865ème session du Conseil (énergie), Bruxelles, 12.07.1983.
865ème session du Conseil (énergie), Bruxelles, 12.07.1983.
Documents from 08 June 1983 to 27 September 1983
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des points "A"; Note préparatoire à la réunion; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal :
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- communication de la Commission au Conseil concernant
- la stratégie énergétique de la Communauté : évolution et nouvelles lignes d'action
- l'énergie et la recherche énergétique dans la Communauté : un programme quinquennal d'action et son financement
- communication de la Commission au Conseil concernant les propositions pour une politique équilibrée des combustibles solides
- communication de la Commission au Conseil concernant le nouveau régime des charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie de la Communauté
- communication de la Commission au Conseil concernant les projets de démonstration dans le domaine de l'énergie
- proposition de règlement du Conseil concernant l'octroi d'incitations financières en faveur de certaines catégories d'investissements dans le domaine de l'utilisation rationnelle de l'énergie
- communication de la Commission au Conseil sur l'industrie du raffinage de pétrole dans la Communauté
ST_8288_1983_INIT; ST_8309_1983_INIT; ST_8407_1983_INIT; ST_8439_1983_AMD1; ST_8439_1983_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.