Réunion des 24 et 25 novembre 1977
Documents from 24 November 1977 to 06 January 1978Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Rencontre avec les Membres de la Cour des Comptes.
Compte-rendu de l'activité de la sous-commission.
Echange de vues sur la rencontre qui a eu lieu le 22 novembre entre une délégation du Parlement et le Conseil dans le cadre de la concertation relative au règlement financier et de la procédure budgétaire.
Communication concernant un plan d'action pour la recherche aéronautique, rédigée par Siegbert ALBER.
Communication concernant l'option surrégénérateur rapide dans le contexte communautaire, rédigée par Dalyell.
Echange de vues sur le projet de rapport du commissaire aux comptes de la CECA pour l'exercice 1976, présenté par Martin Bangemann.
Examen du deuxième plan triennal dans le domaine de l'information et de la documentation scientifique et technique.
Examen de la proposition de la Commission au Conseil relative à une décision arrêtant un programme de recherche et de développement pour la Communauté européenne de l'énergie atomique concernant l'exploration et l'extraction de l’uranium, rédigé par Lord Bessborough.
Echange de vues sur la proposition relative à un programme pluriannuel de recherche et de développement en matière de recyclage des papiers et cartons.
Projet de règlement concernant la conclusion du protocole financier et du protocole additionnel à l'accord créant une association entre la CEE et la République de Chypre, rédigé par Martin Bangemann.
Note sur la préparation de la rencontre entre le Conseil et le Parlement.
Note sur les compétences du Bureau et de la commission BUDG pour la gestion du budget du PE.
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Textual