888ème session du Conseil (affaires étrangères), Bruxelles, 29.11.1983.
888ème session du Conseil (affaires étrangères), Bruxelles, 29.11.1983.
Documents from 18 November 1983 to 17 January 1984
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Extrait du projet de procès verbal concernant la sidérurgie : volet externe 1984; Extrait du projet de procès verbal concernant le memorandum grec; Extrait du projet de procès verbal concernant les mesures américaines concernant les aciers spéciaux; Liste des délégations; Liste des points "A"; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal :
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- approbation de la liste des points "A"
- préparation de la session du Conseil Européen des 4-6.12.1983 (en cadre restreint)
- rapport du Conseil et de la Coopération politique sur l'Union européenne
- proposition de règlement du Conseil relatif au renforcement de la politique commerciale commune, notamment en matière de défense contre les pratiques commerciales illicites
- Mémorandum grec
- adhésion du Portugal
- préparation de la 15ème session CEE - Portugal au niveau ministériel
- relations CEE - Amérique centrale (en cadre restreint)
- conséquences de la situation créée à Chypre
- résolutions adoptées par l'Assemblée lors de sa période de session (Strasbourg, 10-14.10.1983)
- Groenland
- négociations pour le renouvellement de la Convention ACP - CEE
- relations avec les États ACP et l'Inde
- sucre préférentiel
- schéma des préférences généralisées pour 1984
- problèmes sidérurgiques
- communication de la Commission au Conseil concernant la politique sidérurgique. mesures à court terme
- sidérurgie - volet externe 1984
- mesures américaines concernant les aciers spéciaux
- relations avec le Japon
- modification de la concession tarifaire dans le cadre du Gatt concernant certains appareils de reproduction du son (Digital Audio Disc)
ST_10701_1983_INIT; ST_10702_1983_INIT; ST_10822_1983_INIT; ST_10866_1983_AMD1; ST_10866_1983_COR1; ST_10866_1983_EXT1; ST_10866_1983_EXT2; ST_10866_1983_EXT3; ST_10866_1983_INIT; ST_10914_1983_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.