Travaux de la commission
Documents from 21 April 1986 to 07 June 1991Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la proposition relative à un projet de résolution concernant un programme communautaire à moyen terme 1986-1990 sur l’égalité des chances des femmes. [A2-0029/86, Marie-Claude Vayssade, 21/04/1986]
Rapport sur l’exploitation de la prostitution et le commerce des êtres humains. [A2-0052/89, Carmen Llorca Vilaplana, 31/03/1989]
Rapport sur le marché intérieur de 1992 et ses conséquences pour les femmes dans la Communauté. [A3-0358/90, Marijke Van Hemeldonck, 06/12/1990]
Rapport sur le fonctionnement du Fonds social européen. [A3-0001/91, Christa Randzio-Plath, 10/01/1991]
Rapport sur le troisième programme d’action communautaire à moyen terme pour l’égalité des chances entre les femmes et les hommes. [A3-0161/91, Teresa Domingo Segarra, 07/06/1991]
Rapport sur l’égalité de traitement entre hommes et femmes. [A3-238/91]
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French
Textual