion sur "les aspects industriels de l'élargissement" - Contribution de la présidence autrichienne au débat - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1998 - 12255/98 - 2124ème session du Conseil "Agriculture", 19/10/1998 et 20/10/1998 - Agenda 2000 : Rapport intermédiaire de la présidence - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1998 - SI(98)880 - 1804ème réunion du Comité des Représentants permanents (2ème partie), Bruxelles, le 20/10/1998 - Elargissement - Hyperlien
- Extrait - 20/10/1998 - 11831/98(Presse340) - AGENDA 2000 : VOLET AGRICOLE - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 19/10/1998 - 12078/98 - ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Extrait - 19/10/1998 - 10019/98 - Agenda 2000 - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 2113ème session du Conseil (Affaires générales) tenue à Bruxelles, le 13/07/1998 - Hyperlien
- Intégral - 15/10/1998 - 11959/98 - Agenda 2000 - Volet agricole - Hyperlien
- Intégral - 09/10/1998 - SI(98)815 - 1802ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 09/10/1998 - Préparation du Conseil "Pêche" du 22/10/1998 - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1998 - SI(98)792 - 1802ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 07/10/1998 - Agenda 2000 - Projet d'Accord interinstitutionnel (AII) sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire - Programme de travail jusqu'aux 09/11/1998 et 10/11/1998 - Hyperlien
- Extrait - 07/10/1998 - 11854/98 - Agenda 2000 - in COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1802ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, les 07/10/1998 et 09/10/1998 - Hyperlien
- Extrait - 05/10/1998 - 11602/98(Presse322) - AGENDA 2000 - Hyperlien
- Intégral - 05/10/1998 - 10824/98 - Note de la présidence au Comité des représentants permanents - Avenir de la politique structurelle dans le secteur de la pêche - Hyperlien
- Intégral - 05/10/1998 - 11730/98 - Agenda 2000 - Texte du projet de nouvel accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1998 - 11555/98 - Agenda 2000 - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1998 - SI(98)789 - Informal meeting of Agriculture Ministers - St Wolfgang (Austria), 20/09/1998 and 22/09/1998 - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1998 - SEC(98)1623 - Réunion des Directeurs généraux des 01/10/1998 et 08/10/1998 - Hyperlien
- Extrait - 24/09/1998 - 11282/98(Presse302) - RELATIONS EXTERIEURES - Elargissement/environnement - conclusions - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1998 - SI(98)779 - 1800ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 23/09/1998 - Agenda 2000 - Futur cadre financier - Renouvellement de l'Accord interinstitutionnel (AII) - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1998 - 11430/98 - Agenda 2000 : Propositions de règlements (CE) du Conseil relatifs à la réforme de la politique agricole commune - Proposition de règlement (CE) du Conseil relatif au financement de la politique agricole commune - Hyperlien
- Intégral - 21/09/1998 - 11310/98 - PECO ASSOCIES - Rôle des organes de l'association dans le cadre du processus d'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 21/09/1998 - 11260/98EXT1 - Agenda 2000 - Travaux entrepris par le Groupe des Amis de la présidence concernant le futur cadre financier et l'All - Hyperlien
- Extrait - 21/09/1998 - SEC(1998)1401 - Agenda 2000 - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 21/09/1998 - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1998 - 11088/98 - Agenda 2000 - Travaux relatifs aux instruments de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 11/09/1998 - 10680/98 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - AGENDA 2000 - Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 2236/95 du Conseil du 18/09/1995 déterminant les règles générales pour l'octroi d'un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens - Hyperlien
- Extrait - 26/08/1998 - 8758/98 - Agenda 2000 - in PROJET DE COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1787ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, le 20/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 31/07/1998 - CES246/98fin - AVIS de la section de l'énergie, des questions nucléaires et de la recherche sur les "Politiques d'utilisation rationnelle de l'énergie (URE) dans l'Union européenne et les pays candidats à une prochaine adhésion" - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1998 - 10567/98 - Copie de lettre de J. M. Gil-Robbles, Président du PE à W. Schussel, Président du Conseil - Agenda 2000 - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1998 - SI(98)714 - 1796ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 23/07/1998 - Agenda 2000 - Hyperlien
- Extrait - 08/07/1998 - 8216/98 - Agenda 2000 -in PROJET de PROCES-VERBAL de la 2097ème session du Conseil (AFFAIRES GENERALES) tenue à Bruxelles, le 25/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1998 - 7480/98 - Agenda 2000 - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 2085ème session du Conseil (Affaires générales) tenue à Luxembourg, le 27/04/1998 - Hyperlien
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