08_02 - Elargissement IV et suivants Elargissement V - Partenariats d'adhésion
08_02 - Elargissement IV et suivants Elargissement V - Partenariats d'adhésion
Documents from 07 January 1998 to 19 June 2003
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 19/06/2003 - 2003/396/CE - DÉCISIONS DU CONSEIL du 19/05/2003 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion de la Bulgarie - Roumanie - Turquie - Hyperlien
- Intégral - 28/01/2002 - 2002/83/CE - DÉCISIONS DU CONSEIL DU 28/01/2002 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions de partenariat pour l'adhésion de la Bulgarie - Chypre - République Tchèque - Estonie - Hongrie - Lettonie - Lituanie - Pologne - Malte - Roumanie - Slovaquie - Slovénie - Hyperlien
- Extrait - 26/07/2000 - PV(2000)1489 - Proposition du règlement du Conseil concernant l'assistance à la Turquie dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion et notamment l'instauration d'un partenariat pour l'adhésion - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/07/2000 - Hyperlien
- Intégral - 20/03/2000 - 2000/248/CE - DÉCISION DU CONSEIL DU 29/03/2000 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions de partenariat pour l'adhésion de la République de Cypre - Hyperlien
- Intégral - 20/03/2000 - 2000/249/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 20/03/2000 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion de la République de Malte - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1999 - 1999/850/CE - DÉCISIONS DU CONSEIL DU 06/12/1999 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions de partenariat pour l'adhésion de la République de Hongrie - Roumanie - République Slovaque - République de Lettonie - Estonie - Lituanie - Bulgarier - République Tchèque - Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1999 - SI(99)835 - 1848ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 13/10/1999 - Elargissement : rapports périodiques et réexamen des partenariats pour l'adhésion ; présentation par la Commission - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1998 - - PARTENARIATS POUR L'ADHÉSION - BULGARIE : PARTENARIATS POUR L'ADHÉSION -(98/C 202/01) - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1998 - 98/259/CE - DÉCISIONS DU CONSEIL DU 30/03/1998 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions de partenariat pour l'adhésion de la République de Hongrie - Pologne - Roumanie - République Slovaque - Lettonie - Estonie - Lituanie - Bulgarie - République tchèque - Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1998 - - (EU) UE/ELARGISSEMENT : CONTENU ET SIGNIFICATION DES NOUVEAUX INSTRUMENTS D'AIDE PRE-ADHESION AGRICOLE ET STRUCTURELLE AUX PAYS CANDIDATS PROPOSES PAR LA COMMISSION EUROPEENNE, POUR UN MONTANT DE PRESQUE 11 MILLIARDS D'ECUS JUSQU'EN 2006 - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1998 - - (EU) PE/Elargissement: mise en garde de M. Gil-Robles - Mme Hoff souligne l'importance des partenariats d'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1998 - MEMO/98/21 - L'élargissement de l'Union européenne et les partenariats pour l'adhésion - Hyperlien
- Extrait - 27/03/1998 - - Enlargement: Accesion Partnerships - in EU-REVIEW - Hyperlien
- Extrait - 25/03/1998 - PV(1998)1379 - Les partenariats pour l'adhésion - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/03/1998 - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6804/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République slovaque - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6809/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République tchèque - Hyperlien
- Extrait - 23/03/1998 - HEBDO1379 - Les partenariats pour l'adhésion - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du 23/03/1998 - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6806/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République d'Estonie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6808/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Bulgarie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6801/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Hongrie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6803/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la Roumanie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6810/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6807/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Lituanie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6805/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Lettonie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6802/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Pologne - Hyperlien
- Intégral - 17/03/1998 - 6811/98 - ELARGISSEMENT - Adoption des principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la Hongrie, la Pologne, la Roumanie, la Slovaquie, la Lettonie, l'Estonie, la Lituanie, la Bulgarie, la République tchèque et la Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1998 - 5572/98 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL relatif à l'assistance en faveur des Etats candidats dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion et, en particulier, à l'établissement de partenariats pour l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1998 - 6770/98 - ELARGISSEMENT - Partenariats pour l'adhésion : adoption du règlement cadre - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6680/98 - ENLARGEMENT - Lithuania : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6679/98 - ENLARGEMENT - Estonia : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6678/98 - ENLARGEMENT - Latvia : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6681/98 - ENLARGEMENT - Bulgaria : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6683/98 - ENLARGEMENT - Slovenia : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6675/98 - ENLARGEMENT - Poland : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6674/98 - ENLARGEMENT - Hungary : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6659/98 - ENLARGEMENT - Individuel Accession Partnerships - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6659/98 - ELARGISSEMENT - Partenariats pour l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6677/98 - ENLARGEMENT - Slovakia : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6682/98 - ENLARGEMENT - Czech Republic : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6676/98 - ENLARGEMENT - Romania : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - PE226.127/déf. - RAPPORT sur les propositions de décisions du Conseil présentées par la Commission, relatives aux principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions des partenariats d'adhésion avec les pays candidats (COM(98)0053 - C4-0130/98) Commission des affaires étrangères, de la sécurité et de la politique de défense - Rapporteur: A. Oostlander - Hyperlien
- Intégral - 04/02/1998 - COM(1998)53final - PROPOSITIONS DE DECISIONS DU CONSEIL RELATIVES AUX PRINCIPES, PRIORITES, OBJECTIFS INTERMEDIAIRES ET CONDITIONS DES PARTENARIATS D'ADHESION - Hyperlien
- Extrait - 04/02/1998 - PV(1998)1372 - Principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions des partenariats d'adhésion - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 04/02/1998 - Hyperlien
- Extrait - 02/02/1998 - HEBDO1372 - Proposoitions de décisions du Conseil relatives aux principes, priorités, objectifs intermédfiaires et conditions des partenariats pour l'adhésion - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 02/02/1998 - Hyperlien
- Intégral - 30/01/1998 - SEC(1998)190 - Relations extérieures - Propositions de décisions du Conseil relatives aux principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions des partenariats d'adhésion - (SEC(1998) 190) - Hyperlien
- Intégral - 16/01/1998 - SI(98)24 - 1770ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 15/01/1998 -Elargissement ; règlement-cadre relatif aux partenariats d'adhésion (COM(97) 634) Base juridique : article 235 - Hyperlien
- Intégral - 09/01/1998 - 11884/97ADD1 - Addendum au PROJET DE COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1761ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, les 30/10/1997 et 31/10/1997 - Hyperlien
- Intégral - 09/01/1998 - 5152/98 - Règlement sur l'établissement des partenariats pour l'adhésion - base juridique - Hyperlien
- Intégral - 07/01/1998 - - (EU) UE/ELARGISSEMENT : EUROSTAT A ANALYSE LA SITUATION DES PAYS CANDIDATS A L'ADHESION (TURQUIE COMPRISE) - L'ECART DU NIVEAU DE VIE PAR RAPPORT A L'UE EST ENCORE TRES SENSIBLE, MAIS L'ESSOR DE LA CROISSANCE ET DES ECHANGES EST APPRECIABLE - Hyperlien
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