08_02 - Elargissement IV et suivants Elargissement V - Partenariats d'adhésion
08_02 - Elargissement IV et suivants Elargissement V - Partenariats d'adhésion
Documents from 07 January 1998 to 19 June 2003
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 19/06/2003 - 2003/396/CE - DÉCISIONS DU CONSEIL du 19/05/2003 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion de la Bulgarie - Roumanie - Turquie - Hyperlien
- Intégral - 28/01/2002 - 2002/83/CE - DÉCISIONS DU CONSEIL DU 28/01/2002 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions de partenariat pour l'adhésion de la Bulgarie - Chypre - République Tchèque - Estonie - Hongrie - Lettonie - Lituanie - Pologne - Malte - Roumanie - Slovaquie - Slovénie - Hyperlien
- Extrait - 26/07/2000 - PV(2000)1489 - Proposition du règlement du Conseil concernant l'assistance à la Turquie dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion et notamment l'instauration d'un partenariat pour l'adhésion - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/07/2000 - Hyperlien
- Intégral - 20/03/2000 - 2000/248/CE - DÉCISION DU CONSEIL DU 29/03/2000 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions de partenariat pour l'adhésion de la République de Cypre - Hyperlien
- Intégral - 20/03/2000 - 2000/249/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 20/03/2000 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion de la République de Malte - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1999 - 1999/850/CE - DÉCISIONS DU CONSEIL DU 06/12/1999 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions de partenariat pour l'adhésion de la République de Hongrie - Roumanie - République Slovaque - République de Lettonie - Estonie - Lituanie - Bulgarier - République Tchèque - Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1999 - SI(99)835 - 1848ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 13/10/1999 - Elargissement : rapports périodiques et réexamen des partenariats pour l'adhésion ; présentation par la Commission - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1998 - - PARTENARIATS POUR L'ADHÉSION - BULGARIE : PARTENARIATS POUR L'ADHÉSION -(98/C 202/01) - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1998 - 98/259/CE - DÉCISIONS DU CONSEIL DU 30/03/1998 concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions de partenariat pour l'adhésion de la République de Hongrie - Pologne - Roumanie - République Slovaque - Lettonie - Estonie - Lituanie - Bulgarie - République tchèque - Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1998 - - (EU) UE/ELARGISSEMENT : CONTENU ET SIGNIFICATION DES NOUVEAUX INSTRUMENTS D'AIDE PRE-ADHESION AGRICOLE ET STRUCTURELLE AUX PAYS CANDIDATS PROPOSES PAR LA COMMISSION EUROPEENNE, POUR UN MONTANT DE PRESQUE 11 MILLIARDS D'ECUS JUSQU'EN 2006 - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1998 - - (EU) PE/Elargissement: mise en garde de M. Gil-Robles - Mme Hoff souligne l'importance des partenariats d'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1998 - MEMO/98/21 - L'élargissement de l'Union européenne et les partenariats pour l'adhésion - Hyperlien
- Extrait - 27/03/1998 - - Enlargement: Accesion Partnerships - in EU-REVIEW - Hyperlien
- Extrait - 25/03/1998 - PV(1998)1379 - Les partenariats pour l'adhésion - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/03/1998 - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6804/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République slovaque - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6809/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République tchèque - Hyperlien
- Extrait - 23/03/1998 - HEBDO1379 - Les partenariats pour l'adhésion - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du 23/03/1998 - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6806/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République d'Estonie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6808/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Bulgarie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6801/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Hongrie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6803/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la Roumanie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6810/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6807/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Lituanie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6805/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Lettonie - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1998 - 6802/98 - DECISION DU CONSEIL concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la République de Pologne - Hyperlien
- Intégral - 17/03/1998 - 6811/98 - ELARGISSEMENT - Adoption des principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion avec la Hongrie, la Pologne, la Roumanie, la Slovaquie, la Lettonie, l'Estonie, la Lituanie, la Bulgarie, la République tchèque et la Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1998 - 5572/98 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL relatif à l'assistance en faveur des Etats candidats dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion et, en particulier, à l'établissement de partenariats pour l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1998 - 6770/98 - ELARGISSEMENT - Partenariats pour l'adhésion : adoption du règlement cadre - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6680/98 - ENLARGEMENT - Lithuania : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6679/98 - ENLARGEMENT - Estonia : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6678/98 - ENLARGEMENT - Latvia : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6681/98 - ENLARGEMENT - Bulgaria : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6683/98 - ENLARGEMENT - Slovenia : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6675/98 - ENLARGEMENT - Poland : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6674/98 - ENLARGEMENT - Hungary : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6659/98 - ENLARGEMENT - Individuel Accession Partnerships - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6659/98 - ELARGISSEMENT - Partenariats pour l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6677/98 - ENLARGEMENT - Slovakia : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6682/98 - ENLARGEMENT - Czech Republic : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - 6676/98 - ENLARGEMENT - Romania : Accession Partnership - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1998 - PE226.127/déf. - RAPPORT sur les propositions de décisions du Conseil présentées par la Commission, relatives aux principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions des partenariats d'adhésion avec les pays candidats (COM(98)0053 - C4-0130/98) Commission des affaires étrangères, de la sécurité et de la politique de défense - Rapporteur: A. Oostlander - Hyperlien
- Intégral - 04/02/1998 - COM(1998)53final - PROPOSITIONS DE DECISIONS DU CONSEIL RELATIVES AUX PRINCIPES, PRIORITES, OBJECTIFS INTERMEDIAIRES ET CONDITIONS DES PARTENARIATS D'ADHESION - Hyperlien
- Extrait - 04/02/1998 - PV(1998)1372 - Principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions des partenariats d'adhésion - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 04/02/1998 - Hyperlien
- Extrait - 02/02/1998 - HEBDO1372 - Proposoitions de décisions du Conseil relatives aux principes, priorités, objectifs intermédfiaires et conditions des partenariats pour l'adhésion - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 02/02/1998 - Hyperlien
- Intégral - 30/01/1998 - SEC(1998)190 - Relations extérieures - Propositions de décisions du Conseil relatives aux principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions des partenariats d'adhésion - (SEC(1998) 190) - Hyperlien
- Intégral - 16/01/1998 - SI(98)24 - 1770ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 15/01/1998 -Elargissement ; règlement-cadre relatif aux partenariats d'adhésion (COM(97) 634) Base juridique : article 235 - Hyperlien
- Intégral - 09/01/1998 - 11884/97ADD1 - Addendum au PROJET DE COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1761ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, les 30/10/1997 et 31/10/1997 - Hyperlien
- Intégral - 09/01/1998 - 5152/98 - Règlement sur l'établissement des partenariats pour l'adhésion - base juridique - Hyperlien
- Intégral - 07/01/1998 - - (EU) UE/ELARGISSEMENT : EUROSTAT A ANALYSE LA SITUATION DES PAYS CANDIDATS A L'ADHESION (TURQUIE COMPRISE) - L'ECART DU NIVEAU DE VIE PAR RAPPORT A L'UE EST ENCORE TRES SENSIBLE, MAIS L'ESSOR DE LA CROISSANCE ET DES ECHANGES EST APPRECIABLE - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
Textual
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly