853ème session du Conseil (agriculture), Luxembourg, 13 et 14.06.1983.
853ème session du Conseil (agriculture), Luxembourg, 13 et 14.06.1983.
Documents from 08 June 1983 to 18 July 1983
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des points "A"; Note à l'attention du Président concernant la procédure d'adoption des décisions du Conseil; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal :
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- approbation de la liste des points "A"
- dossier concernant l'aménagement de l'acquis communautaire pour les produits méditerranéens
- fruits et légumes
- huile d'olive
- question concernant le secteur agri - monétaire
- proposition de directive du Conseil établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses en batterie
- proposition de directive du Conseil portant 17ème modification de la directive 64/54/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine
- divers
- problème concernant la sécheresse en Italie (demande de la délégation italienne)
- problème relatif au transfert de blé à l'intervention en Irlande (demande de la délégation du Royaume - Uni)
- problème de l'inclusion de blé tendre dans les aliments pour animaux (demande de la délégation néerlandaise)
- question concernant la livraison d'alcool en provenance de France (demande de la délégation allemande)
- question concernant les mesures d'écoulement de beurre (demande de la délégation allemande)
- question relative à la proposition de règlement concernant la fabrication et la mise dans le commerce du beurre (demande de la délégation allemande)
- question relative à l'aide pour les cerises au sirop (demande de la délégation allemande)
- questions relatives aux importations de viandes fraîches des États-Unis (demande de la délégation allemande)
- organisation des travaux futurs
ST_7471_1983_INIT; ST_7472_1983_INIT; ST_7531_1983_INIT; ST_7623_1983_INIT; ST_7680_1983_ADD1; ST_7680_1983_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.